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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Soyons (Soyon)
*
Délibération : 16501116(05)
Commune : Soyons
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Soyon
Précisions : Au diocèse de Viviers, sur le Rhône ; on y a établi un prêche depuis la mort de Louis XIII

Soyons (Soyon)
Communauté
Délibération : 16530528(04)
Commune : Soyons
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Soyon
Précisions : Elle a obtenu une décharge de tailles (2 tiers) de la CCAF parce qu'une bonne partie de son terroir est emporté par le Rhône ou possédé par les Valentinois ; l'assiette, tout en lui accordant une décharge pour cette année, demande la cassation de l'arrêt

Soyons (Soyon)
Communauté
Délibération : 17190216(06)
Commune : Soyons
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Soyon
Précisions : Refus de payer le pied fourché

Soyons (Soyon)
Lieu
Délibération : 16510110(06)
Commune : Soyons
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Soyon
Précisions : Les consuls demandent une décharge de taillon parce que son terroir est diminué, partie par les terres qu'y possèdent les habitants de Valence et partie par les inondations du Rhône