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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Moulin-Neuf (Moulin Neuf)
Pont(s)
Délibération : 16790110(10)
Commune : Moulin-Neuf
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Le Cazal des Faurès
Précisions : Du Moulin neuf et de Camon au diocèse de Mirepoix ; réparations à faire demandées par le sieur de Sainte-Camelle

Moulin-Neuf (Moulin Neuf)
Pont(s)
Délibération : 16791213(10)
Commune : Moulin-Neuf
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Le Cazal des Faurès
Précisions : Le diocèse de Mirepoix consacre 445 l. pour achever sa réparation

Moulin-Neuf (Moulin Neuf)
Pont(s)
Délibération : 16791216(05)
Commune : Moulin-Neuf
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Le Cazal des Faurès
Précisions : Au diocèse de Mirepoix ; les réparations en cours seront vérifiées par des commissaires, afin d'en délibérer l'année prochaine (l'évêque de Mirepoix préfèrerait consacrer le reste des sommes prévues pour ces travaux au pont de Mirepoix)

Moulin-Neuf (Moulin-Neuf)
Pont(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Moulin-Neuf
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Le Cazal des Faurès
Précisions : Sur l'Hers ; le diocèse de Mirepoix juge nécessaire de le construire sur le chemin de Mirepoix à Limoux ; Garipuy demande de nouveaux sondages avant d'autoriser sa construction

Moulin-Neuf (Moulin Neuf)
Pont(s)
Délibération : 17791228(12)
Commune : Moulin-Neuf
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Le Cazal des Faurès
Précisions : Les Etats renvoient la demande du diocèse de Mirepoix de construction de ce pont sur l'Hers, au chemin de Mirepoix à Limoux, jusqu'à ce que les autres travaux entrepris par ce diocèse soient terminés

Moulin-Neuf (Moulin Neuf)
Pont(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Moulin-Neuf
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Le Cazal des Faurès
Précisions : Sur le Grand Hers, au chemin de Mirepoix à Limoux ; construction