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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Pompignan (Pompignan)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(01)
Commune : Pompignan
Département : 82
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pompignan
Précisions : De Saint-Jory à Pompignan

Pompignan (Pompignan)
Pont(s)
Délibération : 17781121(01)
Commune : Pompignan
Département : 82
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pompignan
Précisions : Selon le diocèse de Toulouse, des ponts sont nécessaires pour écouler les eaux qui descendent des coteaux entre Castelnau et Pompignan

Pompignan (Pompignan)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17781124(08)
Commune : Pompignan
Département : 82
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pompignan
Précisions : Au diocèse de Toulouse, à Pompignan, sur le chemin qui conduit à l'église ; refait en 1777

Pompignan (Pompignan)
Ruisseau
Délibération : 17781121(01)
Commune : Pompignan
Département : 82
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pompignan
Précisions : Les Etats l'ont fait ouvrir depuis le chemin de la poste jusqu'à la Garonne, sans le secours du diocèse de Toulouse