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Délibérations

Lieux



Saptes (Saptes)
Fief
Délibération : 17111128(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Dans la ville de Montpellier, possédé depuis longtemps par la famille du sieur François de Focard

Saptes (Saptes)
Manufacture royale
Délibération : 17130111(03)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Production par le sieur Fraisse : 729 pièces de 30 aunes chacune

Saptes (Saptes)
Manufacture royale
Délibération : 17200116(03)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Le sieur Fraisse y a fait fabriquer en 1719 615 pièces de draps londrins seconds tirant 30 aunes chacune

Saptes (Sapte)
Manufacture(s)
Délibération : 16821120(03)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Réticences des Etats à apporter le soutien désiré par le roi

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16821204(01)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Dépêche du roi sur la contribution des Etats

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16821212(01)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : *

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16881207(03)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Etat des draps déposés dans un magasin des Saptes fermé à deux clés (valeur : 61 818 l. 6 s.) en nantissement d'un prêt sans intérêt pour six ans de 60 000 l. fait par la province à Noël de Varennes (délibération des 04/11/1682 et 21/10/1683)

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16881209(03)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Les Etats sursoient pendant un an, sous le bon plaisir du roi, à l'exécution de l'arrêt du Conseil du 19/10/1688 prescrivant de produire des draps londres aux Saptes, en attendant de savoir si les laines du pays sont propres à cette fabrication

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16891210(05)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Examen de l'exécution de la délibération prise l'an dernier à son sujet

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16891212(01)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Bail de Varennes, prêts qui lui sont accordés, dont 30 000 l. pour les draps londres

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16891212(04)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Inventaire des draps et des balles de laine dans le magasin de la manufacture servant de nantissement à la somme de 60 000 l. prêtée par la province au sieur de Varennes pour 6 ans sans intérêt

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16901201(01)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Diocèse de Carcassonne ; manufacture de draps

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16901202(01)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : *

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16901213(02)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Etat de nantissement des effets qui sont dans les magasins des manufactures de Villeneuve-les-Clermont (évalués à 68 978 l.) et des Saptes (évalués à 60 000 l.)

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16911120(01)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Magasin de la province

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16911204(02)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Magasin de la province

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16911204(03)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Etat des effets servant de nantissement à la somme de 65 000 l. prêtée au sr de Varennes (total des marchandises : 69 624 l.) et à celle prêtée au sr Barthe (total : 90 046 l.), déposés dans les magasins de la province à Saptes et à Villeneuve de Clermont

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16930115(02)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : A la suite du décès de Noël de Varennes, entrepreneur de la manufacture de Saptes, celle-ci sera baillée à sa veuve et à son frère Pierre de Varennes; modalités du règlement de la succession, les fonds prêtés étant garantis par les pièces en magasin

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 16930115(14)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : *

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(03)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Renouvellement du contrat pour dix ans : la province payera les loyers des bâtiments et des métiers, 2 000 l. à Fraisse, 10 l. par pièce pour les 300 pièces de drap pour le Levant qui seront produites, rien pour les draps destinés à l'intérieur

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(06)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Les Etats imposent en faveur du sr Fraisse 4 510 l. pour 451 pièces de drap produites pour le Levant, les loyers du bâtiment et 2 000 l. pour les intérêts d'un prêt ; 800 l. sont imposées en faveur du sieur Delpays, contrôleur

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 17100104(05)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Renouvellement le 02/02/1709 du bail passé au sieur Fraisse, à commencer au 01/01/1710

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 17110114(01)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Il y a été fabriqué 744 draps londrins seconds

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 17120113(01)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : A produit 624 pièces de londrins seconds en 1711

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 17180105(04)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Le sieur Fraisse y a fait fabriquer pendant l’année 1717 478 pièces de draps londrins seconds tirant 30 aunes chacune

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 17190107(01)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Le sieur Fraisse, directeur, y a fait fabriquer pendant l'année 1718 600 pièces de draps londrins seconds de 30 aunes chacune

Saptes (Saptes)
Manufacture(s)
Délibération : 17800103(23)
Commune : Conques-sur-Orbiel
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Conques et Ayzac
Précisions : Le sieur Sabatier, qui l'a achetée, l'a trouvée en mauvais état : il a dû reconstruire les ateliers, y rétablir la fabrication et supplie les Etats de lui accorder un secours, qui lui est refusé