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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Seix (Seix)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(05)
Commune : Seix
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Seix
Précisions : De Saint-Girons à la ville de Seix depuis les limites de la Guyenne (à Soueix)

Seix (Seix)
Chemin(s)
Délibération : 17890218(18)
Commune : Seix
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Seix
Précisions : De cette ville, en Languedoc, jusqu'au terroir de Soucil en Guyenne ; indemnisation par le diocèse de Rieux pour les terrains pris

Seix (Seix)
Vallée
Délibération : 17800103(21)
Commune : Seix
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Seix
Précisions : Dans les Pyrénées, diocèse de Rieux ; le sieur de Gensanne père y a trouvé différents minéraux

Seix (Seix)
Ville
Délibération : 17890218(17)
Commune : Seix
Département : 9
Diocèse : Rieux
Communauté : Seix
Précisions : Le diocèse de Rieux est autorisé à imposer 155 l. pendant 6 ans pour l'entretien de son chemin d'avenue, depuis les limites de la Guyenne jusqu'à l'entrée de la ville, à 20 toises environ du ruisseau de Mirepoix