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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montolieu (Montolieu)
*
Délibération : 16821024(01)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Achat d'une métairie par le sieur Le Maire, consul de la communauté, prouvant ainsi qu'il y est taillable

Montolieu (Montolieu)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(01)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : De Carcassonne vers Montolieu et Saissac ; il présente des difficultés, notamment dans la traversée de Montolieu

Montolieu (Montolieu)
Communauté
Délibération : 17091123(03)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Admission de sieur Vaquiez comme député, diocésain de Carcassonne, en qualité de consul

Montolieu (Montolieu)
Communauté
Délibération : 17220110(04)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Du diocèse de Carcassonne ; contestation au sujet de l'entrée aux Etats

Montolieu (Montolieu)
Communauté
Délibération : 17871229(06)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Elle fait partie des communautés du diocèse de Carcassonne qui ont profité du crédit du diocèse afin d'emprunter pour leurs chemins

Montolieu (Montolieu)
Communauté
Délibération : 17890117(06)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Elle a élu son premier consul comme député aux Etats conformément à l'article 18 du règlement de 1768

Montolieu (Montolieu)
Jurande(s)
Délibération : 17521123(02)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Fabricants de draps

Montolieu (Montolieu)
Jurande(s)
Délibération : 17540225(03)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Jurandes ayant fabriqué des draps

Montolieu (Montolieu)
Jurande(s)
Délibération : 17590220(04)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Jurandes

Montolieu (Montoulieu)
Jurande(s)
Délibération : 17591218(01)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : *

Montolieu (Montoulieu)
Lieu
Délibération : 16881027(03)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Diocésaine de Carcassonne ; contestations pour l'entrée aux Etats (le premier consul choisi est un tanneur et non un bourgeois ou marchand, ce qui est contraire aux usages du lieu, et n'a pas prêté serment devant le juge ordinaire)

Montolieu (Montolieu)
Manufacture(s) royale(s) et jurande(s)
Délibération : 17481228(02)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : *

Montolieu (Montaulieu)
Pont(s)
Délibération : 16620227(25)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Vérification des réparations à faire

Montolieu (Montoulieu)
Pont(s)
Délibération : 16630201(22)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Bail à passer pour les réparations

Montolieu (Montolieu)
Pont(s)
Délibération : 17130116(19)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : A la porte neuve ; détruit depuis plus de 30 ans ; le sr Fabre, diocésain de Carcassonne, demande en vain sa reconstruction

Montolieu (Montoulieu)
Pont(s)
Délibération : 17821217(04)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Dans le diocèse de Carcassonne ; une arche est lézardée

Montolieu (Montoulieu)
Pont(s)
Délibération : 17880102(08)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Sur le chemin de Carcassonne à Revel ; la sénéchaussée de Carcassonne lui accorde son préciput et les Etats y destinent un résidu des sommes destinées au pont de la Richarde

Montolieu (Montouliès)
Redoute
Délibération : 17880108(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le sieur Garipuy a fait faire une sonde de la mer, de la redoute de Montouliès jusqu'au-delà du cap de La Franqui

Montolieu (Montoulieu)
Route(s)
Délibération : 17791216(12)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Le diocèse de Lavaur a résolu d'ouvrir la route de Revel à Carcassonne par Saissac et Montolieu ; il demande un arrêt du Conseil nécessaire pour "ouvrir et essarter" la forêt royale de l'Eguille afin d'y assurer la sûreté des voyageurs

Montolieu (Montoulieu)
Route(s)
Délibération : 17801214(17)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Construction d'une route de communication de Revel à Carcassonne par Saissac et Montolieu

Montolieu (Montelieu)
Ville
Délibération : 16480512(03)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Une des sept villes maîtresses qui entrent à l'assiette du diocèse de Carcassonne et une des trois qui ont entrée aux Etats

Montolieu (Montouliou)
Ville
Délibération : 16510802(03)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Une des sept "villes maîtresses et chefs de quartier" du diocèse de Carcassonne qui ont assistance et voix délibérative à l'assiette ; ville diocésaine

Montolieu (Montoulieu)
Ville
Délibération : 16530319(03)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Diocésaine de Carcassonne

Montolieu (Montoulieu)
Ville
Délibération : 16530528(02)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Une des trois villes maîtresses du diocèse de Carcassonne entrant par tour aux Etats

Montolieu (Montolieu)
Ville
Délibération : 17121126(02)
Commune : Montolieu
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Montolieu
Précisions : Contestations pour l'entrée aux Etats (comme diocésaine de Carcassonne)