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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Meynes (Meines)
Chemin(s)
Délibération : 17801216(03)
Commune : Meynes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Meyne
Précisions : Construction de la première partie qui doit aboutir au grand chemin de Nîmes à Avignon

Meynes (Meynes)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(09)
Commune : Meynes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Meyne
Précisions : Elargissement de la première partie

Meynes (Meynes)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(10)
Commune : Meynes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Meyne
Précisions : De Meynes au grand chemin d'Avignon : seconde partie à construire et à donner ensuite à l'entretien

Meynes (Meines)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(03)
Commune : Meynes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Meyne
Précisions : Le diocèse de Nîmes impose 210 l. 2 s. 4 d. pour les indemnités de la seconde partie du chemin

Meynes (Meynes)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(08)
Commune : Meynes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Meyne
Précisions : Du village de Meynes au village de Lafoux à Beaucaire ; indemnité pour des terres prises