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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Lansargues (Lansargues)
*
Délibération : 17120131(05)
Commune : Lansargues
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lansargues
Précisions : La compagnie de bourgeoisie a été distraite des régiments de milice bourgeoise pour servir à la garde des côtes

Lansargues (Lansargues)
*
Délibération : 17781128(06)
Commune : Lansargues
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lansargues
Précisions : Les Etats ont abandonné à quelques particuliers de ce lieu des terres qu'ils avaient desséchées et défrichées par usurpation

Lansargues (Lansargues)
Canal
Délibération : 17821219(08)
Commune : Lansargues
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lansargues
Précisions : La validité des réclamations du vicomte de Bernis sur la surface des marais qui lui ont été vendus dans la baronnie de Lunel est reconnue : vérifications sur la partie attenante aux cabanes de Lunel, sur le tènement du Cairel & sur le canal de Lansargues

Lansargues (Lansargues)
Communauté
Délibération : 17781128(08)
Commune : Lansargues
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lansargues
Précisions : Bien qu'elle ne fasse pas partie des 8 communautés de la baronnie de Lunel qui demandent de conserver leurs droits d'usage sur les marais de la province, ses habitants continuent de prendre la terre des marais pour la porter sur leurs fonds

Lansargues (Lansargues)
Terroir
Délibération : 17810102(07)
Commune : Lansargues
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lansargues
Précisions : Les Etats cèdent 3 séterées et 41 dextres de marais de ce terroir au sieur Servière, chirurgien de Lansargues, à charge pour lui de payer la redevance annuelle d'1/4 de setier de blé touselle, mesure de Lunel, purgé à trois cribles