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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Prouille (Prouilhe (Pyramide))
*
Délibération : 17791229(01)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : Elle forme la limite de la sénéchaussée de Carcassonne avec celle de Toulouse

Prouille (Prouille)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : Ouverture du chemin qui va de la Pyramide de Saint-Rome à Fanjeaux dans l'étendue des sénéchaussées de Toulouse et de Carcassonne passant par Bram et Prouille, pour communiquer avec Mirepoix

Prouille (Prouille)
Chemin(s)
Délibération : 17590221(01)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : Chemin de Mirepoix

Prouille (Prouilhe)
Chemin(s)
Délibération : 17591229(01)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : Sur le chemin de Mirepoix ; engravements entre Prouille et Bram

Prouille (Prouilhes)
Chemin(s)
Délibération : 17611120(18)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Prouille à Mirepoix ; travaux

Prouille (Prouilhe)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(06)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Montréal à Prouille ; construction d'un ponceau sur ce chemin

Prouille (Prouilhe)
Chemin(s)
Délibération : 17781126(04)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Carcassonne à Prouille, où se trouve le pont de Rebenty

Prouille (Prouilhe)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(21)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Montréal à Prouille ; entretien

Prouille (Prouilhe)
Chemin(s)
Délibération : 17791221(09)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Carcassonne à Prouille ; le diocèse de Carcassonne l'a fait construire et les Etats ont financé la construction d'un pont sur le Rebenty

Prouille (Prouilhe)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(02)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Montréal à Prouilhe : travaux

Prouille (Prouilhe)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(21)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Carcassonne à Prouille ; construit par le diocèse de Carcassonne

Prouille (Prouilhe (Pyramide))
Chemin(s)
Délibération : 17810106(01)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Mirepoix à la Pyramide de Prouille, il est achevé

Prouille (Prouilhe)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(07)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Castelnaudary à Limoux, passant dans les enclaves du diocèse de Mirepoix entre Villasavary et Prouille ; de Prouille à Carcassonne : entretien

Prouille (Prouilhe)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(14)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul est autorisé à imposer les intérêts de 5 799 15 s. 9 d. empruntées pour le chemin de Montréal à Prouille

Prouille (Prouilhe (Pyramide))
Chemin(s)
Délibération : 17820102(08)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : Sur le chemin de Mirepoix à la grande route, dont l'entretien est divisé en trois parties: de Mirepoix au pont de Roudils, de ce pont à celui d'Orsans et de ce pont à la pyramide de Prouille

Prouille (Prouilhe)
Chemin(s)
Délibération : 17821217(07)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Castelnaudary à Limoux ; il reste à engraver une partie à l'extrémité de la communauté de La Force, ce qui donnera la communication de Limoux à Prouille, au chemin de Mirepoix, & à celui de la poste ; reste aussi à finir le remblai de la côte de Villa

Prouille (Prouilhe (Pyramide))
Chemin(s)
Délibération : 17821223(10)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : Sur le chemin de Mirepoix à la grande route, dont l'entretien est divisé en trois parties : de Mirepoix au pont de Roudil, de ce pont à celui d'Orsans et de ce pont à la pyramide de Prouille

Prouille (Prouilhe (Pyramide))
Chemin(s)
Délibération : 17880114(01)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Mirepoix à la pyramide de Prouille ; il fait partie de ceux dont la sénéchaussée de Carcassonne a la charge

Prouille (Prouilhe (Pyramide))
Chemin(s)
Délibération : 17890215(08)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : De Mirepoix à la pyramide de Prouille ; il fait partie de ceux dont la sénéchaussée de Carcassonne a la charge

Prouille (Prouille)
Monastère
Délibération : 17880118(13)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : Situé dans une vaste et fertile plaine aux confins de trois diocèses, disposant de bâtiments immenses et récents ; ses revenus considérables, susceptibles d'être encore améliorés, le rendent propice à l'établissement d'un chapitre de chanoinesses nobles

Prouille (Prouilhe)
Pyramide
Délibération : 17781202(01)
Commune : Fanjeaux
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Fanjaux
Précisions : Le chemin de Mirepoix à la grande route s'y termine : c'est la limite des sénéchaussées de Toulouse et de Carcassonne