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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Launaguet (Launaguet)
Communauté
Délibération : 17791216(11)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : Elle a contribué par son préciput aux travaux de son pont sur le petit Hers

Launaguet (Launaguet)
Pont(s)
Délibération : 17781121(08)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : Approbation des changements faits au projet de ce pont sur le petit Hers : des arches seront placées en arrière des culées ; imposition de 10 000 l. pour sa construction

Launaguet (Launaguet)
Pont(s)
Délibération : 17781202(09)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse a imposé, en 1778, 4 000 l. pour la construction de ce pont sur l'Hers ; il lui reste à imposer 6 000 l.

Launaguet (Launaguet)
Pont(s)
Délibération : 17791216(11)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : Sur le petit Hers ; on en a fondé les deux culées et les quatre murs d'avenue ; imposition de 6 000 l. pour la continuation des travaux

Launaguet (Launaguet)
Pont(s)
Délibération : 17800103(03)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : Les Etats ont diminué de 4 000 l. l'imposition qu'ils étaient dans l'usage de faire pour ce pont et pourront la consacrer à celui de Toulouse

Launaguet (Launaguet)
Pont(s)
Délibération : 17801221(10)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : Sur le Petit Hers, au diocèse de Toulouse ; une ordonnance de l'intendant oblige l'entrepreneur à y travailler à ses dépens ; les Etats imposent 10 000 l. pour l'achever

Launaguet (Launaguet)
Pont(s)
Délibération : 17811218(16)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : Imposition de 4 000 l. pour les dépenses qui restent à faire à ce pont (poser les bahuts, perfectionner les remblais, faire le gravelage)

Launaguet (Launaguet)
Pont(s)
Délibération : 17821228(24)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : Il se termine du côté de la lande à l'ancien lit de l'Hers