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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Saturargues (Saturargues)
*
Délibération : 17081217(01)
Commune : Saturargues
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Saturargues
Précisions : Décharge de la moitié de la taille et de la capitation de 1708

Saturargues (Saturargues)
*
Délibération : 17091202(02)
Commune : Saturargues
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Saturargues
Précisions : Diocèse de Montpellier ; les habitants n'ont pu pourvoir à la culture de leurs terres, abandonnées pendant les troubles excités par les "fanatiques" ; le roi leur remet la moitié de la taille et de la capitation

Saturargues (Saturargues)
Communauté
Délibération : 17781128(08)
Commune : Saturargues
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Saturargues
Précisions : Fait partie des 8 communautés de la baronnie de Lunel qui demandent de conserver leurs droits d'usage sur les marais de la province