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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Sainte-Catherine

Délibérations

Lieux



Sainte-Catherine (Sainte Catherine)
*
Délibération : 17090124(04)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Le diocèse d'Agde a imposé 4 l. en faveur du chapelain de Sainte-Catherine pour la rente du fonds de terre qui lui a été pris

Sainte-Catherine (Sainte Catherine)
*
Délibération : 17100125(20)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Le diocèse d'Agde a payé 4 l. au chapelain de Sainte-Catherine pour l'indemniser d'une terre prise pour la réparation d'une chaussée

Sainte-Catherine (Sainte Catherine)
*
Délibération : 17110127(23)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Le diocèse d'Agde a imposé 4 l. en faveur du chapelain de Sainte-Catherine pour la rente du fonds de terre qui lui a été pris

Sainte-Catherine (Sainte Catherine)
*
Délibération : 17120131(18)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Le diocèse d'Agde a imposé 4 l. en faveur de son chapelain

Sainte-Catherine (Sainte Catherine)
*
Délibération : 17130125(20)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Le diocèse d'Agde a imposé 4 l. en faveur du chapelain de Sainte-Catherine pour la rente du fonds de terre qui lui a été pris

Sainte-Catherine (Sainte Catherine)
Ile(s)
Délibération : 17880112(10)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Des amas de graviers s'y sont accumulés dans la Garonne

Sainte-Catherine (Sainte Catherine)
Ile(s)
Délibération : 17890218(31)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Sur la Garonne ; l'abord du Canal royal à Toulouse est difficile à cause des amas de graviers qui se forment à l'extrémité de l'île ; il faut traiter avec son propriétaire pour enlever les ouvrages en bois qui protègent cette extrémité