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Délibérations

Lieux



Paris (Paris)
*
Délibération : 16480304(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouvaient les députés à la Cour lorsqu'un consul d'Uzès a été assassiné en plein jour

Paris (Paris)
*
Délibération : 16480304(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où ont séjourné les députés à la Cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 16480407(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : On écrira aux prélats qui y sont de soutenir l'évêque de Viviers dans le procès qu'il a contre les barons du Vivarais pour la préséance dans les assiettes

Paris (Paris)
*
Délibération : 16480504(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où est datée la lettre du 25 avril 1648 des députés des Etats pour l'affaire du rachat de l'équivalent

Paris (Paris)
*
Délibération : 16480506(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu de provenance de certaines marchandises arrivant dans la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 16480509(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où l'on a fait commandement au sieur Pierre Louis de Reich, le 23/02/1636, de payer la taxe consécutive à la révocation de la chambre de justice

Paris (Paris)
*
Délibération : 16480509(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les frères de Reich ont dû envoyer leurs comptes après 1632 pour les y faire contrôler

Paris (Paris)
*
Délibération : 16480529(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où sont datées les commissions pour la taille et le taillon

Paris (Paris)
*
Délibération : 16490609(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les députés à la cour ont fait un séjour "extraordinaire"

Paris (Paris)
*
Délibération : 16490728(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où est restée la moitié de la députation des Etats à la Cour, l'évêque d'Albi et le consul de Montpellier étant revenus précipitamment informer l'assemblée de ce qui s'y passe

Paris (Paris)
*
Délibération : 16490910(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Siège, troubles et désordres ; les courriers ont eu interdiction de partir

Paris (Paris)
*
Délibération : 16490917(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Voyage du sieur Descorné, envoyé du baron d'Arques ; le sieur de La Motte, commis de Le Tellier, lui a remis le contrôle des troupes qui ont été en Languedoc

Paris (Paris)
*
Délibération : 16490918(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où vient le sr Pequet, appelé par l'évêque d'Agde pour être inspecteur du port

Paris (Paris)
*
Délibération : 16490922(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se sont rendus les députés à la cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 16491106(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Accord survenu entre le député de la communauté de Saint-Sulpice et le sieur de Préserville, fils du sieur d'Assézat, conseiller au parlement de Toulouse, qui y possède des terres

Paris (Paris)
*
Délibération : 16501105(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Démarches qu'y a faites le sieur de Joubert pour obtenir des arrêts sur les articles du cahier de doléances

Paris (Paris)
*
Délibération : 16501203(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les personnes atteintes de la pierre doivent aller chercher des remèdes "avec des grandes despances aux perilz de leurs vies"

Paris (Paris)
*
Délibération : 16510807(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouve l'agent des Etats, dont les appointements de 600 l. sont supprimés pour cause de manque d'efficacité

Paris (Paris)
*
Délibération : 16520105(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le syndic Lamamye y a emprunté 7 000 l. pour gratifier "ceux qui travaillent à la Cour pour les intérêts de la province"

Paris (Paris)
*
Délibération : 16530321(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouvent trois prélats de la province, l'archevêque nommé de Toulouse et les évêques de Lavaur et du Puy, et où est envoyé le sieur Arnoul

Paris (Paris)
*
Délibération : 16530508(19)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où ont d'abord été les députés de la sénéchaussée de Carcassonne aux Etats généraux

Paris (Paris)
*
Délibération : 16530513(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : L'évêque de Lavaur y a été retenu pour des affaires importantes

Paris (Paris)
*
Délibération : 16530514(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où l'évêque d'Agde a reçu mission de faire chercher une personne compétente pour les travaux du môle d'Agde ; il y a trouvé le sieur Pecquet

Paris (Paris)
*
Délibération : 16581023(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Poussoy, consul d'Albi et candidat évincé à l'entrée des Etats, y a fait agir des "amis" contre son concurrent.

Paris (Paris)
*
Délibération : 16581028(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouve le baron de Lanta, à la Cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 16581104(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où s'est rendue la députation des Etats pour porter le cahier de doléances en 1629- 1631

Paris (Paris)
*
Délibération : 16581216(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où s'est rendu le syndic Joubert pour intervenir dans les procès au Conseil et aux requêtes de l'Hôtel contre son frère l'archidiacre

Paris (Paris)
*
Délibération : 16590115(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le roi décide de quitter Lyon et de retourner à Paris sans attendre la décision des Etats sur le don gratuit

Paris (Paris)
*
Délibération : 16590303(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où est datée la lettre du baron de Lanta aux Etats du 24/02/1659

Paris (Paris)
*
Délibération : 16590308(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où l'une des parties en cause dans les conflits qui troublent depuis quelques temps Clermont détient ses actes

Paris (Paris)
*
Délibération : 16590308(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où le baron de Manse est resté plus de trois mois comme député des Etats

Paris (Paris)
*
Délibération : 16590317(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Paiement du commis au bureau des messageries de cette ville par le diocèse du Puy

Paris (Paris)
*
Délibération : 16591227(22)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu de réunion de la dernière assemblée des notables

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610201(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouvait le syndic général Boyer en juillet 1660

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610214(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouvaient le syndic de l'université de Toulouse et le syndic général de la province, chacun pour obtenir des arrêts du Conseil en sa faveur

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610218(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où sont datées les lettres patentes de mars 1657 érigeant le bourg de Boulogne en ville ayant droit d'entrer tous les ans à l'assiette du Vivarais et par tour aux Etats, à la place de Privas, "déchue dud. droit par sa défection"

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610228(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouve l'archevêque de Toulouse

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610322(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le syndic général a été informé par un avis venu de cette ville d'un arrêt du Conseil obtenu sur requête par le fermier des gabelles pour empêcher les commissaires de la cour des Aides de procéder contre les violences de ses commis

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610404(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où l'archevêque de Narbonne fera faire les ornements nécessaires aux services funèbres et à la messe quotidienne

Paris (Paris)
*
Délibération : 16620113(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le trésorier Reich y est encore retenu pour des affaires "très importantes"

Paris (Paris//)
*
Délibération : 16620117(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Des commissaires ont été établis au Louvre pour la revente du domaine

Paris (Paris)
*
Délibération : 16620118(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur Mathias, consul du Puy, s'y est rendu sur l'ordre du prince de Conti pour des affaires "très importantes"

Paris (Paris)
*
Délibération : 16620203(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le diocèse du Puy a imposé 960 l. en faveur des maîtres des bureaux des messageries de Paris, Toulouse et Montpellier

Paris (Paris)
*
Délibération : 16620218(10)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur Dexea y a fait un voyage en 1659 à la demande du diocèse d'Alet et Limoux pour obtenir l'autorisation de l'assiette tenue à Quillan

Paris (Paris)
*
Délibération : 16620308(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où le sieur Bougette avait pouvoir d'emprunter 300 000 l. en vertu de la délibération du 10/04/1661 ; aucun prêteur ne s'est manifesté

Paris (Paris)
*
Délibération : 16620309(10)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le secrétaire de l'évêque de Mirepoix y a été envoyé pour un procès du diocèse

Paris (Paris)
*
Délibération : 16621220(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où le nommé Gueysergues a été député par le diocèse de Montpellier pour la poursuite d'un procès

Paris (Paris)
*
Délibération : 16630129(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où est établie la chambre de justice

Paris (Paris)
*
Délibération : 16781119(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où est parti le syndic général

Paris (Paris)
*
Délibération : 16800111(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où l'on devra faire des frais si la déclaration du roi du 07/10/1679 était appliquée

Paris (Paris)
*
Délibération : 16801129(001)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se sont rendus les commissaires chargés des réparations du chemin de la poste de la sénéchaussée de Toulouse

Paris (Paris)
*
Délibération : 16801213(001)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : La noblesse serait obligée d'y envoyer ses enfants s'il n'y avait les académies de Carcassonne et Montpellier

Paris (Paris)
*
Délibération : 16801213(002)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les députés à la Cour ont laissé M. de Joubert à Paris our s'occuper des affares de la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 16801214(002)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où ont été enregistrées les provisions du 23/07/1680 du nouveau prévôt général, le sieur de Peyrat

Paris (Paris)
*
Délibération : 16811121(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se tient l'assemblée du clergé

Paris (Paris)
*
Délibération : 16811122(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu de résidence du frère aîné du sieur de Broussore, envoyé de tour de Gévaudan

Paris (Paris)
*
Délibération : 16820109(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où le roi veut que soit payé le don gratuit

Paris (Paris)
*
Délibération : 16820115(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Députations qu'y envoient les communautés pour soutenir des procès

Paris (Paris)
*
Délibération : 16821211(14)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où sont reçus les intérêts de la finance des greffes de la sénéchaussée du Puy

Paris (Paris)
*
Délibération : 16881112(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les particuliers ci-devant engagistes du Domaine et dépossédés en 1688 doivent remettre leurs titres

Paris (Paris)
*
Délibération : 16891123(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les Etats décident d'emprunter 300 000 l.

Paris (Paris)
*
Délibération : 16891205(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Un commis du trésorier de la Bourse s'y trouve

Paris (Paris)
*
Délibération : 16891207(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les syndics généraux empruntent 300 000 l.

Paris (Paris)
*
Délibération : 16891212(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où la province pourra emprunter

Paris (Paris)
*
Délibération : 16891214(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où Pennautier cherche à emprunter pour l'avance du don gratuit

Paris (Paris)
*
Délibération : 16901202(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Il n'y a été emprunté que 66 800 l.

Paris (Paris)
*
Délibération : 16901206(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les marchands de la province expédient leurs marchandises

Paris (Paris)
*
Délibération : 16911119(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où un procès retient le marquis d'Ambres, empêché de ce fait de siéger aux Etats

Paris (Paris)
*
Délibération : 16911126(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Dépôt de l'original de la délibération du 21/11/1689 chez Mortier, notaire au Châtelet de Paris

Paris (Paris)
*
Délibération : 16921124(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les Etats accordent au sieur Moreau, artiste qui s'est fait distinguer à Paris, la survivance du sieur Mallet à la maîtrise de musique des Etats

Paris (Paris)
*
Délibération : 16921209(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur de Montbel reçoit une gratification pour le séjour extraordinaire qu'il y a fait

Paris (Paris)
*
Délibération : 16921210(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les engagistes du domaine qui n'ont pas fait liquider leurs finances seront avertis d'envoyer incessament leurs titres à Paris au sieur Pégulhan qui fait les affaires de la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 16921217(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur de Pennautier fait valoir qu'il doir faire venir de la province à Paris ou par lettre de change ou par voiture toutes les sommes imposées

Paris (Paris)
*
Délibération : 16930114(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Transaction qui y a été passée en octobre 1691 entre les ci-devant engagistes de l'équivalent et les syndics généraux

Paris (Paris)
*
Délibération : 17081129(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains habitants du Languedoc payent leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17081218(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où est allé le marquis de Montfrin pour faire juger son différend avec la communauté de Vallabrègues

Paris (Paris)
*
Délibération : 17090102(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les vins de Languedoc qui y sont transportés sont exemptés d'une partie des droits

Paris (Paris)
*
Délibération : 17090111(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : La province emprunte par le truchement des notaires de Paris, auxquels elle accorde 1% des sommes qu'ils auront fait prêter

Paris (Paris)
*
Délibération : 17091128(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être payées certaines taxes de capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17091204(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Ville où habitent des créanciers de la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 17091209(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où ont été empruntées 1 377 912 livres pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17100109(09)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu de destination de l'archevêque de Narbonne parti de sa ville en mai 1709

Paris (Paris)
*
Délibération : 17100123(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits les emprunts de la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 17101204(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains contribuables pourraient avoir payé leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17101213(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les Etats feront consulter les "meilleurs avocats" pour l'affaire des droits de l'évêque de Montpellier sur les pêcheries de Vic

Paris (Paris)
*
Délibération : 17101215(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu de destination des vins de la province ; décharge des droits sur les vins jusqu'au 31/04/1711

Paris (Paris)
*
Délibération : 17110120(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Notaires qui ont passé des contrats pour l'affranchissement des 800 000 l. de capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17111204(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peut être payée la capitation, la province recevant le surplus

Paris (Paris)
*
Délibération : 17111207(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où Guillaume Dauteman a remis le montant de sa finance

Paris (Paris)
*
Délibération : 17111215(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouvent des effets de M. de Pennautier qui doivent être inventoriés

Paris (Paris)
*
Délibération : 17120125(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où ont été remises les pièces qui justifient du paiement des taxes de capitation des lieutenants de roi et des barons hors de la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 17121201(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains contribuables pourraient avoir payé leur capitation

Paris (Paris//)
*
Délibération : 17121202(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où ont été reçus des contrats de prêt pour une somme totale de 600 000 l.

Paris (Paris)
*
Délibération : 17121202(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où sera empruntée la somme de 200 000 livres

Paris (Paris)
*
Délibération : 17121206(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu de naissance de Guy Constant de Guillen, baron de Clermont

Paris (Paris)
*
Délibération : 17121216(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où le trésorier de la Bourse a payé 300 000 l. pour les intérêts de la capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17130102(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où pourraient être portées les soies et étoffes de Languedoc

Paris (Paris)
*
Délibération : 17130111(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le droit de remise à Paris du dixième par le trésorier de la Bourse sera de 1,5% des sommes véhiculées

Paris (Paris)
*
Délibération : 17130124(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où a été empruntée la somme de 600 000 l. restituée au sieur Alexis Sabatier

Paris (Paris)
*
Délibération : 17130125(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Mainlevée de la saisie de la maison et des meubles de feu Pennautier

Paris (Paris)
*
Délibération : 17171218(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains contribuables ont pu payer leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17171220(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Point de départ du transport de la statue équestre de Louis XIV, voiturée jusqu'au Havre

Paris (Paris)
*
Délibération : 17171220(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Joubert père y est resté près de deux ans ; les députés des Etats n'y sont plus, mais l'évêque de Montauban et le comte de La Fare y sont

Paris (Paris)
*
Délibération : 17171231(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où des sommes ont été saisies entre les mains du sr de Pennautier à la demande de particuliers en procès contre la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180114(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où est datée la commission pour les garnisons et mortes payes

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180120(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le chemin de Bruguières à Bressols par Fronton est le passage ordinaire des voitures qui vont de Toulouse à Montauban, où l'on a projeté d'établir à l'avenir la route des courriers de Paris et de Bordeaux

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180121(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où sont les députés à la cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180128(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où sont données les lettres patentes de septembre 1717 confirmant la ville de Toulouse dans tous ses privilèges, notamment celui de noblesse pour les capitouls et leur postérité

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180128(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Un grand nombre de rentiers de la province s'y trouvent

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180216(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : L'avis des "plus habiles académiciens en sculpture" sera sollicité sur le modèle de revêtement en marbre du piédestal de la statue équestre de Louis XIV dessiné par le sr Joly

Paris (Paris)
*
Délibération : 17181222(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu éventuel de paiement de la capitation par certains contribuables

Paris (Paris)
*
Délibération : 17181227(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où sera le syndic général

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190102(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Députés à la cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190102(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Députés à la cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190116(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où part le sr de Saint Auran, maire ancien de Saint-Paul-Cap-de-Joux, pour assister aux Etats (il est débouté au profit du sieur de Riols, premier consul)

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190118(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Destination des soies de Languedoc

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190125(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Séjour de l'archevêque de Toulouse

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190203(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Créanciers de la province à Paris

Paris (Paris)
*
Délibération : 17191221(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu éventuel de payement de la capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17200129(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les anciens adjudicataires de l'étape se plaignent de la cherté excessive des fourrages, dont chaque place est composée de 25 l. de foin et d'un boisseau d'avoine mesure de Paris

Paris (Paris)
*
Délibération : 17200131(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Créanciers de la province qui sont dans cette ville

Paris (Paris)
*
Délibération : 17210206(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains contribuables pourraient avoir payé leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17210207(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouve l'archevêque de Narbonne

Paris (Paris)
*
Délibération : 17210210(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où a été envoyé l'un des acquéreurs des offices de trésoriers des octrois créés en août 1705 pour en solliciter le remboursement

Paris (Paris)
*
Délibération : 17210312(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur de Joubert y est resté par ordre de l'assemblée

Paris (Paris)
*
Délibération : 17220115(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les contribuables languedociens peuvent avoir payé leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17220124(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu de l'assemblée des députés des bonnes villes en 1297 pour l'imposition de 6 sols par feu

Paris (Paris)
*
Délibération : 17220124(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Assemblée des Etats généraux du royaume en 1350

Paris (Paris)
*
Délibération : 17220223(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur Joly, architecte, y est allé sur ordre de la province pour faire examiner le dessin du piédestal de la statue équestre de Louis XIV

Paris (Paris)
*
Délibération : 17220302(07)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les notaires négocieront des contrats dans le cadre de l'emprunt de 2 500 000 l.

Paris (Paris)
*
Délibération : 17220313(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur Joly, chargé de tailler les marbres du piédestal de la statue équestre du roi, y a fait un voyage

Paris (Paris)
*
Délibération : 17220314(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où le sieur Voigny a vaqué aux affaires de la province depuis 1707 à la place du sieur Pégulhan, malgré la cherté des vivres

Paris (Paris)
*
Délibération : 17220316(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où Joubert a poursuivi pendant les dernières années de sa vie deux affaires importantes, l'une contre Lyon (affaire du droit du tiers, surtaux et quarantième) et l'autre contre la cour des Comptes

Paris (Paris)
*
Délibération : 17220316(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Frais du voyage qu'y ont fait l'évêque de Saint-Pons et le syndic Montferrier, députés des Etats (ils ont obtenu une remise d'un million pour la province sur le don gratuit)

Paris (Paris)
*
Délibération : 17481128(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les barons des Etats pourraient avoir payé leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17481207(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se sont rendus les députés à la cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 17481228(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où l'académicien Hellot a testé le nouveau procédé de teinture (garance) du sr Albert

Paris (Paris)
*
Délibération : 17481230(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Sommes payables à Paris par le Trésorier de la Bourse

Paris (Paris)
*
Délibération : 17500205(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu éventuel de paiement de la capitation par les barons des Etats

Paris (Paris)
*
Délibération : 17521030(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu éventuel de paiement de la capitation par les barons des Etats

Paris (Paris)
*
Délibération : 17521122(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu des démarches accomplies par les députés à la cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 17540228(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Suite à la délibération du 30/11/1752, une requête en projet d'arrêt a été faite pour former opposition à ceux qui avaient évoqué à Paris les affaires de la sucession du feu sieur Bonnier, trésorier de la Bourse

Paris (Paris)
*
Délibération : 17540307(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où a séjourné l'archevêque de Narbonne

Paris (Paris)
*
Délibération : 17540308(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où vient le sieur Mazade, nommé Trésorier des Etats

Paris (Paris)
*
Délibération : 17540312(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Riches particuliers qui renforcent les cautions provinciales de l'adjudicataire de l'équivalent

Paris (Paris)
*
Délibération : 17571222(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains contribuables peuvent payer la capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17571222(08)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où l'archevêque de Narbonne et les députés à la cour ont agi pour régler l'affaire de l'équivalent

Paris (Paris)
*
Délibération : 17580107(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Députation à la cour de 1756

Paris (Paris)
*
Délibération : 17580110(13)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où seront remboursés les anciens fermiers de l'équivalent

Paris (Paris)
*
Délibération : 17580131(10)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où le projet de moulin pour remoudre des recoupes de farine de froment devrait être développé

Paris (Paris)
*
Délibération : 17580131(21)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Inventaire des biens du sieur Lamouroux de Mauvières, frère et caution du trésorier de la Bourse, tant à Paris qu'à Montpellier

Paris (Paris)
*
Délibération : 17590126(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : L'évêque du Puy s'y trouve

Paris (Paris)
*
Délibération : 17590301(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : La Fage, syndic général, y était l'année dernière

Paris (Paris)
*
Délibération : 17610103(10)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Pièces comptables venues de cette ville

Paris (Paris)
*
Délibération : 17610107(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les députés se sont informés sur les moulins à recoupe proposés par le sr Delsol

Paris (Paris)
*
Délibération : 17611121(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où est parti l'huissier chargé de signifier au parlement de Toulouse l'arrêt du Conseil du 30/05/1761

Paris (Paris)
*
Délibération : 17611121(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où est datée la lettre du contrôleur général Bertin à l'archevêque de Narbonne

Paris (Paris)
*
Délibération : 17611128(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où on utilise les moulins à recoupe, autrement appelés moulins à blanc

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781105(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains barons paient leur taxe de capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781202(20)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où la sénéchaussée de Toulouse voudrait envoyer un sujet languedocien pour qu'il apprenne à fabriquer et à utiliser le mastic ou ciment inventé par les sieurs Lafaye et Lauriol, dont la solidité est reconnue

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781205(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les syndics généraux ont consulté les plus habiles avocats de cette ville dans le cadre de l'affaire de l'indemnisation des pêcheries détruites par le canal d'Aigues-Mortes

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781205(09)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Où est reçu, par Lomme et son confrère, notaires, le contrat de mariage du marquis de Latour-Maubourg avec Mademoiselle de Tenelles les 28/08/1777 et 22/01/1778

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781205(12)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Trois artistes sortis de l'Académie royale de peinture, sculpture et architecture de Toulouse ont remporté la même année les premiers prix à Rome, à Paris et à Madrid

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781205(16)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Où l'archevêque de Narbonne a assuré le sieur de la Houlière que les Etats ne lui feraient délivrer les 10 000 l. restant à lui payer que lorsqu'il leur présenterait du fer provenant de sa forge d'Alès

Paris (Paris)
*
Délibération : 17791202(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Si quelqu'un y paye sa capitation, elle sera précomptée à la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 17791228(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les Etats et le marquis d'Urre ont nommé chacun deux "fameux avocats", en leur donnant pouvoir d'en choisir un 5e, pour trouver un compromis sur l'indemnisation des dommages subis par la pêcherie du marquis du fait des travaux du canal des étangs

Paris (Paris)
*
Délibération : 17791231(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouve l'une des quatre caisses du trésorier de la Bourse (*4)

Paris (Paris)
*
Délibération : 17800103(16)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Transaction passée à Paris le 18/09/1765 entre les députés à la Cour (mandatés par la délibération du 24/12/1764) et les héritiers du sr Lamouroux, trésorier de la Bourse

Paris (Paris)
*
Délibération : 17801207(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains contribuables pourraient payer leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17810104(09)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où le sieur Mauran serait obligé d'aller faire gauffrer ses velours d'Uzès si les Etats ne l'aidaient pas à acheter un cylindre

Paris (Paris)
*
Délibération : 17810104(16)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le syndic général Rome va bientôt s'y rendre

Paris (Paris)
*
Délibération : 17811206(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où des Languedociens pourront payer leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17811228(13)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le plan et le devis du pont de Salomon, sur la route du Puy à Lyon, y ont été envoyés en octobre 1781

Paris (Paris)
*
Délibération : 17820103(10)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où le Vivarais a envoyé pendant cinq ans de suite un député pour solliciter la création de deux sénéchaussées dans ce pays

Paris (Paris)
*
Délibération : 17820105(11)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur Suchet, inventeur d'une nouvelle méthode de tirer la soie sans feu, propose d'en faire l'essai à Paris aux frais du roi, les Etats le défrayant de son voyage, ce qu'ils refusent

Paris (Paris)
*
Délibération : 17821122(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où est décédé en juillet 1782 le sieur de Lafage, syndic général, député à la Cour la présente année

Paris (Paris)
*
Délibération : 17821128(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains contribuables languedociens pourraient avoir payé leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17821221(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les fabricants de ses environs ont fait des achats considérables de laine en Languedoc et ailleurs

Paris (Paris)
*
Délibération : 17821224(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où a dû se rendre le sieur de Montferrier le fils pour remplacer le sieur de Lafage, décédé, dans la députation à la Cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 17821228(34)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Une école de boulangerie y a été établie par le gouvernement ; les députés à la Cour se renseigneront, lors de leur séjour dans la capitale, sur les avantages de la mouture économique

Paris (Paris)
*
Délibération : 17821228(38)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les "plus célèbres artistes" de Paris et Londres ont exécuté les instruments astronomiques de l'observatoire de feu le sieur Garipuy

Paris (Paris)
*
Délibération : 17871220(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peut être payée la capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17880118(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où sera gravée la carte routière de la province dessinée par le sieur Ducros

Paris (Paris)
*
Délibération : 17890122(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où des contribuables pourraient avoir payé la capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17890216(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où Berthault a gravé la carte routière générale de la province et celles des sénéchaussées de Toulouse et de Carcassonne

Paris (Paris)
*
Délibération : 17890217(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouvent les avocats de la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 17890221(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouvait Necker quand il a reçu la lettre de l'archevêque de Narbonne

Paris (Paris)
Académie royale des Sciences
Délibération : 17490103(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Travail de ses géomètres pour corriger les erreurs dans les cartes de la province qu'ils avaient précedemment levées

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 16620307(07)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 16620311(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 16630109(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 16901215(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 16930107(08)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Pour pouvoir procéder au paiement des créanciers et aux changements des parties, les syndics généraux de tour à la cour ou absents pour une autre raison donneront procuration l'un à Guilleminet, l'autre à Mariotte, ceux-ci donnant la leur à Pennautier

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17090111(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où seront payées les rentes de l'emprunt de 428 178 l. fait par la province

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17100123(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17100123(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17100123(07)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17110113(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Sommes qui doivent y être payées

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17121228(11)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17180207(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les créanciers pourront faire des saisies sur les rentes payées à Paris & à Toulouse malgré l'arrêt de 1685 déclarant nulles celles faites ailleurs qu'à Montpellier

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17190109(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Saisie des rentes dues par la province

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la bourse
Délibération : 17190125(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Examen de la situation de la caisse, suite à l'augmentation des espèces de mai 1718

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17200201(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Réduction des rentes à 3% à partir du 01/07/1720

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17200201(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Evaluation des pertes après les diminutions des espèces

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17210206(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Condition n° 1, rajoutée, au don gratuit : les billets dans les caisses de la prov. & des dioc. seront apportés au trésor royal, la prov. empruntera l'équivalent, le roi lui donnera des quittances pour 1 M. par an, plus l'intér. à 2% des sommes empruntées

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17210206(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17210306(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le trésorier de la Bourse rend compte aux Etats de la manière de liquider ce qui reste en caisse des paiements reçus en billets de banque : remboursement des particuliers qui ont affranchi leurs biens & des créanciers de la prov. en demeure de les retirer

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17210306(08)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Remboursement de créanciers

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17220304(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17490104(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Il a été procédé au paraphe de trois registres journaux qui doivent servir pour la recette et depense que le sieur Lamouroux doit faire dans les trois bureaux de Montpellier, Toulouse et de Paris pendant l'année 1749

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17500216(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les Etats autorisent le remboursement (en dépenses dans le compte de la capit. de 1748) au Trésorier Lamouroux des intérêts des avances faites pour l'emprunt de 3 M. pour rachat des 4 s/l de la capit., mais refusent de lui rembourser les frais de notaire.

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17540221(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Démarches à la suite de la mort du sieur Lamourox

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17540225(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Bureau pour "le payement des assignés sur la recette"

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17540225(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Vérifications suite au décès du sieur Lamouroux

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17540313(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Inventaires / succession du Sieur Lamouroux

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17571222(07)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : *

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17580131(23)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Contrats qui y ont été passés

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17590201(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17590201(07)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17590303(11)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17591224(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Ouverture d'un registre tenu par les syndics généraux pour les créanciers qui voudront bénéficier du remboursement de 40 000 l. dans le cadre de la liquidation de 5 millions de l. sur l'emprunt de 9 millions fait pour le roi

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17610102(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17611118(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu de dépôt des mandements des créanciers assignés sur les impositions de la province

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17611119(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17781110(18)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17791209(20)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17791230(13)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17801216(19)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17811211(19)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17811215(17)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17811224(14)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17821203(21)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17821228(40)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17871224(11)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880110(34)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880111(11)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880112(27)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880114(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880116(25)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880118(43)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17890210(14)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17890212(08)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17890215(13)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17890216(20)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17890219(24)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Chemin(s)
Délibération : 16620228(10)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur Dupuy a saisi des balles de marchands toulousains sur le grand chemin de Marseille à Paris, près des cabanes de Berre

Paris (Paris)
Hôtel de ville
Délibération : 17111217(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les billets de monnaie reçus par le sieur de Pennautier ont été convertis en un contrat sur l'hôtel de ville de Paris

Paris (Paris)
Hôtel des fermes
Délibération : 17111212(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : On y a fait des essais de la trémie utilisée en Languedoc pour mesurer le sel : contrairement à ce qui a été obtenu en Languedoc, le minot de sel obtenu pèse plus de 100 livres poids de marc

Paris (Paris)
Hôtel-Dieu
Délibération : 16930113(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 500 l. pour le dernier tiers d'une somme de 1500 l. qui a esté léguée à cet Hôtel-Dieu

Paris (Paris)
Méridienne
Délibération : 17880118(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les lieux figurant sur la carte de la province que le sieur Ducros a dressée ont été situés d'après la distance de chacun d'eux à la méridienne de Paris et à la perpendiculaire de cette méridienne

Paris (Paris)
Messageries
Délibération : 16790104(12)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : De Toulouse à Paris

Paris (Paris)
Monnaie
Délibération : 17180121(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Réception des louis d'or réformés selon l'arrêt de février 1717

Paris (Paris)
Palais du Luxembourg
Délibération : 16490610(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où l'abbé de La Rivière aurait calomnié l'archevêque de Narbonne

Paris (Paris)
Parlement
Délibération : 17101205(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Il a enregistré la déclaration du 14/10/1710 instituant le dixième

Paris (Paris)
Requêtes de l'Hôtel
Délibération : 16781212(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Procès entre la province et les sieurs Laurens, Imbert et consorts

Paris (Paris)
Route(s)
Délibération : 16800104(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Il y a deux routes de poste de Toulouse à Paris : par Montauban et par Bordeaux

Paris (Paris)
Route(s)
Délibération : 17800103(15)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : La continuation en Gévaudan de celle décidée par la Hte-Guyenne de Millau au Tensonnieu joindra la route d'Auvergne & sera la suite de la ligne de poste Paris/Perpignan par St-Flour & Millau, ce qui servira au commerce des petites étoffes avec l'Espagne

Paris (Paris)
Siège du Conseil
Délibération : 17521130(11)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Evocation à Paris des affaires de la succession de Bonnier de La Mosson

Paris (Paris)
Trésor royal
Délibération : 16801214(003)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le roi veut que le don gratuit y soit payé en 12 mensualités égales

Paris (Paris)
Trésor royal
Délibération : 16821118(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : *

Paris (Paris)
Trésor royal
Délibération : 17110127(07)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où doivent être rapportés les billets de monnaie

Paris (Paris)
Trésor royal
Délibération : 17111217(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où ont été envoyés les billets de monnaie remis à Pennautier par les fermiers de l'équivalent et du pied fourché

Paris (Paris)
Trésor royal
Délibération : 17180207(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : *

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16501205(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les Six Corps des marchands se sont opposés à la fabrication des liards de cuivre

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16610410(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16620308(07)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où ont été réalisés la chapelle d'argent et les ornements sur l'ordre de l'archevêque de Narbonne selon la délibération du 04/04/1661

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16630131(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur Ménard y a poursuivi diverses affaires pour le diocèse de Lodève

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16781212(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les Etats avaient décidé d'emprunter 800 000 livres

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16781219(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où seront payées les douze mensualités du don gratuit

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16790104(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Où l'on empruntera 150 000 l. pour payer une partie du don gratuit de 2 400 000 l.

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16800102(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où sont payés les douze termes du don gratuit

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16881120(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où doit être payé le don gratuit en douze mensualités égales

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16881129(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où doit être payé le don gratuit en douze mensualités égales

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16901120(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu de payement du don gratuit en 12 mensualités

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16901204(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Par arrêt d'avril 1682, plusieurs registres ont été retirés des archives de Toulouse, Carcassonne et Nîmes et portés dans la bibliothèque de Colbert

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16921222(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où a été voiturée, ainsi qu'à Bordeaux et à Lyon, une partie de la recette du sieur de Pennautier pour éviter qu'elle se trouve dans ses caisses au jour de la diminution des espèces

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 17081123(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Où se trouvent les actes originaux prouvant la noblesse du marquis du Bourg

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 17100117(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Emprunt de 1 523 337 l. pour l'affranchissement de la capitation

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 17190216(09)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Sculpteurs les plus habiles consultés pour le piédestal de la statue équestre de Louis XIV

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 17220124(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les sources de l'histoire de Languedoc se trouvent dans ses bibliothèques et les "cabinets des hommes savants"

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 17220124(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Selon Devic et Vaissette, "Paris est la ville du royaume ou l'on trouve des manuscrits en plus grand nombre, ou on les comunique avec plus de facilité et ou on connoit mieux le merite"

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 17220129(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : L'arrêt du 03/09/1720 sur le remboursement des créanciers qui ne se sont pas présentés avant le 1er juillet, date après laquelle les rentes de la province sont réduites, y a été publié et affiché

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 17611029(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les barons des Etats pourraient avoir payé la capitation