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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Marly

Délibérations

Lieux



Marly (Marly)
*		 Délibération : 17130111(02)
Commune : Marly-le-Roi
Département : 78
Diocèse :
Communauté : Marly
Précisions : Lieu où s'est tenu le Conseil du roi qui a promulgué l'arrêt du 22/11/1712 fixant le dixième en Languedoc à 780 000 l.
Marly (Marly)
*		 Délibération : 17611121(03)
Commune : Marly-le-Roi
Département : 78
Diocèse :
Communauté : Marly
Précisions : Lieu d'où est daté l'arrêt du Conseil d'Etat du 30/05/1761