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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Sainte-Croix-Volvestre

Délibérations

Lieux



Sainte-Croix-Volvestre (Sainte-Croix)
Chemin(s)
Délibération : 17890218(16)
Commune : Sainte-Croix-Volvestre
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Sainte Croix et Cittas
Précisions : Le diocèse de Rieux est autorisé à imposer pendant 6 ans 570 l. pour l'entretien du chemin entre la Croix de fer, limite des provinces de Guyenne et de Languedoc, et le pont du ruisseau au bas de la forêt des religieuses de Ste-Croix (route de St-Girons)

Sainte-Croix-Volvestre (Sainte-Croix de Lasserre)
Chemin(s)
Délibération : 17890218(18)
Commune : Sainte-Croix-Volvestre
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Sainte Croix et Cittas
Précisions : De la Croix de Fer au ruisseau de la forêt ; indemnisation par le diocèse de Rieux pour les terrains pris

Sainte-Croix-Volvestre (Sainte-Croix)
Pont(s)
Délibération : 17781119(02)
Commune : Sainte-Croix-Volvestre
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Sainte Croix et Cittas
Précisions : Au diocèse de Rieux ; en réparation

Sainte-Croix-Volvestre (Sainte-Croix)
Pont(s)
Délibération : 17791223(07)
Commune : Sainte-Croix-Volvestre
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Sainte Croix et Cittas
Précisions : Sur le Volp, au diocèse de Rieux ; réparé, il ne reste qu'à former ses avenues