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Délibérations

Lieux



Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Aqueduc
Délibération : 17801212(10)
Commune : Capestang
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Capestang
Précisions : Enjambe les eaux qui, du vallon de Montady, coulent vers l'étang de Capestang

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Canal Saint-Pierre
Délibération : 17781121(13)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Construction du quai du port du Bidou à ce canal

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Canal Saint-Pierre
Délibération : 17781121(14)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Entretien du canal, des arbres qui le bordent ; imposition en sa faveur ; droits à percevoir conformément à l'arrêt du Conseil du 14/02/1777 et lettres patentes de 03/1777

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Canal Saint-Pierre
Délibération : 17791221(04)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Approbation des ouvrages d'entretien et imposition de 25 000 l. pour rembourser les sommes empruntées pour sa construction et 2 000 l. pour son entretien

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Canal Saint-Pierre
Délibération : 17801214(19)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Travaux du quai de Toulouse entre la prise d'eau de ce canal et le moulin du Bazacle

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Canal Saint-Pierre
Délibération : 17871231(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Placement des amarres, chemin de halage

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Canal Saint-Pierre
Délibération : 17871231(03)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Les ormeaux qui le bordent sont mal entretenus, couverts de mousses et attaqués par différentes espèces d'insectes qui dévorent les feuilles et l'écorce des arbres ; Ferrières, jardinier de l'Académie des Sciences, les a soignés

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Canal Saint-Pierre
Délibération : 17880108(07)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : L'habillement de son garde sert de modèle à ceux du canal de Narbonne

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Canal Saint-Pierre
Délibération : 17880112(10)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Entretien des ouvrages

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Canal Saint-Pierre
Délibération : 17880112(11)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Approbation des dépenses faites en 1787 pour son entretien, pour lequel les députés à la Cour solliciteront une remise de l'amortissement ; entretien des ormeaux et réparations

Saint-Pierre (Saint Pierre)
Côte
Délibération : 16781213(05)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Grand chemin d'Anduze à la côte Saint-Pierre par Saint-Jean-du-Gard ; réparation

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17781117(02)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Sur le chemin d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard et à la côte Saint-Pierre ; le bail de la partie qui va du col d'Argeliers au moulin de Pagès a été résilié parce qu'il sous-estimait la quantité de matériaux à déplacer

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17781117(03)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Chemin royal d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard et au haut de la côte Saint-Pierre appelée Cansoureille, et du pont de Robes au-delà du Lauret

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17791216(19)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Chemin royal d'Anduze au haut de la côte St-Pierre par St-Jean du Gard, appartenant à la route du Bas-Languedoc en Gévaudan & en Auvergne ; le dioc. d'Alès impose 7 860 l. pour sa reconstruction, du moulin à foulon au pied de la côte

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17801216(04)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Sur le chemin royal du Bas-Languedoc au Gévaudan : partie à entretenir et rétablir (éboulements) entre Saint-Jean-du-Gard et le haut de la Côte de Saint-Pierre

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17801219(12)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Chemin royal de Bas-Languedoc au Gévaudan par la côte de Saint-Pierre : réparations

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17801219(13)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Chemin royal de Bas-Languedoc au Gévaudan par Anduze, Saint-Jean-de-Gardonnenque et la côte Saint-Pierre : réparations

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17811215(15)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Chemin du Bas-Languedoc au Gévaudan par la côte Saint-Pierre, partie en reconstruction du pont de Robiscut au Lauret ; le diocèse d'Alès a emprunté un total de 33 845 l. pour cette reconstruction & imposé une somme pour les indemnités des expropriés

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17820103(13)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Chemin de la côte Saint-Pierre au Pompidou ; entretien

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17821214(09)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Chemin du Bas-Languedoc en Gévaudan par la côte Saint-Pierre : entretien par le diocèse d'Alès, réparations de 4 éboulis de la côte Saint-Pierre, reconstruction entre le pont de Robiseul et le Lauret

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17880105(24)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Grande route du Bas-Languedoc à l'Auvergne du haut de la côte Saint-Pierre au Pompidou ; entretien et réparations

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17880105(37)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Sur la route du Bas-Languedoc au Gévaudan ; réparation de cinq éboulis de son mur de soutènement

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17880105(38)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Sur le chemin du Bas-Languedoc en Gévaudan ; réparation de la côte Saint-Pierre

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17890207(10)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Réparation de 7 éboulis survenus au mur de soutènement en pierre sèche de la deuxième partie du chemin du Bas-Languedoc au Gévaudan, près de la côte Saint-Pierre (au nord de Saint-Jean-du-Gard, corniche des Cévennes//)

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Côte
Délibération : 17890214(24)
Commune : Saint-Jean-du Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Le Gévaudan a eu du mal à trouver un entrepreneur pour l'entretien de la partie de la grande route du Bas-Languedoc à l'Auvergne allant de cette côte au Pompidou

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Fort
Délibération : 17481209(04)
Commune : Sète
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Cette
Précisions : Près de Sète

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Port
Délibération : 17871231(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Limitation de son enceinte

Saint-Pierre (Saint-Pierre)
Port Saint-Pierre
Délibération : 17801214(19)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Travaux du quai de Toulouse entre les ports de la Daurade et de Saint-Pierre