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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Moussan (Moussan)
*
Délibération : 17890205(21)
Commune : Moussan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Moussan
Précisions : On a rehaussé et élargi la chaussée qui part du côté droit de l'écluse de Moussoulens et va s'attacher au coteau de Moussan

Moussan (Moussan)
Communauté
Délibération : 16590322(17)
Commune : Moussan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Moussan
Précisions : Elle est "dans la dernière désolation et misère", les habitants "n'ayant pas le moyen de cultiver leurs terres et moins encore de payer leurs tailles" depuis l'établissement des étapes dans la province

Moussan (Moussan)
Communauté
Délibération : 16790109(10)
Commune : Moussan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Moussan
Précisions : Indemnités pour les dommages provoqués par les troupes logées par étape

Moussan (Moussan)
Lieu d'étape
Délibération : 16590123(03)
Commune : Moussan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Moussan
Précisions : Des troupes venues de Provence à destination de Catalogne s'y sont arrêtées et ont fait demi-tour sur ordre du duc de Mercœur

Moussan (Moussan)
Lieu d'étape
Délibération : 16790102(15)
Commune : Moussan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Moussan
Précisions : *