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Délibérations

Lieux



Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16480427(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1645

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16480502(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les consuls de Carcassonne, Narbonne, Limoux veilleront à ce que les bois descendant sur l'Aude ne paient pas de nouveau le droit déjà payé à Quillan

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16480526(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où les députés des Etats rencontreront le maréchal de Schomberg, qui va en Catalogne y exercer la charge de vice-roi

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16501217(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Marchands négociant sur la mer (remboursement du blé saisi l'an dernier par les galères du roi)

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16501223(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Barque chargée de grains saisie par le gouverneur de Collioure

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16510111(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses marchands ont agréé le prélèvement de 14% perçu par le sr Cassaignes sur le remboursement des denrées prises par les galères du roi

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16511004(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats demandent au roi, par le canal des commissaires, un autre parlement ou d'autres juges non suspects pour examiner les appels des officiers royaux de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16511207(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'étapier de Narbonne se plaint du retard pris dans la liquidation de son compte de l'année dernière

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16530530(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les commis de la douane de Lyon et de la foraine qui y sont installés ont levé des droits indus, notamment sur les blés que le sieur Moutonnet a fait porter de Collioure à Narbonne

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16581029(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16581125(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où le sieur de Bouillaco a rapporté à l'archevêque de Narbonne ce qui s'était passé à l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16581224(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590213(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où s'est rendu Monsieur de Sérignan depuis Béziers sur les ordres du diocèse de Béziers

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590301(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590317(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590320(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590322(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Voyage qu'y a fait un consul de Mirepoix pour recevoir le remboursement des" foules" souffertes en 1656 par les communautés du diocèse de Mirepoix

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590322(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591221(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591226(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591226(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591226(22)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Voyage qu'y ont fait le sieur Charrier et le sieur Larnac, juge d'Uzès, pour le diocèse d'Uzès

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591226(29)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591227(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610205(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610214(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1563

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610303(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'archevêque de Narbonne y a établi une maison du Refuge, dépendant de la Charité de la ville, pour accueillir les filles et femmes débauchées qui se repentent et enfermer les récalcitrantes ; il obtient 6 000 l. pour acquérir une maison plus grande

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610309(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610318(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610324(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610326(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610329(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610331(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610331(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16610407(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de provenance de certains des musiciens qui chantent quotidiennement à la messe des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16620103(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16620120(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Des personnes puissantes de la ville ne paient pas leur taille, intimident les huissiers et sergents et molestent les commis qui tentent, par mesure de rétorsion, d'empêcher leurs denrées d'entrer dans la ville

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16620130(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1563

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16620223(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats (en 1658//)

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16620309(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats (en 1658//)

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16630103(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion de Etats en 1658-1659

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16630122(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1659

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16881124(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Quelques marchands ont proposé d'employer une somme considérable à l'achat des grains de la province

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16881207(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les marchands de Narbonne se désistent de leur proposition pour l'achat de 600 000 l. de grains, les blés de cette province se gâtant facilement et leur revente étant aléatoire

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16930102(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Œuvres de la Doctrine chrétienne

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17091123(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Admission de sieur Verniolles comme député, en qualité de diocésain de Narbonne (Rieux)

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17100109(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu d'où est parti en mai 1709 l'archevêque de Narbonne pour aller à Paris

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17100121(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Vérification de la caisse du sieur du Merlet, receveur des tailles du diocèse de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17210310(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Chapitre de Saint-Sébastien (inactivité de son moulin sur la Cesse à cause du Canal)

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17210311(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande d'indemnisation pour plusieurs patrons de bâtiments pour le transport de vivres et de munitions et les pertes subies lors des opérations de Catalogne

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17220115(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17220115(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17220124(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Devic et Vaissette rapportent l'histoire et la succession de ses ducs

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17220203(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Grande salle, lieu de réunion de l'assemblée de sénéchaussée

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17220226(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Rente indemnisant l'inactivité du moulin d'Empart sur la Cesse, appartenant au chapitre Saint-Sébastien, à cause de la construction du Canal (elle ne sera pas réduite comme le sont les rentes d'un capital)

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17220309(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17220318(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17220319(32)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17580131(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Envoi d'un prototype du semoir inventé par l'abbé de Soumille

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17880116(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses laines sont enlevées pour l'Allemagne et par les Espagnols qui les mélangent avec les leurs et les revendent ensuite aux fabricants languedociens

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17890219(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : M. de Barthez, juge-mage de Montpellier, risque de voir son jardin à Narbonne diminué une 2e fois, avec arrachement d'arbres fruitiers, à cause de l'alignement de la robine ; il s'en remet à la justice des Etats, qui demandent une vérific. au sieur Ducros

Narbonne (Narbonne)
Archevêché
Délibération : 16501202(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il recevra en dépôt pour ses archives, "à cause de la présidence de Monseigneur l'archevêque", des extraits des actes les plus importants conservés à l'hôtel de ville de Montpellier

Narbonne (Narbonne)
Archevêché
Délibération : 16821211(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Droit de tasque depuis 1464 sur le poisson pêché dans l'étang de Bages (ne peut plus être perçu à cause des travaux de la roubine de Narbonne)

Narbonne (Narbonne)
Assiette
Délibération : 16590323(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats désavouent les poursuites engagées sans leur ordre par le syndic général contre Catelan, viguier et juge de Narbonne, commissaire ordinaire de l'assiette du diocèse de Narbonne, qu'un conflit a opposé en 1657 au commissaire principal

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16480529(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16491123(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16510114(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16520110(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16530531(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16590323(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16591227(25)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16610410(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16620311(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16630203(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16790119(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16800115(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16801222(003)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16820119(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16821212(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16881211(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16891219(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16901216(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16911201(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16930117(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17090205(15)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17100125(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17110128(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17120131(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17130126(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17180216(28)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17190218(35)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17200207(34)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17210313(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17220319(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17481219(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17521204(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17540312(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17580124(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17590301(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17591228(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17601231(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17611128(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17781207(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17800103(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17810108(27)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le nom du commissaire principal, appartenant à l'ordre du clergé, est laissé en blanc

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17820107(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17821230(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Nom laissé en blanc

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17880119(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : En blanc

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17890221(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Bureau de l'amirauté
Délibération : 16530524(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'ordonnance du comte de Bieule sur la sortie des grains y sera portée pour qu'il l'enregistre

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 16820116(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à l'étang de Sigean et à la mer ; travaux entrepris par la province

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 16821211(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De jonction de la robine à la mer

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 16891217(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De jonction de la robine au Canal des Deux Mers ; travaux en cours dont on espère l'achèvement avant les Etats prochains

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17540309(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Jonction du Canal Royal à la robine, soutenue par les négociants de la ville

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17781112(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les propriétaires du Canal revendiquent la propriété des eaux du Fresquel qui sont nécessaires pour alimenter le Canal lors des sécheresses, particulièrement depuis qu'ils sont obligés d'alimenter aussi le canal de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17791214(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Au Pas de la Nove près de Coursan & de l'épanchoir de Sainte-Marie, on a creusé un canal de 375 toises pour amener les eaux des crues dans le canal de Ste-Marie qui les porte à l'étang salin à travers les terres de Celeyran, Vinassan, Armissan & Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17791214(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : On a fait la fondation de l'épanchoir qui sera à la tête de la rigole d'atterrissement contigüe à la dernière écluse du canal de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17791214(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Approbation des travaux du canal de Narbonne, près de la rivière d'Aude : écluse et épanchoir de Gaillousty, à la tête du canal d'atterrissement de Capestang ; emploi de 130 000 l. ; les commissaires des travaux publics feront les nouvelles adjudications

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17791231(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Du Somail à Narbonne ; cette branche a été "tant de fois reculée par des petits intérêts mal entendus, & à la fin heureusement conciliée pour l'avantage commun des deux navigations"

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17801216(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les propriétaires du Canal de communication des mers se sont engagés à lui fournir de l'eau

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17801229(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'épanchoir de Gaillousty, qui conduit les eaux des crues de la rivière dans l'étang de Capestang, est contigu à la dernière écluse de ce canal et a été construit en même temps ; le canal sera recreusé entre la 2e et la 3e écluse

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17811220(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Compte rendu des travaux ; l'adjudication des travaux pour l'embouchure du canal dans l'Aude sera faite

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17811224(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : En vertu de l'arrêt du Cons. du 28/11/1772 autorisant l'emprunt de 3 millions de l. pour les canaux de Beaucaire & de Narbonne, on ouvrira le 01/06/1782 un emprunt de 350 000 l. au d. 20 ; on y emploie la remise de 150 000 l. sur la crue du sel de 1771

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17811224(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Pouvoir est donné aux syndics généraux d'emprunter 350 000 l. au denier 20, exempt de toute retenue, pour rembourser le trésorier de la Bourse des avances faites pour les ouvrages des canaux de Beaucaire et Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17821203(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Compte rendu des travaux ; on adjugera la construction de 2 écluses au-dessus de Sallèles, les indemnités seront payées, les entrepreneurs exhortés à travailler ; fonds pris sur ceux de l'assèch. des marais d'Aigues-Mortes & du canal

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17821205(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'adjudicataire de la seconde retenue de ce canal a éprouvé des difficultés à cause du sol fait de gravier pétrifié qu'on ne peut pas faire sauter à l'explosif ; on lui accorde la résiliation de son bail

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17821228(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'emprunt de 3 millions de livres permis au fur et à mesure des travaux par arrêt du Conseil du 28/11/1772 & la remise de 150 000 l. sur la crue du sel de 1771 sont affectés à ce canal & à celui de Beaucaire à Aigues-Mortes

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17821228(40)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Pouvoir est donné aux syndics généraux d'emprunter 300 000 l. au denier 20 pour rembourser les avances du trésorier de la Bourse & celles qu'il fera pour les canaux de Beaucaire & de Narbonne, emprunt à ouvrir quand le précédent de 350 000 l. sera rempli

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17880108(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le nouveau canal depuis le Canal royal jusqu'à la rivière d'Aude vient d'être achevé ; il rejoint l'ancien canal nommé la roubine qui va de l'Aude à Narbonne et au Grau de La Nouvelle

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17880112(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les députés à la Cour solliciteront pour le canal de Saint-Pierre à Toulouse le même traitement que celui qui a été accordé pour le canal de Narbonne, savoir la remise entière de l'amortissement à raison des droits de perception et de passage

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17880116(25)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les syndics généraux sont autorisés à emprunter 200 000 l. au denier vingt pour rembourser les avances du trésorier de la Bourse relatives au canal de Beaucaire et à celui de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17890205(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il joint le Canal royal à l'Aude ; il est ouvert à la navigation depuis le 09/10/1787 ; il reste à éliminer les dépôts lorsque les crues de l'Aude en apportent

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17890207(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les commiss. des Etats chargés du compte rendu des impos. & des dépenses indiquent qu'ils n'ont pas compris les canaux de Beaucaire et de Narbonne, financés par le roi (crue sur le sel) et non par un impôt provincial, ces ouvages concernant le royaume

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17890219(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les dépenses pour ce canal et pour celui de Beaucaire se montent en 1788 à 537 440 l. 6 s. 8 d.

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17890219(24)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats donnent pouvoir aux syndics Rome et Puymaurin d'emprunter 250 000 l. au denier 20 pour rembourser le trésorier de la Bourse des avances faites ou à faire pour les ouvrages des canaux de Beaucaire et de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17890221(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Emprunts pour le canal de Narbonne ; travaux financés par le bail de la robine

Narbonne (Saint Sebastien)
Chapitre
Délibération : 17220219(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il demande, ainsi que les consuls de Mirepeisset, une indemnité pour l'inactivité de leurs moulins due à la construction du Canal

Narbonne (Narbonne)
Chaussée(s)
Délibération : 17540213(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Chaussée faite sur route Narbonne / Perpignan

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16501114(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Carcassonne ; des voleurs y commettaient des vols, incendies et meurtres

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16530508(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Coursan à Narbonne et de Ricardelle à Narbonne ; vérification et enchères des travaux

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16590315(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Coursan à Narbonne ; construction des ponts qu'il faut y faire

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16591119(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparation des ponts et chemins de Coursan à Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16610403(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Coursan ; réparations achevées

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16610403(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Coursan ; indemnisation des propriétaires d'une terre prise par ce chemin

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16791216(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Lézignan à Narbonne et de Narbonne à Béziers ; il y a beaucoup à faire pour le perfectionner

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16801122(001)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à la fontaine de Sable

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16801210(001)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Sigean ; réparations

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16801210(005)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De l'Olivette de Passeron près de Nissan jusqu'à Narbonne ; réparations

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16811219(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparations au chemin de Narbonne à Salses

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16821203(22)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Salses

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16891217(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Limoux ; réparations du pont de Saint-Hilaire

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16901202(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Grand chemin ; réparations faites jusqu'à la fontaine de Salses

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16911214(43)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparations du grand chemin de Narbonne à Salses

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17090108(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Carcassonne à Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17090108(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Coursan et de Narbonne à Salses ; entretien

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17090108(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparations

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17091228(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Imposition de 320 l. pour l'entretien et de 1 500 l. pour la réparation du chemin allant à Carcassonne, de 410 l. pour l'entretien du chemin allant à Salses et de 450 l. pour l'entretien et réparation du chemin allant à Coursan

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17110108(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Vers Carcassonne ; attribution de 320 l. pour faire l'entretien du chemin

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17110108(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Vers Carcassonne, vers Coursan et vers Salses ; réparations

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17110108(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Grand chemin allant à Carcassonne ; indemnisation d'un propriétaire exproprié

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(15)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Salses (imposition de 410 l. pour son entretien) et de Coursan à Narbonne (imposition de 300 l. pour son entretien suivant le bail du 04/04/1710 et de 150 l. pour de nouvelles réparations)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Carcassonne ; la sénéchaussée de Carcassonne impose 1 500 l. pour en réparer les endroits où c'est le plus nécessaire

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Carcassonne et de Narbonne à Coursan ; les 1 500 l. qui avaient été imposées en 1711 pour son entretien ont été utilisées pour la réparation de deux ponts que l'Aude a emportés près de Grandselve

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17130116(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De la pyramide du pont de Trèbes à Narbonne, de Coursan à Narbonne, de Narbonne à Salses et de Narbonne à Carcassonne : entretien

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17180115(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Du pont de Coursan jusqu'à la porte de la ville ; chemins de Narbonne à Carcassonne et de Narbonne à Salses ; réparations et entretien

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17180115(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Grand chemin de Narbonne à Carcassonne ; terres expropriées pour sa construction

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Coursan à Narbonne et de Narbonne à Salses

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17200111(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Perpignan

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17200111(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Perpignan

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17200111(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Coursan à Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17200111(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Trèbes, à la pyramide de Villepinte et aux Cabanes de Fitou ; entretien

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17210215(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Coursan, à Villepinte, à Trèbes et aux Cabanes de Fitou ; entretien

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17220225(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Coursan à Narbonne, de Narbonne à Trèbes et Villepinte et de Narbonne aux cabanes de Fitou ; entretien

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17481223(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Roussillon ; pont à refaire

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17481230(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Conilhac et de Narbonne au Roussillon

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17500212(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Vers le Roussillon

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17521128(26)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Béziers à Narbonne, de Narbonne à Conilhac et de Narbonne au Roussillon ; le diocèse est de tour pour bénéficier de l'aide de la sénéchaussée de Carcassonne pour l'entretien des chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17521128(29)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Chemin de communication de Cuxac avec Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17540213(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Chemins faits sur la route de Narbonne à Toulouse par Villedaigne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17540213(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Continuation du chemin de Narbonne aux cabanes du Fitou

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17571230(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Continuation du chemin qui mène au pont du Lac tant du côté de Narbonne que de Perpignan

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17580110(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ouvrages sur une partie de la grande route de Narbonne au Roussillon située dans la sénéchaussée de Carcassonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17591215(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne aux Cabanes de Fitou pour aller à Perpignan ; continuation des ouvrages de la grande route

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Saint-Pons (entretien) et de Narbonne à Saint-Chinian (indemnisation des terres prises pour sa construction)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De communication de Saint-Chinian à Narbonne : dommages causés aux fonds attenants (673 l. 11 s. 3 d.) et emprunt pour sa continuation (30 000 l.)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Capestang ; on y construit un pont sur la rigole d'atterrissement

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17781126(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Minervois, très utile et très dispendieux ; on y trouve le pont de La Redorte, celui de La Levandière ; le diocèse de Narbonne demande la construction d'un pont à Tourouzelle

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17781126(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Chinian à Narbonne, sur lequel le diocèse de Saint-Pons demande la construction d'un pont à Cruzy

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Minervois : construction d'un pont sur le Canal à La Redorte et d'un autre sur l'Aude à Tourouzelle ; de Saint-Chinian à Narbonne, achevé jusqu'à Cruzy, où il est arrêté par la rivière de Quarante

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Capestang ; on y construit un pont à trois arches sur la rigole d'atterrissement, près de la métairie de Rabes ; on en a achevé un autre sur le chemin de Narbonne à Saint-Chinian près de la métairie de Foncalvy

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Carcassonne par le Minervois (le diocèse de Narbonne est autorisé à emprunter 33 943 l. pour ce chemin entrepris en 1771) ; de Narbonne à Saint-Chinian (imposition de 3 762 l. 15 s. pour les terres prises)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Chinian à Narbonne, passant par Cruzy et Seriège ; de Saint-Pons à Narbonne, anciennement ouvert, pour communiquer avec la plaine, mais fort étroit et dangereux à cause des précipices

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791221(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à la Montagne Noire par le Minervois, que le diocèse de Narbonne fait construire ; un pont sur le canal est en construction à Laredorte et un autre sur la Jourre près de la métairie de Cérame

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791221(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Chinian à Narbonne, construit par le diocèse de Saint-Pons ; de Narbonne au Minervois

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791228(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Chinian à Narbonne, diocèse de Saint-Pons ; le sieur Garipuy fera encore des vérifications avant que la construction du pont de Seriège soit permise

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Que le diocèse de Saint-Pons fait faire de Saint-Chiniian à Narbonne ; construction du pont de Cruzy

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Minervois (pont sur le canal à Laredorte)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Capestang ; construction du pont de Montels, sur la rivière de Quarante

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791230(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne, où se trouve le pont de Cartouire

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791231(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Roussillon ; les Etats y affectent 18 000 l. (*12)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791231(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La ligne d'étape de Béziers au Roussillon suit le chemin de la poste jusqu'à Coursan, s'en sépare en remontant l'Aude jusqu'à Névian où est l'étape, traverse les Corbières à Fonfroide & retrouve le grand chemin à Prat de Cest entre Narbonne et Sigean

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Saint-Chinian et de Narbonne à Carcassonne par le Minervois : construction

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne par Cruzy et Sérièges, et de Saint-Chinian à Narbonne ; construction

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17801216(15)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Roussillon ; il est fait à neuf sur 15 420 toises auxquelles il ne manque qu'à regréer les banquettes ; il ne reste à faire que la partie la plus défectueuse, à l'extrémité de la province

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Chinian à Narbonne ; construit par le diocèse de Saint-Pons

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17801230(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Chinian à Narbonne ; il passera sur le pont de Sérièges, à construire

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17810106(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Chinian à Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17810107(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Minervois

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17810107(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne et de Saint-Chinian à Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Saint-Chinian (indemnisation des terres prises) et de Narbonne à Carcassonne par le Minervois (entretien)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Chinian à Narbonne (il est sur le point d'être fini) et de Saint-Pons à Narbonne (il doit être continué pour le rendre plus sûr)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La communication entre Narbonne & Coursan, & donc entre les 2 parties de la prov. & entre la France & l'Espagne, est souvent interrompue par les inondations de l'Aude ; projet de nouveau chemin surélevé avec 9 ponts et 17 ponceaux (coût : 294 000 l.)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats approuvent les travaux sur les 3 chemins qui font partie de la route de la poste dans cette sénéchaussée (partie de celui de Montauban au St-Esprit, de Narbonne au Roussillon & de Carcassonne à Mont-Louis avec un embranchement jusqu'à Bélesta)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats cèdent le produit des oliviers plantés le long du grand chemin près de Narbonne, entretenus par la province & dont profitent les riverains, à l'entrepreneur du chemin, à condition qu'il prenne en charge désormais l'entretien

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Emprunt de 294 000 l. pour la construction du chemin de Narbonne à Coursan

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Roussillon (deuxième route faisant partie du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Carcassonne)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17811218(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Coursan ; son exécution est liée à celle des canaux qui font partie des travaux de l'Aude, destinés à en porter les eaux limoneuses dans la plaine basse de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le pont considérable de Nostreseigne, construit, sert aux chemins de Trèbes à Béziers et de Narbonne à Puisserguier ; les deux chemins se croisant sur ce pont, il a fallu redresser la rigole de Nostreseigne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17821205(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les travaux du chemin de la poste entre Narbonne et Coursan ont été adjugés à deux entrepreneurs, dont le premier a des retards

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17821205(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Dans la sén. de Carcassonne, le chemin de la poste comprend 3 routes : partie du chem. de Montauban à Pont-St-Esprit ; chem. de Narbonne au Roussillon ; chem. de Carcassonne à Mont-Louis avec 1 embranchement qui traversant la plaine de Sault va à Bélesta

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17821205(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Roussillon (deuxième route du chemin de la poste) : imposition des sommes dues pour l'entretien, vente à un particulier d'une partie du vieux chemin, remplacement d'un pont par une gondole avec des "pierres debout" pour les piétons

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Saint-Pons (entretien) et de Narbonne à Saint-Chinian (indemnités pour les terres prises)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Saint-Chinian, chemin que fait construire le diocèse de Narbonne ; il est traversé près de Capestang par une rigole du Canal appelée de Roubiolas, sur laquelle il faut construire un pont

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Saint-Chinian et de Narbonne à Puisserguier (construction et entretien) ; de Narbonne à Carcassonne par le Minervois (entretien)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(29)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Castres par le Minervois et Albine ; ouvrages

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(31)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Castres par le Minervois et Albine ; ouvrages

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lors d'une très forte inondation, l'Aude a laissé beaucoup de limon sur le chemin entre Narbonne et la montagne du Pas-du-Loup ; de Narbonne à Coursan, reconstruction du chemin

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Minervois, où se trouve le pont de Tourouzelle

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne par Saint-Chinian ; il est achevé, à l'exception des avenues des deux ponts du Jaur et de Courniou

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880108(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Coursan (plusieurs canaux doivent être creusés à partir de l'Aude, qui passeront sous ce chemin) ; de Narbonne à Capestang

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880114(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne (il passera le Jaur sur un pont en construction et la rivière de Courniou sur le pont des Rats, à construire) ; de Narbonne aux Corbières (il passera l'Emajou sur le pont de Saint-Laurent, à construire)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880115(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un terrain qui fournit le seul chemin entre Bages et Narbonne fait l'objet d'une offre de concession motivée par l'ordonnance du bureau des Finances du 21/05/1787 sur les rivage, lai et relai de la mer

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890127(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : On a écrêté un rocher qui gênait la montée de Nissan-lès-Ensérune vers Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890131(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Indemnités pour les terres prises par le chemin de Narbonne aux Hautes Corbières dans les communautés de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse et de Bizanet

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890131(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Indemnités pour les terres prises par le chemin de Narbonne à Saint-Chinian dans les terroirs de Capestang et de Puisserguier

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890131(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le chemin de Saint-Pons à Narbonne a été construit avant qu'on entreprenne la liaison entre Saint-Pons et Béziers

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Du diocèse de Lavaur à celui de Narbonne par le Minervois et Albine

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Du diocèse de Lavaur à celui de Narbonne par le Minervois et Albine ; indemnisation de propriétaires expropriés

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Lavaur à Narbonne par le Minervois et Albine ; continuation des ouvrages

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne (il passe le Jaur sur un pont achevé et la rivière de Courniou sur le pont des Rats, à construire) ; de Narbonne aux Corbières (il passera l'Enjacou sur le pont de Saint-Laurent, presque achevé)

Narbonne (Narbonne)
Commanderie
Délibération : 16490702(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ordre du Saint-Esprit

Narbonne (Narbonne)
Communauté
Délibération : 16510110(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Somme qui est due aux consuls

Narbonne (Narbonne)
Communauté
Délibération : 16510819(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle possède la moitié des trois quarts du droit de copse levé sur les grains qui y sont vendus, mais ce droit n'a jamais été perçu car il ruinerait son commerce et celui du Haut-Languedoc, qui exporte ses denrées par les embarquements qui s'y font

Narbonne (Narbonne)
Communauté
Délibération : 16520106(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier

Narbonne (Narbonne)
Communauté
Délibération : 17801229(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les travaux entrepris pour éviter les inondations de l'Aude comprennent des coupures vis-à-vis du Prat-de-Raix, dans la communauté de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Département
Délibération : 16590317(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le visiteur général des gabelles a condamné plus de 600 habitants de Limoux, les accusant à tort de n'avoir pas acquitté l'impôt en achetant leur sel aux regratiers

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16480227(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Indemnisation de dépenses militaires engagées sur l'ordre du feu duc de Montmorency

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16480302(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il a été assigné comme celui de Saint-Papoul pour l'indemnisation des propriétaires des blés réquisitionnés lors du siège de Leucate

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16490911(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul tire toute sa subsistance du commerce avec ceux de Toulouse, de Narbonne et de Carcassonne

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16510110(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'archevêque de Narbonne, averti que dans son diocèse des ordonnances royales enjoignent aux villageois de travailler par corvée aux fortifications des places, déclare que c'est contre les "ordres" de la province, qui paie annuellement 12 000 l. pour cela

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16520103(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les gens de guerre y ont commis des meurtres, violences et rançonnements

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16530508(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Travaux du pont de Cabezac

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16530520(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les grains y sont en abondance et risquent de pourrir si on ne permet pas leur sortie de la province

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16530528(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'arrêt du 10/05/1640 l'a déchargé des rejets de tailles obtenus par Privas, Bessas et autres

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16581030(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Dépense irrégulière engagée pour les étapes par un soi-disant syndic

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16581214(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic contraindra, pour l'application des délibérations des Etats et des ordres du duc de Mercœur et du comte de Bieule, les consuls de Paziols à recevoir les étapiers et à leur fournir des abris pour les vivres & les fourrages

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590115(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic s'est transporté sur l'ordre des Etats (délibération du 14/12/1658) à Paziols pour faire fournir l'étape aux troupes qui y sont passées

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590123(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'entrée à l'assiette du sieur Dauris, diocésain de Narbonne, est contestée

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590130(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les sommes qu'il doit au sieur de Saint-Aunès et à ses cautions ont été bloquées entre les mains des receveurs et du syndic par Clarice de Lézignan, femme de Saint-Aunès, celui-ci refusant de verser sa pension alimentaire

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590219(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Aumône de 6 000 l. aux pères minimes de Narbonne pour la clôture de leur maison et leur infirmerie

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590221(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic ayant indiqué que le bail de l'étape dans le diocèse dépasse de 40 000 l. le forfait de la province et demandé qu'il soit joint au bail du diocèse de Béziers, les Etats y consentent ; les lieux d'étape sont "faibles et désertés"

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590315(23)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparation des chemins

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590322(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il devra faire un fonds de 3 000 l. pour indemniser les frais d'étape du Lac-et-Villefalse et appréciera la somme à verser à Moussan pour la même raison

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16591209(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il demande aux Etats d'examiner le compte de l'étape de 1657 rendu par le syndic Salause fils, qui contient des irrégularités ; Salause a emprunté des sommes sans autorisation

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16591212(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic demande à nouveau que le régiment Catelan de Mazarin soit considéré comme allant à l'armée (en novembre 1657) et non en revenant et qu'il soit remboursé en conséquence

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16591226(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats renvoient à la prochaine assiette du diocèse l'examen des comptes du sieur Salause, syndic du diocèse de 1657, qui ne regarde que le diocèse et non la province

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16591227(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparation du chemin royal

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16610330(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les épices à payer au bureau des finances de Montpellier pour la reddition des comptes des deniers extraordinaires sont fixées à 178 l. 3 s. 4 d.

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16610402(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats accordent 200 l. au syndic du diocèse de Narbonne pour la poursuite d'un voleur faite par ordre du diocèse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16610402(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Beaucoup de communautés entières y refusent de payer la taille ; tous les habitants entrent en sédition contre les receveurs, les commis et les sergents

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16620227(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne renouvelle la délibération de l'année dernière sur l'emploi des 2 000 l. jadis destinées aux réparations du Torrent de Treilles aux réparations des ponts et chemins du diocèse de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16630115(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il doit au sieur de Pennautier un supplément d'intérêts de 1 611 l. 11 s. 8 d. pour les 22 000 l. que lui a avancées le trésorier de la Bourse pour la fourniture de l'étape, selon la délibération des Etats du 05/03/1658

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16781202(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un des plus considérable de la province ; il a intérêt à exporter ses grains

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16781217(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de naissance du père François Régis

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16790110(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Travaux du grand chemin de la poste dans son étendue

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16790110(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparation des chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16790114(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Fourniture de mules pour le siège de Puycerda

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16791216(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne décide qu'il devra contribuer à l'entretien du grand chemin

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16800112(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Estimation des terres prises pour le Canal

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16801122(003)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats refusent de rembourser à l'étapier du diocèse l'étape fournie pour les compagnies centenaires lorsqu'elles comptent plus de 100 h. et décident de s'en tenir au forfait prévu par le règlement fait par eux en 1679

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16801210(005)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Impositions pour les réparations faites au grand chemin depuis l'Olivette de Passeron près de Nissan jusqu'à Narbonne et pour celles au grand chemin près de Lézignan

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16801214(003)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'un des quatre diocèses qui recevront une portion des 200 000 l. prises sur le don gratuit

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16801216(002)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Une portion des 200 000 l. que le roi a permis de prélever sur le don gratuit lui sera allouée

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16811127(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Plaintes des communautés (sécheresse, semences, impôts de 1680 et 1681, inondations) ; secours qui leur sont accordés (69 559 l. 1 s. 11 d.)

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16811128(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Besoin de secours pour payer le reste de la taille pour l'année 1680 de quelques communautés

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16811219(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Imposition de 500 l. pour les réparations des chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16820113(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Paiement de 300 l. au garde du port de Sigean pour nettoyer le canal qui va de Narbonne à l'entrée de l'étang

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16821030(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Communautés frappées par la sécheresse de 1680 ; diocèse dans l'incapacité de rembourser ses dettes

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16821203(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Dépense partagée avec ceux de Béziers et d'Agde pour les chemins de Bouzigues et Loupian à Narbonne et celui de Narbonne à Salses

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16821203(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne l'oblige à imposer chaque année les sommes nécessaires pour l'entretien des chemins réparés

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16881126(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages dus par son receveur de 1681 à 1687

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16881129(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparations des chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16881129(23)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Visite des chemins dans son étendue

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16881202(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Deux offices de receveurs sont possédés par le même homme et le troisième par une autre personne

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16881210(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages considérables d'impôts depuis 1680, dus à huit années de mauvaises récoltes

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16891126(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son sel ne vaut pas celui de Peccais

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16891128(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages de ses impositions

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16891209(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Cautionnement des receveurs

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16891216(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Communauté qui a fait l'avance des 5 s. par ration de fourrage des troupes en quartier de rafraîchissement

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16891216(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Difficultés à payer les impôts

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16891216(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages d'impôts des années 1681-1685 ; dettes envers la province

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16891217(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparations au grand chemin

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16901202(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Doit encore 12 562 l. sur l'emprunt de 200 000 l. pour les affaires ordinaires de la province

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16901202(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le syndic général Montbel a consacré beaucoup de temps à ses affaires

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16901202(15)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Intéressé aux réparations du chemin de communication entre Haut et Bas-Languedoc par les montagnes de Saint-Pons

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16901202(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Comptes des recettes et dépenses pour les chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16901213(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages de taille des années 1685, 1686 et 1687 et intérêts à rembourser au sieur de Pennautier

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16901214(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Vérification des comptes de l'étape

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16911214(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : "Malheureux" depuis douze ans, il éprouve des difficultés à acquitter les restes de ses impositions et doit emprunter, mais peine à payer les intérêts

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16921222(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : "Hier soir" les diocèses de Narbonne et de Saint-Pons ont voituré 42 000 l. à Pézenas

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16930112(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il reste dû 43 062 l. par trois diocèses (Narbonne, Saint-Pons, Mirepoix) pour leur part de l'emprunt de 200 000 l. prévu en 1691

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16930115(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats refusent de soutenir Pennautier pour se faire rembourser des avances faites sur ordre du roi en 1688 pour fournir des semences à des particuliers du diocèse de Narbonne accablés par les mauvaises récoltes et les arrérages d'impôts

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16930115(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Pouvoir est donné au syndic Montbel de procéder à la liquidation des dettes du diocèse de Narbonne (accablé par les mauvaises récoltes de 1680 à 1691) envers la province; modalités de cette liquidation

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17090108(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Imposition de 600 l. pour les chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17100102(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Paiement à Pennautier de sommes pour rembourser l'emprunt de 300 000 l. fait en 1686 pour ses arrérages d'impositions

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17100113(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Apurement du compte de ses dettes depuis 1692

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17100121(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Clôture du compte du diocèse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17101222(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Modération du prix du sel (quelques communautés du diocèse)

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17110108(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Attribution de 600 l. pour les chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17110127(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Sommes dues à la province

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17111205(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le receveur des tailles a porté à la Bourse des louis d'or, parmi lesquels figurent des faux

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17111210(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Deux assignations de 5 000 l. sur ses impositions serviront à financer l'ouverture d'un canal pour faciliter l'écoulement des eaux du Rhône

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17111219(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrêt du Conseil du 05/12/1711 : prorogation pour deux ans de la réduction du prix du sel accordée le 23/02/1706 aux habitants des Corbières et à quelques autres des diocèses de Narbonne, Alet, Limoux et Mirepoix pour favoriser leur commerce de bestiaux

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17120118(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le receveur n'ayant pas pu faire le recouvrement des impositions, l'étapier général qui dispose de deux rescriptions sur le diocèse devra se pourvoir devant les commissaires

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17120130(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Doit 115 000 l. des impositions de 1711 ; les syndics généraux iront examiner les raisons de ce retard

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17130116(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Imposition pour les chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17130123(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Remboursement des frais d'estimation et d'allivrement des biens nobles (2 530 l.)

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17130125(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages de taille ou capitation : 78 894 l. 19 s. 7 d.

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180105(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages d'impôts de 1715 et 1716 ; remise de taille pour cinq ans pour les biens abandonnés

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180112(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : A pu acquitter les restes d'impôts de 1715 et 1716 grâce à une avance du trésorier de la Bourse, remboursée par un emprunt de la province qui se remboursera sur les trois dernières années de la remise de taille accordée par le roi

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180114(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le fermier du pied fourché n'a pu percevoir ses droits à cause de la misère des habitants

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180124(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Plan établi par les Etats pour que le diocèse de Narbonne parvienne à régler les restes d'imposition qu'il doit (418 435 l. 7 s. 5 d.), afin de lui permettre de "se relever du mauvais état où il se trouve"

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180131(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La réfection du compoix diocésain en 1690 n'a pas fait cesser les plaintes des communautés

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180203(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages de capitation de 1708 à 1710

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180211(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les héritiers de Pennautier devront cesser leurs poursuites contre les receveurs du diocèse pour recouvrer les sommes qui leur sont dues

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17181222(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Reprise des tailles par le roi

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17190116(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Intéressé par le grau de La Nouvelle pour son commerce

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17190126(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparation des chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17190206(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Paiement des arrérages de capitation

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17190208(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Exempt de milice

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17190218(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Sommes dues au trésorier de la Bourse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17191221(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La taille des biens abandonnés du diocèse est prise en charge par le roi

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17200129(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : "Une partie ne se soutient que par les manufactures des draps pour le Levant"

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17200201(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : pour lequel les Etats ont emprunté

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17200201(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les diocèses de Narbonne et Carcassonne sont les seuls où les oliviers n'aient pas repoussé après le gel ; or ils tiraient auparavant de la vente d'huile un revenu de plus de 600 000 l. ; octroi de 15 000 l. à celui de Narbonne pour racheter des plants

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17210215(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparation des chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17210306(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Paiement des sommes reçues de la province à la suite de la faillite du receveur Auvelier

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17210308(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de renouvellement de secours

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17210310(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Subvention pour acheter des plants d'olivier

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17220314(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La destruction par le sieur Lafont de la partie du chemin d'Armissan située devant sa métairie, dite de Malart, sise dans le terroir de Narbonne, est préjudiciable au diocèse ; Lafont devra le rétablir

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17220316(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il a souvent perdu toutes ses récoltes et ses anciens oliviers n'ont pas poussé de rejetons ; les Etats lui accordent 15 000 l. pour aider les particuliers à acheter des plants d'oliviers aux diocèses voisins

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17481207(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de remises particulières

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17481223(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparations du pont de La Redorte

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17481223(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Entretien des rigoles et contre-canaux du Canal des Deux Mers

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17481230(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de secours

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17481230(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De tour pour bénéficier de secours pour les entretiens des chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17481230(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Construction d'un pont sur la Berre

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17490103(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La carte du diocèse dûment revue et corrigée a été envoyée au géographe Buache pour être gravée

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17490103(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Entrée à l'assiette revendiquée par le procureur du roi de la ville de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17500214(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Remises en faveur de ce diocèse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17521114(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Remise demandée

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17521118(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Entretien des rigoles et contre-canaux du Canal des Deux Mers

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17521125(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de secours

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17521128(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Remboursement de sommes dues à la province à cause d'anciens restes des impositions

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17521128(29)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de faire entretenir l'ancien chemin de Beaucaire à Trèbes passant par Capestang, par où passe la troupe marchant par étape

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17540211(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il a obtenu une remise sur le don gratuit

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17540216(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Entretien des rigoles et contre-canaux du Canal des Deux Mers

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17540306(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de fonds pour le chemin Béziers/Trèbes

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17540308(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de secours

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17580128(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande la contribution de la sénéchaussée de Carcassonne pour la reconstruction d'un pont à Caunes

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17580201(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Renouvellement de la demande des secours qui lui sont accordés depuis plusieurs années

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17590210(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Entretien des rigoles et contre-canaux du canal des Deux Mers

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17590210(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Aurait la charge de la construction du chemin de Bize à Saint-Chinian, si on la décidait

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17590224(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de secours

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17590301(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Emprunt fait en 1718 par la province à son profit

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17590303(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Culture de la salicorne sur les plages

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17591213(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Mauvais entretien du Canal

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17591217(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Sommes affectées à son soulagement

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17591222(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de secours

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17591228(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats décident que l'entrée à l'assiette du dioc. de Narbonne et les émoluments seront acquis une année au maire en titre et la suivante au consul sortant de charge qui a le titre de maire alternatif acheté par la communauté depuis 1754

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17591229(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Entretien des chemins

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17600103(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Consulté sur le mémoire de la compagnie qui veut cultiver la soude sur les plages de Languedoc

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17601211(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Route de la croix de Bouzigues jusqu'à la pyramide de Saint-Rome

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17601216(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La rigole de l'aqueduc de Frénicoup fait la limite entre les diocèses de Narbonne et de Saint-Pons

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17601224(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Subvention à la manufacture du sieur Pascal

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17601231(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Secours pour les chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17610103(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le sous-fermier de l'équivalent demande des indemnités pour les pertes qu'il a subies dans l'exploitation de sa sous-ferme

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17610105(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Secours

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17611105(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Dépenses pour l'épanchoir de la Carbonne, pour le chemin de la poste et pour le pont d'Ornaison

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17611110(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Travaux à faire aux francs-bords du Canal et à la rigole de Quarante

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17611126(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de secours

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17781114(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats l'autorisent à imposer 1 717 l. 8 s. 8 d. pour l'entretien pendant quatre ans du chemin de Narbonne à Saint-Pons (11 200 toises) et 3 648 l. 17 s. 8 d. pour les terres destinées au chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17781119(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ligne de la poste de Montpellier à Toulouse, divisée en trois départements, le second dans le diocèse de Narbonne ; adjudication au nommé Fourcade

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17781124(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le pont de Leucate a été endommagé par les inondations de l'hiver dernier ; on a construit des parapets à celui de Saint-Nazaire ; les 90 autres ponts du diocèse sont en bon état

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17781126(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il fait construire à grand frais un chemin de Narbonne au Minervois et demande l'édification d'un pont sur l'Aude près de Tourouzelle

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17781202(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il a demandé l'an dernier la construction d'un pont sur la Canal près de La Redorte

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17781205(23)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de remise de taille pour surcharge d'allivrement

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17781205(23)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande de remise de taille pour surcharge d'allivrement de plusieurs communautés en raison des abandons

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17791211(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le directeur du département du Canal du Somail n'a pu faire entretenir les abreuvoirs, qui sont en trop mauvais état ; il demande aussi l'ouverture d'un contre-canal du pont Neuf à la rigole Delfieu ; les Etats en avisent le diocèse de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17791214(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le second département de la grande ligne de poste dans la sénéchaussée de Carcassonne s'y trouve

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17791216(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il est autorisé à emprunter 33 943 l. pour la perfection du chemin de Narbonne à Carcassonne par le Minervois et à l'imposition de 3 762 l. 15 s. pour l'indemnisation des terres prises pour le chemin de Narbonne à St-Chinian

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17791229(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il profitera cette année des 3 000 l. accordées par la sénéchaussée pour les chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17791229(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il fait construire le chemin de Narbonne à Capestang, sur lequel se trouve le pont de Montels, sur la rivière de Quarante

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17791230(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses ponts étaient en bon état avant le mois de septembre, le diocèse ayant fait réparer l'arche du pont de Poilhes percée par les voitures, mais l'inondation du 24/09/1779 a emporté celui de Bize

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17800103(29)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats sollicitent pour plusieurs de ses communautés une remise de taille pour les abandons

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17800103(29)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats sollicitent pour lui la remise de taille habituelle

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17801214(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Autorisation d'imposer pour les chemins de Narbonne à Saint-Chinian et de Narbonne à Carcassonne

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17801216(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Travaux sur la grande ligne de la poste, qui forme trois routes, dont celle de Narbonne au Roussillon mesure 27 482 toises

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17801219(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Tous les ponts sont en bon état, sauf quelques-uns

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17810104(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats sollicitent dans le cahier de doléances une remise sur la taille pour certaines communautés de ce diocèse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17810104(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats sollicitent dans le cahier de doléances une remise sur la taille pour ce diocèse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17810106(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il a bénéficié l'an dernier des 3 000 l. que la sénéchaussée de Carcassonne accorde par tour à ses diocèses pour l'entretien des chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17810107(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il fait construire un pont sur le ruisseau de Quarante

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17810107(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il fait construire un pont sur le chemin de Narbonne au Minervois à Tourouselle, sur l'Aude ; la sénéchaussée de Carcassonne y contribuera pour 2 000 l. sur 8 000 l.

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17811215(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il est autorisé à imposer 12 889 l. 3 s. 4 d. pour indemniser les propriétaires des terres prises pour le chemin de Narbonne à Saint-Chinian et 4 340 l. pendant 6 ans pour l'entretien du chemin de Narbonne à Carcassonne

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17811218(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le syndic du diocèse de Narbonne devra faire un règlement pour l'entretien du pont sur le nouveau lit de l'Aude dont l'agent du duc de Fleury demande la réparation, ainsi que pour l'entretien de tous les autres

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17811222(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Compte rendu de l'état de ses ponts

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17811229(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il fait partie des 6 diocèses qui ont perdu entièrement leurs récoltes & pour lesquels les Etats ont demandé un secours extraordinaire ; 100 000 l. leur seront accordées sur les 550 000 destinées aux indemnités

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17820107(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats sollicitent un secours pour plusieurs communautés de ce diocèse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17821205(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il a adjugé la construction de 4 nouvelles martellières dans les chaussées du canal d'atterrissement de l'étang de Capestang

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17821207(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il est autorisé à imposer 1 493 l. 6 s. 8 d. pour l'entretien du chemin de Narbonne à Saint-Pons et 368 l. 10 s. pour les indemnités du chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17821207(30)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il contribue par son préciput au financement du pont de Tourouzelle

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17821217(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Compte rendu de l'état de ses ponts

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17821228(36)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il fait partie des diocèses dont certaines communautés souffrent d'abandon de biens et pour lesquels les Etats sollicitent une remise de taille

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17871224(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic s'est opposé à l'achat de terrains à Argens par les propriétaires du Canal royal

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17871229(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il est autorisé à emprunter 40 000 l. pour, avec 10 640 l. 4 d. restants, continuer les chemins de Narbonne à Saint-Chinian & à Puisserguier, à imposer pendant 6 ans 3 392 l. 10 s./an pour son entretien et 1 828 l. 4 s. pour les terrains

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880102(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne constitue un département de la route de poste de Montauban à Pont-Saint-Esprit

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880102(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un cantonnier a été placé sur chaque lieue de la route de poste dans ce diocèse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880108(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Beaucoup de lieux de ce diocèse jouissent du droit d'entrée aux Etats quoiqu'ils n'aient pas, comme Servian, le titre de ville et qu'ils ne supportent que de modiques impositions

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880110(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses ponts n'ont besoin d'aucune réparation

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880114(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il a obtenu le secours de la sénéchaussée pour la construction des ponts de Saint-Laurent sur le ruisseau, de Caunes sur l'Argent-Double et de Caraguel

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880118(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'un de ceux dont certaines communautés demandent chaque année des remises de taille à cause des abandons qu'elles ont éprouvés

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890124(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic sera appelé pour les vérifications des épanchoirs à siphon à construire au canal de communication des eaux pour l'écoulement des eaux

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890127(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il constitue l'un des 3 départements de la grande ligne de la poste dans la sénéchaussée ce Carcassonne, chaque département ayant son inspecteur

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890131(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il est autorisé à imposer 16 663 l. 2 s. 10 d. pour les terres prises par les chemins de Narbonne à Saint-Chinian, de Narbonne aux Hautes Corbières, et de la Montagne Noire

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses commissaires ont renouvelé le bail de la ferme des droits de la robine

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890205(23)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses commissaires nommeront un expert pour estimer les dommages subis par le sieur Trémolière après la construction du canal de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890207(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Seul le pont de Mérinville sur l'Argent-Double a besoin d'être réparé

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890215(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il a obtenu le secours de la sénéchaussée pour la construction des ponts de Saint-Laurent sur le ruisseau d'Enjacou, de Caunes sur l'Argent-Double, au chemin de Minervois, vallon de Saint-Amans, et le sollicite pour un pont sur le ruisseau de Lirou

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890221(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande dans le cahier de doléances de remise sur la taille pour le diocèse et pour les communautés surchargées dans leur allivrement

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16581111(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16590317(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16591226(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16610401(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16620309(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16630122(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16790109(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ville, pauvres de la Charité, séminaire

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16790109(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16791213(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16801129(006)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16820102(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16881206(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16891217(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16911214(25)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16930113(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17090121(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17110127(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17120131(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17130125(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17180216(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17190218(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17200207(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17210305(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17220319(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17490104(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17580127(15)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17590305(22)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17610107(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17611107(22)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17601223(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ecluse(s)
Délibération : 17791214(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Remise à neuf de l'éperon bas de l'écluse de la ville et curage

Narbonne (Narbonne)
Eglise primatiale Saint-Just
Délibération : 17090124(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Loterie pour sa construction

Narbonne (Narbonne)
Environs
Délibération : 16881207(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le sieur Dupille pourra y acheter une partie des grains qu'il doit stocker jusqu'à la récolte de 1689

Narbonne (Narbonne)
Hôpital général
Délibération : 17090121(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Imposition pour la taille des maisons acquises pour son emplacement

Narbonne (Narbonne)
Hôpital général
Délibération : 17100125(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Taille des maisons acquises pour son emplacement

Narbonne (Narbonne)
Hôpital général
Délibération : 17110127(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Taille des maisons acquises pour son emplacement

Narbonne (Narbonne)
Hôpital général
Délibération : 17120131(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 60 l. 18 s. pour la taille des maisons acquises pour son emplacement

Narbonne (Narbonne)
Hôtel de ville
Délibération : 16511010(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où est prise la délibération de cette ville du 08/10/1651, qui fait acte de sa fidélité au roi avec offre des biens et vies de tous ses habitants, et incite les autres villes du diocèse à faire de même

Narbonne (Narbonne)
Lieu d'étape
Délibération : 17791231(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Lieu d'étape
Délibération : 17890214(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Nouvelle ville d'étape depuis l'an dernier, elle réclame les indemnités pour surcharge de travail précédemment accordées à Névian ; les Etats refusent, faisant valoir que la charge est récente & avait été réclamée par la ville, y trouvant divers avantages

Narbonne (Narbonne)
Manufacture(s)
Délibération : 17580125(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Tirage de soie du sieur Pascal

Narbonne (Narbonne)
Manufacture(s)
Délibération : 17600103(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De soie

Narbonne (Narbonne)
Manufacture(s)
Délibération : 17611124(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse ressent déjà les bienfaits de la manufacture d'étoffes de soie du sieur Pascal

Narbonne (Narbonne)
Messageries
Délibération : 17610105(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats s'opposent à l'exécution du bail passé avec les entrepreneurs des carrosses et messageries de Montpellier à Toulouse & de Narbonne à Perpignan comme contraire au bien du service public qui permet à chacun de se fournir en voitures de gré à gré

Narbonne (Narbonne)
Messageries
Délibération : 17611114(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les députés à la cour s'opposeront à l'établissement d'une messagerie de Montpellier à Toulouse et de Narbonne à Perpignan, comme contraire aux privilèges de la province, ses habitants ayant toujours eu la liberté de se fournir de gré à gré

Narbonne (Narbonne)
Moulin
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : En cas de crue de l'Aude, les eaux passent au-dessus de la chaussée de ce moulin

Narbonne (Narbonne)
Plaine
Délibération : 17821205(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La partie sup. est fécondée par le limon de l'Aude, mais dans la partie inf. ("étang salin"), les propriétaires de Moujan, Ricardelle, Craboules & Les Olieux sont en partie privés de ce bienfait à cause des remontées salines de l'étang de Gruissan

Narbonne (Narbonne)
Plaine
Délibération : 17880108(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Des canaux y ont été creusés à partir de l'Aude

Narbonne (Narbonne)
Plaine
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle est fertilisée par les canaux d'atterrissement et de dérivation tirés de l'Aude par la province

Narbonne (Narbonne)
Plaine
Délibération : 17890205(22)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Entretien des canaux qui y sont creusés

Narbonne (Narbonne)
Pont(s)
Délibération : 17590210(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Construits du côté de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Pont(s)
Délibération : 17801229(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Des Marchands, de Sainte-Catherine et de l'Escoute ; travaux sur la robine, recreusements

Narbonne (Narbonne)
Port
Délibération : 17880108(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Dans le prolongement de ce port où il y a un petit pont dans un contour assez brusque, on donnera au canal 12 toises de largeur "pour servir de port aux barques de mer qui ne pourraient abaisser leur mât"

Narbonne (Narbonne)
Prisons
Délibération : 16480407(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : A la demande de l'archevêque de Narbonne, les Etats décident, à l'occasion des fêtes, d'affecter 300 l. à la délivrance des prisonniers qui y croupissent pour n'avoir pu payer les amendes infligées par le visiteur des gabelles

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 16781215(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Nettoyage aux lieux-dits Le Caragol (où elle débouche dans l'étang de Bages) et Gouletaillade

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 16800115(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Vérification des travaux de nettoiement

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17100107(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Doublement des droits de transport et de péage par déclarations du 29/12/1708 et 30/03/1709

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17521114(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Projet de jonction au Canal

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17521125(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Projet de jonction avec le Canal des Deux Mers

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17540309(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La commis. des Trav. pub. tranche en faveur des propr. du Canal royal et rejette la demande du marquis de Crillon de continuer le canal de jonction du Canal au grau de La Nouvelle par la robine de Narbonne, dont les trav. sont interrompus depuis 50 ans

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17580107(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Jonction de la robine de Narbonne au canal des deux mers

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17580110(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Projet de jonction au canal des deux mers

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17781117(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Approbation des ouvrages faits & à faire au nouveau canal assurant la jonction du Canal des mers & de la roubine de Narbonne ; payement de 53 333 l. 6 s. 8 d. aux propriétaires du Canal ; adjudication des prochains ouvrages & des réparations de la roubine

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17781128(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses eaux refluent dans le canal des étangs lors des gros vents de mer

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17791214(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Pour creuser les fondations de l'écluse de Gaillousty, un ponton est venu de Sète à La Nouvelle par la mer, a remonté la robine jusqu'à l'Aude, au-dessus de l'écluse de Moussoulens avant de traverser le terrain entre l'Aude et l'écluse sur des plateaux

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17791214(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle appartient à la province depuis 1776 ; on en a détourné les eaux pour faire des travaux à l'écluse de la ville, financés par les droits de la robine dont on renouvellera le bail (le dernier rapportait 3 700 l.)

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17791230(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le trésorier de la Bourse a avancé 206 476 l. 13 s. 8 d. pour l'assèchement des marais, pour le canal de Beaucaire et pour la robine de Narbonne, qui lui seront remboursées grâce à un emprunt à faire à partir du mois de juin

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17791230(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'emprunt de 300 000 l. fait par les Etats contribuera, entre autres, à ses travaux

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17801229(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Travaux pour le maintien de sa navigation

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17811220(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Adjudic. des travaux à faire du 02/05/1781 ; différend des propriétaires des moulins avec la ville de Narbonne au sujet des indemnités à payer pour le chômage de la robine (qui a duré 1 mois & 23 jours) ; la propriété de la robine est passée à la province

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17821203(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Approb. des travaux de la robine de Narbonne ; un nouveau bail d'entretien sera passé ; le président Niquet est autorisé sous conditions à faire une prise d'eau pour amener le limon de l'Aude dans son étang du Cercle (asséché il fera 1000 sétérées de blé)

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17821203(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats refusent d'indemniser les propriétaires des moulins de la robine de Narbonne pour 3 mois de chômage en 1774 dus à des réparations extraordin. mais acceptent pour les 23 jours excédant le mois réglementaire en 1781 pour des réparations ordinaires

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17880108(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'ancien canal nommé la Robine part de l'Aude, traverse la ville et conduit au Grau de La Nouvelle

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17880108(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Redressement de la retenue de Raonel ; bail d'entretien ; adjudication des ouvrages de perfectionnement de la navigation entre l'Aude et Narbonne ; renouvellement du bail des droits

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17880115(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le projet d'ouvrir un canal depuis la robine de Narbonne jusqu'au canal de La Nouvelle et de là jusqu'à l'étang de La Palme et au Roussillon est contrarié par l'ordonnance du bureau des Finances sur la concession des rivages, lai et relai de la mer

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17890205(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle traverse la ville de Narbonne et conduit à la mer par le grau de La Nouvelle

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Compte rendu des travaux faits et à faire à la robine de Narbonne ; approbation des décisions des commissaires des travaux publics : entretien, construction d'un 2nd mur de quai à Narbonne après les dégâts de l'inondation du 11 novembre

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17890217(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les députés à la Cour avaient obtenu pour elle l'exemption du droit d'amortissement, mais n'ont pas eu de réponse pour l'érection en fief du canal

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17890219(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son nouveau lit a entraîné l'expropriation de terres appartenant à M. de Chefdebien, notamment dans les métairies de la Grangette et de Rouanel ; il en demande l'estimation en comparant avec le prix des terres qui se vendent à Cuxac et Coursan

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17200126(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Pont en projet sur la rivière qui traverse la grande route de Carcassonne à Narbonne près de Villedaigne

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17540225(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Grande route passant par la sénéchaussée de Carcassonne de Narbonne jusqu'aux Cabanes de Fitou

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17590210(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Route vers Bouzigues (dégradée)

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17601211(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Grande route de Narbonne au Roussillon ; réparations

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17611105(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Perpignan ; entretien

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17781119(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Roussillon ; travaux adjugés aux sieurs Huc

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17781119(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Roussillon ; rapport sur les travaux : la partie jusqu'à Sigean n'a pas pu être achevée

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17791214(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Roussillon ; c'est la seconde partie de la ligne de poste de la sénéchaussée de Carcassonne après la grande ligne

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17801216(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Travaux sur la grande ligne de la poste, qui forme trois routes, dont celle de Narbonne au Roussillon mesure 27 482 toises

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17801216(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Entretien de l'avenue de Narbonne sur la route de Narbonne au Roussillon

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17801219(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Minervois

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17880102(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Roussillon ; sa longueur est de 20 250 toises, elle est entretenue par trois entrepreneurs différents pour 5 906 l. 5 s. par an

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17890128(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Route de la poste de Narbonne au Roussillon ; entretien et ouvrages neufs

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17890221(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Coursan et de Narbonne au Roussillon ; elles font partie des ouvrages urgents pour lesquels il faut fournir de gros fonds

Narbonne (Narbonne)
Salins
Délibération : 17781205(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un des deux salins, avec Peccais, à avoir été maintenu par le règlement des gabelles de 1599

Narbonne (Narbonne)
Salins
Délibération : 17880102(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses propriétaires enlèvent les ouvriers qui auraient pu travailler à la route de Narbonne au Roussillon

Narbonne (Narbonne)
Sénéchaussée
Délibération : 17540306(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : A la demande de Cuxac, la sénéchaussée de Carcassonne accepte d'imposer 1 500 l. pour construire un pont sur l'épanchoir qui permet d'écouler les eaux de l'Aude, épanchoir qui coupe le chemin de Cuxac à Coursan

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16480219(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Dépêche de cette ville pour la Cour

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16480302(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où les blés des sieurs de La Sablière et Dulac ont été réquisitionnés lors du siège de Leucate

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16490626(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Rappel de sa bonne conduite en 1632

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16501206(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Droit de nommer des messagers de son choix

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16510111(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Sera payée en priorité par les deniers saisis sur les habitants de Toulouse

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16510111(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle ne sera pas la seule assignée sur les quotités dues par la ville de Toulouse

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16511003(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le parlement de Toulouse a condamné à mort les consuls de Narbonne qui ont refusé l'entrée de la ville à un de ses conseillers et a cassé le juge Pélissier

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16511117(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle est abandonnée par les mortes payes destinées à sa garde, affligée de la maladie contagieuse et menacée par les troubles excités dans le royaume ; si elle était surprise par les ennemis, il s'ensuivrait la perte de la province

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16530327(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Bien que du premier banc, elle ne siégeait au bureau des comptes que par tour ; faisant valoir son compoix, son antiquité, sa fidélité et le fait que son archevêque est le président des Etats, elle obtient d'y siéger annuellement

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16530331(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Une maladie contagieuse l'afflige

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16530529(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats, en réponse à une demande royale, décident qu'il n'y a pas lieu de contribuer à la défense de la ville

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16581023(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle est la seule avec Béziers à pouvoir députer un second consul aux Etats.

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16581120(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le roi autorise l'assemblée des Etats à y rester

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16581223(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les députés des Etats en sont partis le 3 novembre pour se rendre à Lyon auprès de la Cour (ils y sont arrivés le 17) pour demander l'annulation du transfert de l'assemblée à Beaucaire

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590107(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrêt du Conseil portant renvoi au Grand Conseil de l'instance en cours pour la perception du droit de capse (cosse)

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590118(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats refusent d'accorder aux consuls de Narbonne leur taxe d'assistance honoraire pour tout le mois de février parce qu'ils sortent de charge le 3 de ce mois

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590211(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les 300 pipes de vin auxquelles la communauté, terre et comté de Caraman a été taxée à l'occasion du siège de Perpignan en 1542 y ont été livrées

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590219(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Aumône de 6 000 l. accordée par le diocèse aux pères minimes de Narbonne pour la clôture de leur maison et leur infirmerie

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590322(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats accordent 600 l. aux ursulines de la ville pour soutenir l'établissement récent de leur couvent sur les ordres de feu l'archevêque de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590323(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un magasin de l'étapier du diocèse a accidentellement brûlé

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16610402(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Quotité de sa portion du taillon

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16610406(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les augmentations indues pratiquées par les commis de la douane de Lyon & de la foraine établis à Narbonne nuisent au commerce des huiles, des grains, du tabac ; le Haut-Languedoc en est lésé, qui n'a d'autre lieu que Narbonne pour la vente de ses denrées

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16620306(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats décident qu'en cas de mort ou d'absence d'un des 2 consuls qui, à Béziers ou à Narbonne, ont le droit d'entrer aux Etats, la rétrogradation se fera du premier au premier et du second au second & non plus au profit du 3e ou 4e consul

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16620309(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les trois syndics généraux examineront la requête du sieur de La Briffe, prétendant que la province lui doit éviction et garantie pour la non-jouissance des offices de contrôleurs des greffes à Carcassonne, Narbonne et Béziers

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16621201(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats, se référant à la délibération du 06/03/1662, confirment l'abolition de l'usage de Béziers et Narbonne et qu'en cas d'absence du 1er ou du 2nd consul, on prendra le 1er ou 2nd de l'année précédente & non le 3e ou 4e de la même année

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16630124(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Des droits de l'amirauté y sont perçus

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16791213(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 30 l. en faveur des sœurs de la Croix, nouvellement établies

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16801118(001)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Seule, avec Béziers, à ne pas observer l'usage d'envoyer les 1er et 2nd consuls comme députés aux Etats

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16801219(003)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Pont traversant le Canal et permettant d'y accéder

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16811204(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Narbonne n'ayant pas déchargé de l'industrie les matelots au service du roi, les barques et allèges et les patrons qui ont des apprentis destinés aux vaisseaux du roi malgré la délib. de l'an dernier est priée d'obéir à la prés. délib. qui la renouvelle

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16820102(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Hôpital général

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16881122(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Des marchands proposent des moyens pour faciliter le débit des grains de la province vers l'étranger

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16881206(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Taille des maisons prises pour la construction de l'hôpital général

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16881210(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où se tiendra l'assiette prochaine, où l'intendant Basville se rendra afin de décider des moyens d'acquitter les arrérages dus par le diocèse depuis 1680

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16891217(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Quotité de taille des maisons occupées par l'hôpital général, somme due par le diocèse au clavaire de la ville

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16901214(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Taille des maisons qui servent à l'hôpital général

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16911214(25)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Maisons prises pour l'hôpital général ; extinction du droit de cosse ; clavaire

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16911214(28)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Droit de cosse

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16930109(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul a imposé 922 l. pour le droit de cosse qui se lève sur le blé qui entre dans la ville de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16930110(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un particulier a offert de payer la finance d'un des offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16930113(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 276 l. pour la taille des maisons qui ont été prises pour l'hôpital général

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16930115(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un marchand de Carcassonne, le sieur Gaja, propose de faire fabriquer des draps à Narbonne et même dans d'autres diocèses pour entretenir les pauvres et remédier à la mendicité ; la province lui accorde 6 livres par pièce

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17090108(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où sont proclamées les enchères des travaux des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17090124(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Bureau de vente de la loterie pour la construction de l'église Saint-Just de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17110110(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Paiement de 50 mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17120115(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où sont faites les proclamations pour l'entretien des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17180212(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Rétablissement de l'ordre ancien de députation aux Etats, malgré l'arrêt du 11/09/1717 créant des maires, lieutenants de maire et consuls en titre

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17190116(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où le sieur de Pontmartin conférera avec M. de Niquet sur les réparations du grau de La Nouvelle

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17210217(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Voyage qu'y ont fait le sieur Dubois, capitaine du fort de Sète, et le sieur de Ferrar Pontmartin, ingénieur du roi

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17210305(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Narbonne, qui n'est pas sur la ligne de l'étape, a dû néanmoins loger les troupes revenant de Catalogne; elle doit au munitionnaire 5 236 l. 19 s. 5 d.; les Etats lui accordent 4 796 l., se fondant sur le prix fait à l'étapier

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17210308(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les armes des milices bourgeoises du diocèse de Limoux y ont été transférées

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17220121(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où sera entreposée la moitié des drogues et médicaments employés contre la peste

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17481205(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La continuation de la subvention en faveur des pauvres de l'hôpital de Narbonne est justifiée par l'augmentation considérable du nombre des pauvres et des besoins de l'hôpital

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17521114(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La ville a cédé ses droits sur la robine au marquis de Crillon

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17521125(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Droit de subvention levé en faveur de l'hôpital

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17540223(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Autorisation lui est donnée pour qu'elle obtienne du roi la permission de prolonger de 12 ans la levée du droit de subvention établi par l'arrêt du 26/03/1743 pour acquitter ses dettes

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17540312(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : A propos de la communication avec l'Auvergne : communication déjà établie avec Lodève par Pézenas avec Sète, Agde, Béziers et Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17580107(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Cette ville doit expliquer à l'intendant les moyens qu'elle compte utiliser pour la jonction de la robine au canal des deux mers

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17580117(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande d'une subvention pour financer l'entretien de l'hôpital

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17580128(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le sieur Garipuy, directeur des travaux de la sénéchaussée de Carcassonne, est tenu d'y résider

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17610107(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : On y introduira dans les moulins la mécanique des moulins à recoupe proposée par le sr Delsol

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17611128(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Machine inventée par le cordelier François Lefèvre pour conduire ses eaux dans la ville de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17781117(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : A l'entrée de laquelle seront enlevés chaque année les dépôts qui se font (sur le canal de Narbonne), entre le pont de Lescoute et celui des Carmes

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17791214(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Par sa délibération du 06/12/1779, elle fait les mêmes demandes que Coursan (ouvertures de l'Aude entre Prat-du-Rays et l'extrémité de la Pege) et réclame en outre l'abaissement de l'épanchoir de Sainte-Marie

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17791228(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le syndic gén. pourra l'autoriser à renoncer à sa subvention sur la viande, car elle veut répercuter sur sa ferme particul. de l'équivalent (privilège datant de sept.1573) l'augm. de la ferme gén. de cet impôt accordée aux Etats par lettres du 15/09/1775

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17791231(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle obtient l'étape qui était auparavant à Névian, ce qui en réduira le trajet de près de deux lieues et le ramènera à la route de la poste

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17801229(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Moulin de la ville et écluse : travaux sur la robine

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17801229(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Plainte des négociants au sujet du mauvais état de la robine

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17811213(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses commerçants se plaignent du mauvais état du chemin de Sigean à La Nouvelle, ce qui rend difficile l'exportation des denrées du pays à ce port

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17821203(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparations apportées aux quais et banquettes du port ; l'assèchement de l'étang du Cercle apportera la salubrité à la ville

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17821203(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Rappel des conventions qu'elle a signées avec les propriétaires des moulins sur la robine (dont les Etats sont maintenant propriétaires) les 22/02 & 07/05/1718, limitant à un mois la durée du chômage pour les réparations d'entretien

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17821205(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le prolongement de l'avenue de la porte dite de Béziers jusqu'à la rencontre de l'alignement de Coursan a été construit

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17880108(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le nouveau canal depuis le Canal royal jusqu'à l'Aude vient d'être achevé ; le 09/10/1787, l'arrivée de 3 barques est fêtée par un "concours innombrable des habitants de la ville et des environs" ; ses négociants économisent 3 à 400 l. sur chaque barque

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17880115(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle se joint aux communautés côtières pour protester contre l'ordonnance du bureau des Finances concédant les rivage, lai et relai de la mer

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'inondation du 11 novembre 1788 a provoqué l'effondrement d'un mur de quai, menaçant des maisons

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Reconstruction à entreprendre du pont près de la porte des Carmes ; projet de chantier de radoub le long du quai bordé par le bâtiment du séminaire

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17890209(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle est autorisée à demander la permission du roi pour continuer à lever pendant 12 ans un droit de subvention sur la viande de bœuf, veau, mouton et cochon au profit des hôpitaux et de l'entretien des pauvres mendiants dans l'hospice

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17890214(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les habitants et l'hospice de la mendicité ont dû loger plusieurs régiments en mars et avril 1788, l'entrepreneur de l'étape ne l'ayant pas fait (Narbonne est ville d'étape depuis l'an dernier, mais le changement de ligne n'a pris effet qu'au 1er mai)

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16491109(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16781215(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16791214(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16801203(001)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16811215(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16821123(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16881126(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16891205(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16901125(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16911128(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16921231(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17081220(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17120107(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17130102(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17180114(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17190123(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17200126(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17210228(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17220219(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17481209(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17521128(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17540304(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17580121(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17590220(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17591224(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17601223(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17611118(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17781124(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17791228(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17810102(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17811231(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17821224(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17880115(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17890209(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville et viguerie
Délibération : 16480305(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le syndic général interviendra pour elles et fera casser l'ordonnance du parlement du 10/12/1647 autorisant un soi-disant greffier commissionné à concurrencer le greffier de la ville, ôtant aux communautés le droit de nommer les greffiers

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 16811219(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Chemins réparés depuis la ville de Narbonne à l'Olivette de Passeront près du lieu de Nissan

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 16821203(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Examen des impositions faites dans l'assiette du diocèse ; sommes payées par la ville au receveur entrant en exercice ; somme accordée pour l'hôpital général

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 17130125(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 58 l. 16 s. pour la taille des maison acquises pour l'emplacement de l'hôpital général

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 17540305(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Affiches pour l'adjudication des grands chemins, travaux

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 17590224(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Eétablissement de tirage de soie ; projet de deux moulins qui donneraient du travail aux oisifs, l'industrie manquant dans ce "canton de la province"

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 17590224(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Projet d'établissement d'une manufacture de soie ; cela remédiera "à l'oisiveté et à la misère des habitants de la ville de Narbonne dont on voit diminuer le nombre chaque année par défaut d'industrie et de commerce"

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 17590224(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparations du collège des doctrinaires

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 17591218(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Projet du diocèse d'établir dans la ville une manufacture de soie semblable à celle de Lavaur ; projet du sr Pascal d'y installer une manufacture de moulinage et organsinage de soie

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 17811211(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne est autorisé à emprunter 5 786 l. 5 s. 2 d. pour réparer le bâtiment que lui a cédé la ville de Narbonne pour abriter ses archives, qui étaient jusque là dans un local insuffisant de l'hôtel de ville

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 17811211(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Imposition par le diocèse de Narbonne du loyer de la caserne de la brigade de maréchaussée (bail finissant le 01/06/1785)