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Délibérations

Lieux



Villasavary (Villasavary)
*
Délibération : 16511229(01)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : Au diocèse de Saint-Papoul : huit compagnies du régiment de Normandie y ont logé avec 55 chevaux et ont exigé des habitants 43 l. par jour par compagnie, outre l'ustensile et le foin et l'avoine des chevaux

Villasavary (Villasavary)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(07)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : De Castelnaudary à Limoux, passant dans les enclaves du diocèse de Mirepoix entre Villasavary et Prouille

Villasavary (Villasavary)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(35)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : De Laurabuc à celui de Castelnaudary à Limoux par Villasavary ; entretien

Villasavary (Villa-Savary)
Communauté
Délibération : 17781121(09)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : Elle contribue par son préciput à la construction du pont sur le ruisseau de Villasavary, sur le chemin de Castelnaudary à Limoux

Villasavary (Villasavarry)
Communauté
Délibération : 17801219(02)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : Les Etats autorisent le diocèse de Saint-Papoul à imposer des sommes pour indemniser les propriétaires des terres prises à Villasavary pour le chemin de Castelnaudary à Limoux

Villasavary (Villasavary)
Communauté
Délibération : 17811222(15)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : Indemnité des terrres prises dans cette communauté par le chemin de Castelnaudary à Limoux

Villasavary (Villa-Savary)
Pont(s)
Délibération : 17781202(13)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse imposera 5 000 l. pour la moitié du préciput de ce pont, dont la construction est demandée par le diocèse de Saint-Papoul

Villasavary (Villasavary)
Pont(s)
Délibération : 17791216(09)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : Approbation du bail passé le 16/06/1779 à Paul Cassignol pour la construction du pont de Villasavary

Villasavary (Villasavary)
Pont(s)
Délibération : 17791229(07)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : Sa construction a été adjugée le 16/06/1779 ; la sénéchaussée de Toulouse avait fourni 5 000 l. pour son préciput et ajoutera encore 5 000 l.

Villasavary (Villasavary)
Pont(s)
Délibération : 17801221(11)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : Les Etats décident d'imposer 5 000 l. pour terminer ce pont, dont les pieds-droits et une partie de l'arche sont terminés

Villasavary (Villasavary)
Pont(s)
Délibération : 17811218(15)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : Imposition de 5 000 l. pour ce pont, qui serait achevé si le manque de briques n'avait empêché de "passer l'arche"

Villasavary (Villasavary)
Pont(s)
Délibération : 17821228(22)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : En cours d'achèvement sur le ravin qui traverse le chemin que le diocèse de Saint-Papoul fait construire de Castelnaudary à Limoux

Villasavary (Villa-Savary)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17781121(09)
Commune : Villasavary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Le Villasavary
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul le fait construire à l'endroit où ce ruisseau croise le chemin de Castelnaudary à Limoux