| Saint-Nazaire (Saint-Nazaire) Chemin(s) |
Délibération : 17521114(07) |
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Commune : Saint-Nazaire Département : 30 Diocèse : Uzès Communauté : Saint Nazaire Précisions : De Bagnols à Saint-Nazaire |
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| Saint-Nazaire (S(ain)t-Nazaire) Chemin(s) |
Délibération : 17540216(06) |
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Commune : Saint-Nazaire Département : 30 Diocèse : Uzès Communauté : Saint Nazaire Précisions : Demi-engravement à faire pour le chemin de Connaut à S(ain)t-Esprit |
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| Saint-Nazaire (Saint-Nazaire) Communauté |
Délibération : 17890217(05) |
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Commune : Saint-Nazaire Département : 30 Diocèse : Uzès Communauté : Saint Nazaire Précisions : Indûment taxée par le commis du domaine à 400 l. d'amende pour n'avoir pas présenté au contrôle une délibération au sujet d'une dette envers le collecteur, elle obtient la protection des Etats et l'intervention du syndic général |
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| Saint-Nazaire (Saint-Nazaire) Métairie |
Délibération : 17871224(08) |
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Commune : Capestang Département : 34 Diocèse : Narbonne Communauté : Capestang Précisions : Son propriétaire s'est plaint des inondations de la rivière de Quarante dans ses champs |
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| Saint-Nazaire (Saint-Nazaire) Terroir |
Délibération : 17481230(03) |
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Commune : Saint-Nazaire Département : 30 Diocèse : Uzès Communauté : Saint Nazaire Précisions : Indemnisation des terres prises par la construction du grand chemin de Bagnols à Pont-Saint-Esprit |
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