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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Martin (Saint-Martin)
Ecluse(s)
Délibération : 17781112(01)
Commune : Blomac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Blomac
Précisions : Les ravins qui descendent des coteaux et versent leurs eaux dans les retenues de Puicheric et Jouarres en rompent souvent les francs-bords, ce qui rend nécessaire un épanchoir près de l'écluse de Saint-Martin

Saint-Martin (Saint-Martin)
Ecluse(s)
Délibération : 17791211(01)
Commune : Blomac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Blomac
Précisions : Les propriétaires du Canal ont différé la construction de l'épanchoir que les Etats les avaient autorisés à construire près de cette écluse

Saint-Martin (Saint-Martin)
Marais
Délibération : 17890218(24)
Commune : Frontignan
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Frontignan
Précisions : Compte rendu des comblements en pierre des fossés de ce palus, dans la communauté de Frontignan

Saint-Martin (Saint-Martin)
Pont(s)
Délibération : 17811215(07)
Commune : Roumengoux
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Roumengoux
Précisions : Première partie du chemin de Mirepoix à Limoux entre la Croix de Sutra et le pont de Saint-Martin, donnée à l'entretien

Saint-Martin (Saint-Martin)
Pont(s)
Délibération : 17880105(02)
Commune : Mayres
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Martin de Mayres
Précisions : Sur l'Ardèche, au pied de la côte de Mayres, sur la route d'Auvergne par le Vivarais ; construction

Saint-Martin (Saint-Martin)
Pont(s)
Délibération : 17880112(25)
Commune : Mauguio
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Mauguio
Précisions : Sur la route de Mauguio à Candillargues ; en bon état, mais trop petit pour le volume d'eau qui y passe

Saint-Martin (Saint-Martin)
Pont(s)
Délibération : 17890210(11)
Commune : Mayres
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Martin de Mayres
Précisions : Sur la grande route d'Auvergne, au bas de la côte de Mayres ; on a changé une digue au travers de l'Ardèche à cause de son emplacement

Saint-Martin (Saint-Martin)
Pont(s)
Délibération : 17890214(26)
Commune : Mauguio
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Mauguio
Précisions : Dans le diocèse de Montpellier, sur la route de Mauguio à Candillargues ; en état, mais trop petit pour le grand volume d'eau qui y passe