AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Montech (Montech)
*
Délibération : 16630104(02)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Le diocèse de Montauban accorde 30 l. aux religieuses de Sainte-Claire et 30 l. à l'hôpital

Montech (Montech)
Caserne(s)
Délibération : 17871231(39)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Le diocèse de Bas-Montauban imposera 1 546 l. 11 s. 10 d. pour les réparations faites à la caserne de la maréchaussée

Montech (Montech)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Projet de chemin allant de Grisolles au chemin qui conduit de Montauban à Malause et joignant la grande route de Languedoc à celle de Guyenne en passant par Finhan, Montech, Castelsarrasin et Moissac

Montech (Montech)
Communauté
Délibération : 17180131(03)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Diocèse de Bas-Montauban ; elle se plaint d'un allivrement excessif

Montech (Montech)
Communauté
Délibération : 17580131(19)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Remboursement par le diocèse des dépenses faites pour le logement des troupes en quartier d'hiver

Montech (Montiech)
Lieu
Délibération : 16590211(04)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Au diocèse de Montauban ; 4 compagnies de cavalerie du régiment d'Anjou y ont été envoyées ainsi qu'à Saint-Pourquié

Montech (Montech)
Pont(s)
Délibération : 17811218(18)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : L'un des 13 ponts qui permet le passage des eaux sous le chemin de Montauban au port de Bourret est situé tout près ; il faut faire un mur près de la porte de Montech dite de Lafargue pour empêcher la banquette du chemin de crouler dans le fossé

Montech (Montech)
Porte
Délibération : 17590221(01)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Située sur le chemin de Grisolles à Castelsarrasin

Montech (Montech)
Ville
Délibération : 16501026(04)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : De tour du diocèse de Bas-Montauban : admission du premier consul de l'année dernière

Montech (Montiech)
Ville
Délibération : 16590319(06)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Des marchands de Montauban ont saisi des marchandises de marchands de Montech et Castelsarrasin pour se rembourser de la suppression des offices d'auneurs et marqueurs de draps, prétextant que des droits s'exigent en Guyenne pour ces offices

Montech (Montech)
Ville
Délibération : 17500131(03)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Ville de tour du diocèse de Bas Montauban

Montech (Montech)
Ville
Délibération : 17571216(03)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Diocésaine du Bas-Montauban ; contestation sur l'entrée de son député

Montech (Montech)
Ville
Délibération : 17571217(06)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Diocésaine de Montauban, en tour cette année

Montech (Montech)
Ville
Délibération : 17601129(07)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : Diocèse de Montpellier ; contestation pour l'entrée aux Etats entre le premier consul en charge (admis) et celui de l'année précédente (exclu)