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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Monoblet (Monoblet)
Seigneurie
Délibération : 17890219(16)
Commune : Monoblet
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Monoblet
Précisions : Les Etats refusent de donner un secours au sr de Pépin, seigneur du lieu (dioc. d'Alès), qui a obtenu la concession provisoire d'une mine de charbon située dans sa terre & a engagé des frais pour creuser profondément sans avoir encore trouvé du charbon