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Délibérations

Lieux



Saint-Jean-de-Bruel (Saint-Jean-de-Brueil)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(03)
Commune : Saint-Jean-de-Bruel
Département : 12
Diocèse :
Communauté : Saint Jean de Bruel
Précisions : De traverse de Meyrueis à Saint-Jean-de-Bruel, depuis la fontaine de Roque-Rouge jusqu'à Trèves, ce qui forme la seconde partie de la côte de Lanuéjols

Saint-Jean-de-Bruel (Saint-Jean du Brueil)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(19)
Commune : Saint-Jean-de-Bruel
Département : 12
Diocèse :
Communauté : Saint Jean de Bruel
Précisions : De Meyrueis à Saint-Jean-de-Bruel passant par Lanuéjols et Trèves ; le diocèse d'Alès emprunte 1 666 l. 13 s. 4 d. pour le tiers des ouvrages de ce chemin, le surplus étant pris en charge par les communautés voisines et les vigueries

Saint-Jean-de-Bruel (Saint-Jean de Brueil)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(11)
Commune : Saint-Jean-de-Bruel
Département : 12
Diocèse :
Communauté : Saint Jean de Bruel
Précisions : Construction du pont de Trèves sur le chemin de Saint-Jean-de-Bruel à Meyrueis

Saint-Jean-de-Bruel (Saint Jean de Brueil)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(14)
Commune : Saint-Jean-de-Bruel
Département : 12
Diocèse :
Communauté : Saint Jean de Bruel
Précisions : Chemin de traverse de Meyrueis à Saint-Jean-de-Bruel : partie en construction de la métairie de M. de Lanuéjols à la limite entre Lanuéjols et Trèves ; un tiers est payé par le diocèse et un tiers par la viguerie du Vigan, selon l'usage du diocèse d'Alès

Saint-Jean-de-Bruel (Saint-Jean-de-Brueil)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(15)
Commune : Saint-Jean-de-Bruel
Département : 12
Diocèse :
Communauté : Saint Jean de Bruel
Précisions : De Meyrueis à Saint-Jean-du-Bruel ; le diocèse d'Alès a fait un emprunt pour ce chemin

Saint-Jean-de-Bruel (Saint-Jean du Brueil)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(10)
Commune : Saint-Jean-de-Bruel
Département : 12
Diocèse :
Communauté : Saint Jean de Bruel
Précisions : De Meyrueis à Sant-Jean-du-Bruel ; construction de la partie qui commence à la jonction du chemin actuel avec le chemin royal de Meyrueis au Vigan & finit au-delà de la remise de M. de Lanuéjols

Saint-Jean-de-Bruel (Saint-Jean de Brueil)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(11)
Commune : Saint-Jean-de-Bruel
Département : 12
Diocèse :
Communauté : Saint Jean de Bruel
Précisions : De Meyrueis à Saint-Jean-du-Bruel : le diocèse d'Alès impose les intérêts d'emprunt pour ses ouvrages

Saint-Jean-de-Bruel (Saint-Jean de Brueil)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(15)
Commune : Saint-Jean-de-Bruel
Département : 12
Diocèse :
Communauté : Saint Jean de Bruel
Précisions : De Meyrueis à Saint-Jean-de-Bruel ; construction de la partie du chemin de traverse commençant à la jonction du chemin actuel avec le chemin royal de Meyrueis au Vigan et finissant au-delà de la remise de M. de Lanuéjols

Saint-Jean-de-Bruel (Saint-Jean-de-Brueil)
Chemin(s)
Délibération : 17890128(15)
Commune : Saint-Jean-de-Bruel
Département : 12
Diocèse :
Communauté : Saint Jean de Bruel
Précisions : Chemin de traverse entre Meyrueis et Saint-Jean-de-Bruel ; acquittement du dernier tiers de la construction