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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Lastour (Lastours)
Communauté
Délibération : 16790109(10)
Commune : Portel-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Las Tours
Précisions : Non-valeurs des impositions

Lastour (Lastour)
Communauté
Délibération : 17180216(16)
Commune : Portel-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Las Tours
Précisions : Diocèse de Narbonne ; déguerpissement général

Lastour (Lastours)
Communauté
Délibération : 17190218(16)
Commune : Portel-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Las Tours
Précisions : Diocèse de Narbonne ; elle a fait depuis lontemps un déguerpissement général

Lastour (Lastours)
Communauté
Délibération : 17200207(16)
Commune : Portel-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Las Tours
Précisions : Imposition par le diocèse de Narbonne de sa quotité d'imposition

Lastour (Lastours)
Communauté
Délibération : 17210305(09)
Commune : Portel-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Las Tours
Précisions : Dans le diocèse de Narbonne ; elle a fait depuis longtemps un déguerpissement général

Lastour (Lastours)
Communauté
Délibération : 17220319(07)
Commune : Portel-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Las Tours
Précisions : Diocèse de Narbonne ; elle a fait depuis lontemps un déguerpissement général