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Délibérations

Lieux



Labastide-d'Anjou (Bastide, La)
*
Délibération : 16590311(09)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Au diocèse de Saint-Papoul ; vérification d'un passage qui se trouve à proximité

Labastide-d'Anjou (Bastide, La)
*
Délibération : 16591227(08)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Dans le diocèse de Saint-Papoul ; réparation du passage qui est auprès, à faire

Labastide-d'Anjou (Bastide, La)
*
Délibération : 17590217(13)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Castelnaudary

Labastide-d'Anjou (Bastide d'Anjou, La)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(02)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : De Villefranche à La Bastide d'Anjou

Labastide-d'Anjou (Bastide d'Anjou, La)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(03)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : De Villefranche à La Bastide d'Anjou

Labastide-d'Anjou (Bastide, La)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(18)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Partie du chemin de la poste mise en état de neuf entre Labastide d'Anjou et et la pyramide de Saint-Rome

Labastide-d'Anjou (Bastide, La)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(11)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Fin de la 8ème partie (pour l'entretien : pavés), commençant à Avignonet-Lauragais, de la 2ème section du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse

Labastide-d'Anjou (Bastide, La)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(11)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : La 10e partie du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse donnée à l'entretien comprend les pavés d'Avignonet-Lauragais et de Labastide-d'Anjou

Labastide-d'Anjou (Bastide, La)
Passage
Délibération : 16610214(09)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Dans le diocèse de Saint-Papoul ; bail à passer pour la réparation

Labastide-d'Anjou (Bastide d'Anjou, La)
Pont(s)
Délibération : 16610408(19)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Sa réparation est d'une nécessité indispensable

Labastide-d'Anjou (Labastide d'Anjou)
Pont(s)
Délibération : 16620301(29)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Dans le diocèse de Saint-Papoul ; réparation en cours : la sénéchaussée de Toulouse impose 3 000 l. pour le second tiers du montant total

Labastide-d'Anjou (Bastide, La)
Pont(s)
Délibération : 16630129(14)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse impose 3 000 l. faisant le dernier tiers de 9 000 l., montant du bail de la réparation de ce pont

Labastide-d'Anjou (Bastide-d'Anjou, La)
Pont(s)
Délibération : 17791223(07)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Dans la communauté de Ricaud, diocèse de Saint-Papoul ; réparation

Labastide-d'Anjou (Bastide-d'Anjou, La)
Route(s)
Délibération : 17871229(02)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : De poste, traversant ce lieu

Labastide-d'Anjou (Bastide d'Anjou, La)
Route(s)
Délibération : 17890212(05)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Onzième partie du chemin de la poste dans l'étendue de la sénéch. de Toulouse entre Avignonet & Labastide-d'Anjou & 12e partie entre Labastide & Castelnaudary ; entretien ; la traversée de d'Avignonet & Labastide constituant la huitième partie (pavée)

Labastide-d'Anjou (Bastide, La)
Village
Délibération : 17091228(05)
Commune : Labastide-d'Anjou
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Bastide-d'Anjou
Précisions : Sur le grand chemin de la poste de Toulouse à Castelnaudary ; entre le village et le pont du Canal, il est nécessaire de réparer la maçonnerie et de boucher les trous avec du gravier