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Délibérations

Lieux



Valence-d'Albigeois (Valence)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(14)
Commune : Valence-d'Albigeois
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Valence
Précisions : D'Albi à Valence ; réparations indispensables pour le commerce entre la montagne de Valence et le Bas-Albigeois (bois et fourrage contre blé)

Valence-d'Albigeois (Valence)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(12)
Commune : Valence-d'Albigeois
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Valence
Précisions : Le diocèse d'Albi est autorisé à imposer 779 l. 5 s. 4 d. qui reste dû à l'entrepreneur pour le chemin de Valence-d'Albigeois (l'emprunt de 8 422 l. 9 s. 8 d. n'avait été couvert qu'à hauteur de 7 637 l. 4 s. 4 d.)

Valence-d'Albigeois (Valence)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(21)
Commune : Valence-d'Albigeois
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Valence
Précisions : L'entretien de la partie de ce chemin qui a été finie cette année n'a pu être adjugé faute d'entrepreneur ; il le sera l'année prochaine

Valence-d'Albigeois (Valence)
Chemin(s)
Délibération : 17880110(26)
Commune : Valence-d'Albigeois
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Valence
Précisions : D'Albi à Valence ; le pays d'Albigeois emprunte 17 581 l. 13 s. 4 d. pour en achever les travaux estimés à 77 581 l. 13 s. 4 d.

Valence-d'Albigeois (Valence)
Chemin(s)
Délibération : 17890131(11)
Commune : Valence-d'Albigeois
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Valence
Précisions : D'Albi à Valence-d'Albigeois ; continuation des travaux

Valence-d'Albigeois (Valence)
Montagne(s)
Délibération : 17781114(14)
Commune : Valence-d'Albigeois
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Valence
Précisions : Ses habitants "ne sauroient subsister qu'à la faveur de l'exportation de leurs fourrages et du superflu de leurs bois, et par le versement annuel des bleds du Bas-Albigeois", commerce gêné l'hiver par les mauvais chemins

Valence-d'Albigeois (Valence)
Ville
Délibération : 16620110(02)
Commune : Valence-d'Albigeois
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Valence
Précisions : Elle a été contrainte au paiement de sa quotité des tailles

Valence-d'Albigeois (Valence)
Ville
Délibération : 16620222(02)
Commune : Valence-d'Albigeois
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Valence
Précisions : Ses consuls contraignent les collecteurs de communautés dépendantes à remettre le produit des impositions entre leurs mains