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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17210313(04)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Vers Tresques ; entretien

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17220319(20)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Entretien

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17580110(06)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De la poste de Remoulins à Villeneuve-les-Avignon ; ouvrages

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17590213(03)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Nouveau chemin menant à Villeneuve-les-Avignon

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17591215(07)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Nouveau chemin de Remoulins à Villeneuve ; ouvrages

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17601218(03)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De Remoulins à Villeneuve-les-Avignon ; entretien

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17611114(08)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De la poste de Bagnols et de Remoulins à Villeneuve ; ouvrages

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(17)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De Remoulins à Villeneuve-lès-Avignon ; son entretien est aux frais de la province comme étant sur la ligne de la poste

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17781119(14)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De Remoulins à Villeneuve ; l'embarcadère du bac du Rhône étant une suite de ce chemin, son aménagement relève de la province

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(01)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De Remoulins à Villeneuve-les-Avignon ; on impose chaque année 15 000 l. pour ce chemin de la poste

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17800103(14)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Le chemin qui conduit au bac de Villeneuve sera réalisé par la province, car il dépend du chemin de Remoulins à Villeneuve

Remoulins (Remoulin)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(21)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De Remoulins à Villeneuve-les-Avignon : considéré comme une suite du chemin de la poste et entretenu aux frais de la province ; imposition de 15 000 l. pour les ouvrages neufs et l'entretien

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(08)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Construction du chemin de jonction de Roquemaure à la route de Villeneuve à Remoulins, nécessaire pour l'exportation des vins de la côte du Rhône vers Lunel

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17810108(18)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De Villeneuve à Remoulins ; discussion sur la direction à donner au nouveau canal de fuite des eaux prévu

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17810108(23)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Les Etats rejettent la demande d'indemnité de l'entrepreneur du chemin de Remoulins à Villeneuve pour les réparations faites à l'occasion des pluies excessives d'octobre 1780

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17811220(05)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Approbation des dépenses faites au chemin de Remoulins à Villeneuve-lès-Avignon, du bail passé le 01/09/1781 d'une partie de ce chemin dans la plaine des Angles

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(08)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De Remoulins à Aramon ; bail d'entretien passé par le diocèse d'Uzès ; de Remoulins à Roquemaure, indemnités

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(18)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Appprobation des dépenses faites pour les ouvrages neufs et d'entretien du chemin de Remoulins à Villeneuve-les-Avignon

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17821219(07)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Les Etats rejettent la demande de Villeneuve-les-Avignon de financer la réfection du pavé de sa rue, par où passe le grand chemin de Remoulins au bac du Rhône, cette communauté étant immune de taille & devant se charger de ses travaux de voirie

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17880103(04)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De Remoulins à Villeneuve-lès-Avignon, considéré comme chemin de poste et entretenu aux frais de la province

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(15)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De Remoulins à Villeneuve-lès-Avignon, considéré comme un chemin de poste ; entretien et ouvrages neufs

Remoulins (Remoulins)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(06)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Le chemin en cours de construction entre Roquemaure et la grande route de Valliguières et Remoulins permettra l'exportation des vins de la côte du Rhône et l'approvisionnement en grains

Remoulins (Remoulins)
Communauté
Délibération : 16881201(02)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Elle a des difficultés à recouvrer la taille des marquis de Montfrin et de Saint-Privat

Remoulins (Remoulins)
Communauté
Délibération : 17811211(18)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Le diocèse d'Uzès a imposé 300 l. pour le casernement de la brigade de maréchaussée de Remoulins

Remoulins (Remoulins)
Communauté
Délibération : 17890219(10)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : A sa demande, les Etats décident la construction d'un petit pont sur le chemin que la province a entrepris de Remoulins à Villeneuve-lès-Avignon, pour lui permettre de conduire chez elle les eaux de la fontaine de Maruège, très bonnes

Remoulins (Remoulins)
Poste
Délibération : 17880118(30)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : L'entrepreneur de la poste aux lettres de Lapalud à Remoulins demande la réfection du chemin qui va de l'embranchement du pont du Gard à Remoulins, qui fait gagner une demi-heure au courrier allant de Lyon à Marseille

Remoulins (Remoulins)
Route(s)
Délibération : 17880105(11)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : De Beaucaire à Remoulins, au bord de laquelle un rocher menace les voyageurs

Remoulins (Remoulins)
Village
Délibération : 17890203(16)
Commune : Remoulins
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Remoulins
Précisions : Les Etats acceptent de se charger de l'entretien de la partie du chemin de Lapalud à Remoulins depuis l'embranchement du pont du Gard jusquà Remoulins