AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Mouillonne (Mouillonne)
*
Délibération : 17781202(14)
Commune : Grépiac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Grépiac
Précisions : Ouvrages commencés sur l'Ariège, au-dessus de l'embouchure de la Mouillonne pour pourvoir à la sûreté de la communauté du Vernet

Mouillonne (Mouillonne)
*
Délibération : 17781205(23)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Les communautés riveraines doivent remettre des mémoires pour obtenir du roi des secours

Mouillonne (Mouillonne)
*
Délibération : 17791229(09)
Commune : Grépiac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Grépiac
Précisions : Imposition de 3 000 l. par la sénéchaussée de Toulouse pour les ouvrages des bords de l'Ariège à l'embouchure de la Mouillonne

Mouillonne (Moulhonne)
*
Délibération : 17810103(03)
Commune : Grépiac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Grépiac
Précisions : Des "traînées" ont été construites sur les bords de l'Ariège, près de l'embouchure de la Mouillonne

Mouillonne (Mouilhonne)
*
Délibération : 17820102(02)
Commune : Grépiac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Grépiac
Précisions : Une inondation le 21 juin 1782 a formé de grandes brèches aux "trainées" qui avaient été construites pour défendre les bords de l'Ariège à l'embouchure de la Mouillonne ; il faut faire des réparations

Mouillonne (Mouillonne, La)
*
Délibération : 17821223(02)
Commune : Grépiac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Grépiac
Précisions : Travaux pour défendre les rives de l'Ariège, au-dessus et au-dessous de l'embouchure de la Mouillonne ; enlèvement de plusieurs "rochers de balme" qui gênaient la navigation entre Auterive et Grépiac

Mouillonne (Mouilhonne)
Pont(s)
Délibération : 17490104(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Rieux
Communauté :
Précisions : Diocèse de Rieux

Mouillonne (Mouillonne)
Rivière
Délibération : 17791209(19)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le bail d'entretien de cette rivière est renouvelé pour 6 ans au prix de 605 l./an au profit des communautés riveraines du diocèse de Toulouse et de celles enclavées dans le diocèse de Rieux

Mouillonne (Mouillionne)
Ruisseau
Délibération : 17610105(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Recreusement ; les eaux dévastent une plaine étendue et fertile