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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Serres (Serres)
Lieu
Délibération : 16620214(01)
Commune : Serres
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Serres
Précisions : Sa quotité a été reprise par le diocèse d'Alet depuis 1658, mais les Etats exigent de le contraindre à payer

Serres (Serres)
Lieu
Délibération : 16620218(10)
Commune : Serres
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Serres
Précisions : Le diocèse de Limoux devra justifier aux prochains Etats les mesures prises pour le contraindre à payer sa quotité qui a été reprise depuis 1658 (pour insolvabilité) et se voit défendre par les Etats de la reprendre à l'avenir

Serres (Serres)
Pont(s)
Délibération : 17801219(19)
Commune : Serres
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Serres
Précisions : Au diocèse d'Alet ; réparations nécessaires