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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Picardie (Picardie)
*
Délibération : 17590301(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Tricots servant à habiller l'infanterie étrangère, la cavalerie et les dragons

Picardie (Picardie)
*
Délibération : 17810104(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La réunion au Languedoc du comté de Caraman l'a affranchi de certaines impositions de la Guyenne portant entre autres sur la construction de canaux en Picardie

Picardie (Picardie)
Canaux
Délibération : 17791228(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le "second brevet" des impos. de Guyenne concerne les ponts & chaussées, turcies & levées, ports maritimes, mendicité, construction des canaux de Picardie & Bourgogne, navigation de la Charente, haras, taxation des officiers des élections, dépens. milit.