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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Massaguel (Massaguel)
Communauté
Délibération : 16881120(01)
Commune : Massaguel
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Massaguel
Précisions : Les consuls, ayant été chargés de la levée de la taille, ont été emprisonnés parce que le seigneur du lieu refuse de payer sa quotité

Massaguel (Massaguel)
Communauté
Délibération : 17120104(02)
Commune : Massaguel
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Massaguel
Précisions : Au diocèse de Lavaur ; surchargés d'impositions, la plupart de ses habitants ont abandonné leurs biens, comme en atteste une délibération de la communauté

Massaguel (Massaguel)
Communauté
Délibération : 17120131(02)
Commune : Massaguel
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Massaguel
Précisions : Au diocèse de Lavaur ; les Etats demandent qu'elle soit déchargée de la moitié des arrérages d'imposition qu'elle doit et du tiers des impositions courantes, afin d'empêcher l'abandon général des habitants

Massaguel (Massaguel)
Communauté
Délibération : 17180216(22)
Commune : Massaguel
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Massaguel
Précisions : Somme imposée par le diocèse de Lavaur pour l'aider à payer ses impositions

Massaguel (Masaguel)
Communauté
Délibération : 17190218(26)
Commune : Massaguel
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Massaguel
Précisions : Le diocèse de Lavaur impose 358 l. 15 s. 7 d. pour l'aider à supporter ses impositions

Massaguel (Massaguet)
Communauté
Délibération : 17200207(10)
Commune : Massaguel
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Massaguel
Précisions : Imposition par le diocèse de Lavaur de 374 l. 10 s. 6 d. pour l'aider à supporter ses impositions

Massaguel (Massaguel)
Communauté
Délibération : 17210312(10)
Commune : Massaguel
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Massaguel
Précisions : Dans le diocèse de Lavaur ; secours accordé par le diocèse

Massaguel (Massaguel)
Communauté
Délibération : 17220319(26)
Commune : Massaguel
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Massaguel
Précisions : Le diocèse de Lavaur impose 368 l. 1 S. 9 d. pour l'aider à supporter ses impositions