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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Plaisance-du-Touch (Plaisance)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(06)
Commune : Plaisance-du-Touch
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Plaisance
Précisions : La première partie du chemin de Lombez à Toulouse s'étend des limites de la province près de Fonsorbes jusqu'au village de Plaisance et la deuxième de Plaisance à Tournefeuille ; entretien

Plaisance-du-Touch (Plaisance)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune : Plaisance-du-Touch
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Plaisance
Précisions : De Toulouse à Lombez ; 7e chemin à la charge de la sénéchaussée de Toulouse ; la 4e partie est adjugée ; trois parties sont données à l'entretien : des limites de la province à Plaisance, de là à Tournefeuille et de là au carrefour de Cagueloule

Plaisance-du-Touch (Plaisance)
Chemin(s)
Délibération : 17810103(01)
Commune : Plaisance-du-Touch
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Plaisance
Précisions : Chemin de Toulouse à Lombez, divisé en quatre parties, des limites de la province près de Fonsorbes à Plaisance et de là à Tournefeuille

Plaisance-du-Touch (Plaisance)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Plaisance-du-Touch
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Plaisance
Précisions : Chemin de Toulouse à Lombez ; trois parties sur 4 sont données à l'entretien ; le bail de la partie entre Plaisance et Tournefeuille doit être renouvelé

Plaisance-du-Touch (Plaisance)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Plaisance-du-Touch
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Plaisance
Précisions : De Plaisance à Tournefeuille, deuxième partie du chemin de Toulouse à Lombez, donnée à l'entretien

Plaisance-du-Touch (Plaisance)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(26)
Commune : Plaisance-du-Touch
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Plaisance
Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Lombez, dont la quatrième partie va du village de Tournefeuille à Plaisance et la cinquième de Plaisance aux limites de la province près de Fonsorbes

Plaisance-du-Touch (Plaisance)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(01)
Commune : Plaisance-du-Touch
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Plaisance
Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Lombez, dont la quatrième partie va du village de Tournefeuille à Plaisance et la cinquième de Plaisance aux limites de la province près de Fonsorbes