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Délibérations

Lieux



Peyriac-de-Mer (Peyriac de Minervois (sic))
*
Délibération : 16610326(02)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : Contestation pour l'entrée aux Etats de 1658 comme diocésain de Narbonne entre Dauris, consul, et Pouchelous ; violences exercées par le second contre le premier, admis aux Etats

Peyriac-de-Mer (Perriac)
Chemin(s)
Délibération : 17591215(03)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : Partie de la grande route depuis les olivettes de Peyriac jusqu'à Prat-de-Cest ; ouverture du chemin

Peyriac-de-Mer (Peyriac)
Lieu
Délibération : 16581024(02)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : Diocésain de Narbonne ; contestation pour l'entrée aux Etats suite aux irrégularités de l'élection consulaire

Peyriac-de-Mer (Peyriac)
Lieu
Délibération : 16581111(02)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : Eglise paroissiale dans laquelle Pucherous, consul de Peyriac, évincé de l'entrée aux Etats comme diocésain de Narbonne, a maltraité son collègue Dauris, admis, en plein office divin avec des gens armés le jour de la Toussaint

Peyriac-de-Mer (Peyriac)
Lieu
Délibération : 16581123(01)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : Eglise paroissiale où un monitoire a fait appel à témoignage au sujet de l'agression du sieur Pucherou sur le sieur Dauris

Peyriac-de-Mer (Peyriac de Mer)
Pont(s)
Délibération : 16530508(13)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : L'emplacement où il doit être construit sera désigné par des députés de la sénéchaussée de Carcassonne

Peyriac-de-Mer (Peyriac)
Pont(s)
Délibération : 17781119(09)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : Composé de trois arches, il est achevé

Peyriac-de-Mer (Peiriac)
Pont(s)
Délibération : 17801216(15)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : Sur la route de Narbonne au Roussillon

Peyriac-de-Mer (Peyriac)
Pont(s)
Délibération : 17811215(18)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : Les armes de la province ont été sculptées sur les clefs de ce nouveau pont

Peyriac-de-Mer (Peirat)
Salins
Délibération : 16901202(05)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : Près de Narbonne ; assemblée des propriétaires des salins

Peyriac-de-Mer (Peyriac)
Salins
Délibération : 17121228(06)
Commune : Peyriac-de-Mer
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Peiriac, al. Peyriac de Mer
Précisions : Le droit de petit blanc se lève au pont du Saint-Esprit sur les sels en provenant