AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Saissac (Seissac)
Baronnie
Délibération : 17200102(02)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Droit d'entrée de celle de Couffoulens transféré sur cette terre en 1670

Saissac (Seissac)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(06)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : De Revel au bassin de Saint-Ferréol et à Saissac ; le diocèse de Lavaur projette sa construction

Saissac (Saissac)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(15)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : De Carcassonne à Saissac via le Foiral jusqu'à la limite du diocèse de Lavaur située au Plan del Four ; il ouvre une communication avec la plaine de Revel, donnant un débouché pour les grains qui abondent dans cette plaine et pour les vins de Carcassonne

Saissac (Saissac)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(03)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Construction de la seconde partie

Saissac (Saissac)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(08)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : De Revel à Saissac, pour lequel il faut essarter la lisière de la forêt royale de l'Aiguille ; le grand-maître des Eaux-et-Forêts en Languedoc s'y oppose & propose de passer par la combe de Durfort et de longer les forêts de Crabes-Mortes et de Sarramégé

Saissac (Saissac)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(20)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Troisième emprunt du diocèse de Carcassonne pour la continuation des travaux de la seconde partie de ce chemin, depuis la porte neuve jusqu'à l'endroit appelé le Plan-del-Sour

Saissac (Saissac)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(02)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : De Revel à Saissac, que fait construire le diocèse de Lavaur

Saissac (Saissac)
Chemin(s)
Délibération : 17821228(26)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Les préciputs du diocèse de Lavaur & de la sénéchaussée étant insuffisants, contribution de la province pour le pont sur le ravin et ruisseau de Griffoul sur le chemin de Revel à Saissac que le diocèse est autorisé à construire

Saissac (Saissac)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(01)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : De Carcassonne vers Montolieu et Saissac ; il présente des difficultés, notamment dans la traversée de Montolieu

Saissac (Saissac)
Fabrique(s)
Délibération : 17521123(02)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Fabricants de draps

Saissac (Saissac)
Faubourg
Délibération : 17890205(03)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Maisons à démolir pour les chemins de Castres et de Revel

Saissac (Saissac)
Jurande(s)
Délibération : 17540225(03)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Ayant fabriqué des draps

Saissac (Saissac)
Jurande(s)
Délibération : 17590220(04)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : *

Saissac (Seissac)
Jurande(s)
Délibération : 17591218(01)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : *

Saissac (Saissac)
Manufacture(s) royale(s) et jurande(s)
Délibération : 17481228(02)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : *

Saissac (Saissac)
Route(s)
Délibération : 17791216(12)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Le diocèse de Lavaur a résolu d'ouvrir la route de Revel à Carcassonne par Saissac et Montolieu ; il demande un arrêt du Conseil nécessaire pour "ouvrir et essarter" la forêt royale de l'Eguille afin d'y assurer la sûreté des voyageurs

Saissac (Saissac)
Route(s)
Délibération : 17801214(17)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Construction d'une route de communication de Revel à Carcassonne par Saissac et Montolieu

Saissac (Saissac)
Route(s)
Délibération : 17871229(06)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : De Saissac à Revel ; la partie à la charge du diocèse de Carcassonne est achevée

Saissac (Ceyssac)
Ville
Délibération : 16480512(03)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Une des sept villes maîtresses qui entrent à l'assiette du diocèse de Carcassonne ; elle demande l'entrée aux Etats comme Montréal, Lagrasse et Montolieu

Saissac (Saissac)
Ville
Délibération : 16510802(03)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Une des sept "villes maîtresses et chefs de quartier" du diocèse de Carcassonne qui ont assistance et voix délibérative à l'assiette ; elle est associée à la demande de Trèbes d'avoir la qualité de ville diocésaine

Saissac (Saissac)
Ville
Délibération : 16530319(03)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Ville maîtresse du diocèse de Carcassonne ; elle prétend entrer aux Etats et devra présenter les actes justifiant sa prétention

Saissac (Ceyssac)
Ville
Délibération : 16530528(02)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : Une des quatre villes maîtresses du diocèse de Carcassonne qui prétendent entrer par tour aux Etats

Saissac (Saissac)
Ville
Délibération : 17880110(28)
Commune : Saissac
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Sayssac
Précisions : La communauté d'Arfons demande un chemin conduisant à Sorèze & à Saissac (dioc. de Carcassonne) pour faciliter son approvisionnement et son commerce de laines & de cordelats qui ne peuvent "être portés qu'à dos de mulet à travers les glaces et les neiges"