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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Masseribaut (Masseribaut)
Moulin
Délibération : 17091228(03)
Commune : Villeneuve-lès-Bouloc
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Villeneuve lès Bouloc
Précisions : Entre Bruguières et Bouloc ; les eaux de son canal ont endommagé la pile d'un pont

Masseribaut (Masseribaut)
Moulin
Délibération : 17220203(02)
Commune : Villeneuve-lès-Bouloc
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Villeneuve lès Bouloc
Précisions : Chemin entre ce moulin et Bouloc : nouveaux engravements

Masseribaut (Masseribaut)
Pont(s)
Délibération : 17130116(02)
Commune : Villeneuve-lès-Bouloc
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Villeneuve lès Bouloc
Précisions : Près de Bouloc, en partie renversé par les eaux du Girou à la suite des pluies abondantes de juin

Masseribaut (Masseribaud)
Pont(s)
Délibération : 17190126(02)
Commune : Villeneuve-lès-Bouloc
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Villeneuve lès Bouloc
Précisions : *

Masseribaut (Masseribaut)
Pont(s)
Délibération : 17580128(04)
Commune : Villeneuve-lès-Bouloc
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Villeneuve lès Bouloc
Précisions : Dans le diocèse de Toulouse, réparations en cours

Masseribaut (Masseribaut)
Pont(s)
Délibération : 17590221(03)
Commune : Villeneuve-lès-Bouloc
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Villeneuve lès Bouloc
Précisions : Situé dans le diocèse de Toulouse

Masseribaut (Masseribaut)
Pont(s)
Délibération : 17880112(15)
Commune : Villeneuve-lès-Bouloc
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Villeneuve lès Bouloc
Précisions : Le résidu des crédits destinés à la construction de ce pont servira pour la construction du pont de Saint-Michel sur le Touch

Masseribaut (Masseribaut)
Pont(s)
Délibération : 17880112(16)
Commune : Villeneuve-lès-Bouloc
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Villeneuve lès Bouloc
Précisions : Construit près du moulin de Masseribaut pour faciliter la communication de Toulouse à Fronton

Masseribaut (Masseribaud)
Pont(s)
Délibération : 17890216(16)
Commune : Villeneuve-lès-Bouloc
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Villeneuve lès Bouloc
Précisions : Le reste des fonds précédemment imposés pour ce pont a été affecté au paiement des sommes qui restaient dues à l'entrepreneur du pont de Saint-Michel sur le Touch