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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Verfeil (Brefeil)
*
Délibération : 16510812(07)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Vérification d'un mauvais passage sur le Girou près de Verfeil pour voir s'il faut y faire une chaussée

Verfeil (Brefeil)
*
Délibération : 16530508(06)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Vérification d'un mauvais passage sur le Girou près de ce lieu

Verfeil (Berfeilh)
*
Délibération : 16591013(02)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Son député réclame le droit d'entrée aux Etats comme syndic du diocèse de Toulouse, ce que lui conteste celui d'Auterive

Verfeil (Verfeil)
Baronnie
Délibération : 17111222(02)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Le syndic de cette baronnie prétend qu'en vertu de lettres patentes du roi Jean de 1363 qui l'exemptent, comme celle de Grizac, de tailles et de subventions, elle doit l'être aussi des dixièmes, pied fourché et levée des milices ; Basville en jugera

Verfeil (Verfeil)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : De la banlieue de Toulouse à Lavaur par Balma, Le Pin, Le Colombiers, Verfeil et Le Ramel ; entretien

Verfeil (Verfeil)
Chemin(s)
Délibération : 17781124(08)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : De Verfeil à Balma, au diocèse de Toulouse, où se trouve un pont sur le Fossé-Mairal, refait en 1777 ; de Toulouse à Verfeil, où le pont situé à l'extrémité du parc de Balma a été refait en 1778

Verfeil (Verfeil)
Chemin(s)
Délibération : 17791209(19)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Le diocèse de Toulouse imposera pendant 6 ans 2 050 l. pour le bail d'entretien de la dernière partie du chemin de Toulouse à Lavaur entre le lieu de Verfeil et le hameau d'Enramel (dont la réception a été faite le 31/10/1779)

Verfeil (Verfeil)
Chemin(s)
Délibération : 17801223(03)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : De Toulouse à Verfeil

Verfeil (Verfeil)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(21)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : De Toulouse à Verfeil par Peyriole ; continuation des travaux

Verfeil (Verfeil)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(22)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : De Toulouse à Verfeil par Peyriole ; emprunt du diocèse de Toulouse pour les ouvrages

Verfeil (Verfeil)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(24)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : De Toulouse à Verfeil, depuis le pont de l'Hers jusqu'à Montrabé ; l'entretien sera assuré sur ce canton par des cantonniers salariés

Verfeil (Verfeil)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(04)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : De Toulouse à Verfeil par Peyriolle et Montrabé ; continuation des ouvrages

Verfeil (Verfeil)
Communauté
Délibération : 16791213(02)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Remboursement de 128 l. 10 s. pour le passage de prisonniers espagnols

Verfeil (Verfeil)
Communauté
Délibération : 17801223(03)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Neuf ponts y ont été réparés pour 200 l. ; une arche de la chaussée du Girou s'était effondrée ; les avenues des huit autres ponts méritaient d'être comblées

Verfeil (Verfeil)
Parc
Délibération : 17781124(08)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Il s'y trouve un pont vers le milieu du parc, sur le chemin de Toulouse à Balma, refait avec une plus grande ouverture en 1777

Verfeil (Brefeil)
Pont(s)
Délibération : 16501216(02)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Pont à construire sur le Cogne (Girou ?) près de Verfeil sur le grand chemin de Montauban à Carcassonne et de Toulouse à Castres

Verfeil (Verfeil)
Pont(s)
Délibération : 17791223(07)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Chemin de Verfeil à Toulouse, où le pont de Sance s'est écroulé l'an dernier et a été reconstruit

Verfeil (Verfeil)
Ville
Délibération : 16591029(02)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Elle a obtenu l'entrée en 1649 et est confirmée, au titre de 11e ville maîtresse, dans le droit d'envoyer un député comme syndic du diocèse de Toulouse qui entrera après Auterive et Montesquieu mais siègera dans l'assiette au dernier rang après Auriac

Verfeil (Verfeil)
Ville
Délibération : 17791228(01)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Caraman prendra place aux Etats immédiatement après Verfeil et avant Saint-Félix comme ville de tour du diocèse de Toulouse

Verfeil (Verfeil)
Ville
Délibération : 17871215(03)
Commune : Verfeil
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Verfeil
Précisions : Ville maîtresse du diocèse de Toulouse