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Délibérations

Lieux



Montels (Montels)
*
Délibération : 17880108(11)
Commune : Montels
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Monteils, dép. d'Alzen
Précisions : Cul-de-sac de l'étang de Capestang, où les eaux s'accumulent

Montels (Montels)
*
Délibération : 17880108(11)
Commune : Montels
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Montels, près Cahuzac
Précisions : Cul-de-sac de l'étang de Capestang, où les eaux s'accumulent

Montels (Montels)
*
Délibération : 17880108(11)
Commune : Montels
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montels
Précisions : Cul-de-sac de l'étang de Capestang, où les eaux s'accumulent

Montels (Montels)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(05)
Commune : Montels
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Monteils, dép. d'Alzen
Précisions : Sur le chemin de Narbonne à Puisserguier ; le chemin de Montels à Capestang servira de digue aux eaux qui iront de l'Aude à l'étang de Capestang

Montels (Montels)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(05)
Commune : Montels
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Montels, près Cahuzac
Précisions : Sur le chemin de Narbonne à Puisserguier ; le chemin de Montels à Capestang servira de digue aux eaux qui iront de l'Aude à l'étang de Capestang

Montels (Montels)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(05)
Commune : Montels
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montels
Précisions : Sur le chemin de Narbonne à Puisserguier ; le chemin de Montels à Capestang servira de digue aux eaux qui iront de l'Aude à l'étang de Capestang

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17100125(16)
Commune : Montels
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Monteils, dép. d'Alzen
Précisions : Le diocèse de Narbonne lui a fourni des semences en 1708

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17100125(16)
Commune : Montels
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Montels, près Cahuzac
Précisions : Le diocèse de Narbonne lui a fourni des semences en 1708

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17100125(16)
Commune : Montels
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montels
Précisions : Le diocèse de Narbonne lui a fourni des semences en 1708

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Montels
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Monteils, dép. d'Alzen
Précisions : Dans le diocèse de Narbonne, demande de secours

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Montels
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Montels, près Cahuzac
Précisions : Dans le diocèse de Narbonne, demande de secours

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Montels
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montels
Précisions : Dans le diocèse de Narbonne, demande de secours

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17781114(09)
Commune : Montels
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Monteils, dép. d'Alzen
Précisions : Des terres y ont été prises pour la construction du chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17781114(09)
Commune : Montels
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Montels, près Cahuzac
Précisions : Des terres y ont été prises pour la construction du chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17781114(09)
Commune : Montels
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montels
Précisions : Des terres y ont été prises pour la construction du chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17781128(08)
Commune : Montels
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Monteils, dép. d'Alzen
Précisions : Ne fait pas partie des 8 communautés de la baronnie de Lunel qui demandent de conserver leurs droits d'usage sur les marais de la province

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17781128(08)
Commune : Montels
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Montels, près Cahuzac
Précisions : Ne fait pas partie des 8 communautés de la baronnie de Lunel qui demandent de conserver leurs droits d'usage sur les marais de la province

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17781128(08)
Commune : Montels
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montels
Précisions : Ne fait pas partie des 8 communautés de la baronnie de Lunel qui demandent de conserver leurs droits d'usage sur les marais de la province

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17811215(02)
Commune : Montels
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Monteils, dép. d'Alzen
Précisions : Indemnisation des habitants de cette communauté dont les terres ont été prises pour le chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17811215(02)
Commune : Montels
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Montels, près Cahuzac
Précisions : Indemnisation des habitants de cette communauté dont les terres ont été prises pour le chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Montels (Montels)
Communauté
Délibération : 17811215(02)
Commune : Montels
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montels
Précisions : Indemnisation des habitants de cette communauté dont les terres ont été prises pour le chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Montels (Montels)
Pont(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Montels
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Monteils, dép. d'Alzen
Précisions : Sur la rivière de Quarante, au chemin de Narbonne à Capestang, diocèse de Narbonne ; construction

Montels (Montels)
Pont(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Montels
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Montels, près Cahuzac
Précisions : Sur la rivière de Quarante, au chemin de Narbonne à Capestang, diocèse de Narbonne ; construction

Montels (Montels)
Pont(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Montels
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montels
Précisions : Sur la rivière de Quarante, au chemin de Narbonne à Capestang, diocèse de Narbonne ; construction

Montels (Montels)
Pont(s)
Délibération : 17810107(01)
Commune : Montels
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Monteils, dép. d'Alzen
Précisions : Sur le ruisseau de Quarante, au diocèse de Narbonne

Montels (Montels)
Pont(s)
Délibération : 17810107(01)
Commune : Montels
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Montels, près Cahuzac
Précisions : Sur le ruisseau de Quarante, au diocèse de Narbonne

Montels (Montels)
Pont(s)
Délibération : 17810107(01)
Commune : Montels
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montels
Précisions : Sur le ruisseau de Quarante, au diocèse de Narbonne

Montels (Montels)
Pont(s)
Délibération : 17820102(09)
Commune : Montels
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Monteils, dép. d'Alzen
Précisions : Sur la rivière de Quarante, au chemin de Narbonne à Puisserguier ; il est achevé

Montels (Montels)
Pont(s)
Délibération : 17820102(09)
Commune : Montels
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Montels, près Cahuzac
Précisions : Sur la rivière de Quarante, au chemin de Narbonne à Puisserguier ; il est achevé

Montels (Montels)
Pont(s)
Délibération : 17820102(09)
Commune : Montels
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montels
Précisions : Sur la rivière de Quarante, au chemin de Narbonne à Puisserguier ; il est achevé