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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Massillargues-Attuech (Massillargues)
Communauté
Délibération : 16520106(03)
Commune : Massillargues-Attuech
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Attuech et Massillargues
Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier

Massillargues-Attuech (Massillargues et Attuech)
Communauté
Délibération : 17810104(14)
Commune : Massillargues-Attuech
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Attuech et Massillargues
Précisions : Les Etats demandent dans le cahier de doléances une remise pour cette communauté afin qu'elle garantisse son terroir des inondations du Gardon ou répare les dommages dus aux inondations