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Délibérations

Lieux



Saint-Martin-Lalande (Saint-Martin)
*
Délibération : 17890212(05)
Commune : Saint-Martin-Lalande
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Martin-de-Lalande
Précisions : Entretien des pavés dans la traversée de ce lieu

Saint-Martin-Lalande (Saint-Martin)
Chaussée(s)
Délibération : 17781119(02)
Commune : Saint-Martin-Lalande
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Martin-de-Lalande
Précisions : Au diocèse de Saint-Papoul ; de petites dégradations nécessitent une dépense de 50 l.

Saint-Martin-Lalande (Saint-Martin)
Chaussée(s)
Délibération : 17801223(03)
Commune : Saint-Martin-Lalande
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Martin-de-Lalande
Précisions : Au diocèse de Saint-Papoul ; la chaussée vis-à-vis de Saint-Martin-de-Lalande doit être réparée

Saint-Martin-Lalande (Saint-Martin)
Communauté
Délibération : 17490104(08)
Commune : Saint-Martin-Lalande
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Martin-de-Lalande
Précisions : Diocèse de Saint-Papoul, préciput des ouvrages

Saint-Martin-Lalande (Saint-Martin-de-la-Lande)
Consulat
Délibération : 16801129(001)
Commune : Saint-Martin-Lalande
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Martin-de-Lalande
Précisions : L'un de ceux dans lesquels on n'a pas fait travailler faute d'ouvriers (diocèse de Saint-Papoul)

Saint-Martin-Lalande (Saint-Martin)
Consulat
Délibération : 16891207(04)
Commune : Saint-Martin-Lalande
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Martin-de-Lalande
Précisions : Paiement des nouveaux ouvrages entrepris dans les consulats de Saint-Martin et Lasbordes au diocèse de Saint-Papoul

Saint-Martin-Lalande (Saint-Martin)
Route(s)
Délibération : 17871229(02)
Commune : Saint-Martin-Lalande
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Martin-de-Lalande
Précisions : Pavement de la route de poste dans la traversée de ce lieu