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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Ouveillan (Ouveillan)
*
Délibération : 16510809(01)
Commune : Ouveillan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Ouveilhan, al. Ouveillan
Précisions : L'Italien Frégouze et ses fils ont fait sauter avec de la poudre la maison possédée dans les faubourgs par le sieur de Graniez, tuant une personne et brûlant les autres, afin de se rendre seuls maîtres d'Ouveillan

Ouveillan (Ouveillan)
*
Délibération : 17110113(03)
Commune : Ouveillan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Ouveilhan, al. Ouveillan
Précisions : Lieu qui a été secouru par la province suite à des inondations

Ouveillan (Ouveillan)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(10)
Commune : Ouveillan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Ouveilhan, al. Ouveillan
Précisions : Le creusement du nouveau canal au-dessus de Sallèles ne doit pas l'intercepter

Ouveillan (Ouveillan)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(11)
Commune : Ouveillan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Ouveilhan, al. Ouveillan
Précisions : Pont sur la rigole d'atterrissement

Ouveillan (Ouveillan)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(05)
Commune : Ouveillan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Ouveilhan, al. Ouveillan
Précisions : Sur le chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Ouveillan (Ouveillan)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(20)
Commune : Ouveillan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Ouveilhan, al. Ouveillan
Précisions : Il faut contruire un contre-canal du côté opposé à Sallèles-d'Aude pour maintenir la communication avec ce chemin

Ouveillan (Ouveillan)
Communauté
Délibération : 17811215(02)
Commune : Ouveillan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Ouveilhan, al. Ouveillan
Précisions : Indemnisation des habitants de cette communauté dont les terres ont été prises pour le chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Ouveillan (Ouveillan)
Communauté
Délibération : 17821207(02)
Commune : Ouveillan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Ouveilhan, al. Ouveillan
Précisions : Le diocèse de Narbonne impose 368 l. 10 s. pour les indemnités des terres prises dans la communauté d'Ouveillan par le chemin de Narbonne à Saint-Chinian

Ouveillan (Ouveillan)
Lieu
Délibération : 16510818(03)
Commune : Ouveillan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Ouveilhan, al. Ouveillan
Précisions : Des attroupements y ont eu lieu cette année, d'où pourraient naître de grands désordres