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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Marseillette (Marseillette)
*
Délibération : 17190107(03)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Diocèse de Carcassonne (indemnisation du curé)

Marseillette (Marseillette)
Chemin(s)
Délibération : 16881129(15)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Grand chemin de Saint-Rome à Cabezac et du château de Saint-Rome à Marseillette : réparations à faire

Marseillette (Marseillette)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(09)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : De Béziers à Trèbes passant par Montady, Capestang, Pigasse, Cabezac, Pouzols, Homs, Puicheric, Marseillette, franchissant la rivière de Cesse à Cabezac, celle de Repudre à Pouzols, celle d'Ognon près d'Homps, et traversant deux fois le Canal

Marseillette (Marseillette)
Communauté
Délibération : 17590217(08)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Assèchement de l'étang

Marseillette (Marseillette)
Consulat
Délibération : 16801219(003)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Terres occupées par le canal

Marseillette (Marseillette)
Coteau
Délibération : 17781112(01)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Les ravins qui descendent des coteaux et versent leurs eaux dans les retenues de Puicheric et Jouarres en rompent souvent les francs-bords, ce qui rend nécessaire un épanchoir près de l'écluse de Saint-Martin

Marseillette (Marseillette)
Déversoir
Délibération : 17801212(10)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Construction d'un épanchoir à siphon

Marseillette (Marseillette)
Déversoir
Délibération : 17820104(01)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Garipuy a fait exécuter un des épanchoirs à siphon inventés par son fils près de ce déversoir qui verse ses eaux dans la rivière d'Aude

Marseillette (Marseillette)
Etang
Délibération : 17590217(08)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Dans le diocèse de Carcassonne ; assèchement

Marseillette (Marseillette)
Etang
Délibération : 17591215(05)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Projet d'assèchement

Marseillette (Marseillette)
Etang
Délibération : 17601220(02)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Assèchement projeté, dont la délibération souligne les avantages pour la culture et pour la santé des riverains

Marseillette (Marseillette)
Etang
Délibération : 17611119(05)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Projet d'assèchement

Marseillette (Marseillette)
Pont(s)
Délibération : 17481223(05)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : *

Marseillette (Marseillette)
Pont(s)
Délibération : 17540312(09)
Commune : Marseillette
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Marseillette
Précisions : Entretien