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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Soubeyras (Soubeiras)
Pont(s)
Délibération : 17821210(07)
Commune : Gorniès
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Soubeyras
Précisions : Sur la Vis, près des limites du diocèse de Montpellier et de celui d'Alès ; le diocèse de Montpellier est autorisé à imposer 4 000 l. à compte de son préciput de sénéchaussée pour en achever la réparation

Soubeyras (Soubeyras)
Pont(s)
Délibération : 17890218(10)
Commune : Gorniès
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Soubeyras
Précisions : Sur la Vis ; imposition de 5 000 l. par le diocèse de Montpellier, comme préciput de sénéchaussée, pour le reconstruire (une arche s'est effondrée en 1784)

Soubeyras (Soubeyras)
Viguerie
Délibération : 16490630(02)
Commune : Gorniès
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Soubeyras
Précisions : Les syndics et consuls, de la R. P. R., sont en procès avec Abraham Mercier au sujet d'impositions qui auraient été demandées par le duc de Rohan pendant les guerres de 1627, 1628 et 1629