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Délibérations

Lieux



Portet-sur-Garonne (Portet)
*
Délibération : 17811231(07)
Commune : Portet-sur-Garonne
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Portet, al. Pourtet
Précisions : Ses consuls ont obtenu un arrêt de la cour des Aides leur permettant d'ajouter le terroir de Saint-Simon, auquel est joint celui de Villenouvelle, à leur compoix

Portet-sur-Garonne (Portet)
*
Délibération : 17820107(05)
Commune : Portet-sur-Garonne
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Portet, al. Pourtet
Précisions : L'arrêt du 15/02/1781 stipule que les propriétaires de moulins flottants entre Portet et Grisolles devront les démolir dans un délai de 3 mois

Portet-sur-Garonne (Portet)
Canal
Délibération : 17800103(02)
Commune : Portet-sur-Garonne
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Portet, al. Pourtet
Précisions : Projet controversé d'un canal depuis Portet jusqu'en amont ou en aval du pont de Toulouse, qui serait bordé d'arbres et sur lequel on placerait des moulins

Portet-sur-Garonne (Portet)
Canal
Délibération : 17810108(04)
Commune : Portet-sur-Garonne
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Portet, al. Pourtet
Précisions : Avantages de sa construction

Portet-sur-Garonne (Portet)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune : Portet-sur-Garonne
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Portet, al. Pourtet
Précisions : De Rieux à Toulouse passant par la banlieue de Toulouse, Muret, Portet, Roques, Le Fauga et Mauzac, Noé, St-Hippolyte-de-Carbonne (sert de lit aux Fouris), la plaine d'Arise & de la Garonne, il passe en partie dans la Guyenne

Portet-sur-Garonne (Portel)
Communauté
Délibération : 17781124(08)
Commune : Portet-sur-Garonne
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Portet, al. Pourtet
Précisions : Au diocèse de Toulouse, où se trouve un pont sur le ruisseau de Canti

Portet-sur-Garonne (Portet)
Village
Délibération : 17590221(01)
Commune : Portet-sur-Garonne
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Portet, al. Pourtet
Précisions : Situé à cent cinquante toises du chemin de Toulouse menant à Rieux