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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Villemoustaussou (Villemoustausson)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(08)
Commune : Villemoustaussou
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Villemoustaussou
Précisions : Du Pont Rouge à Villegailhenc, passant par Villemoustaussou (à achever)

Villemoustaussou (Villemoustausson)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(03)
Commune : Villemoustaussou
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Villemoustaussou
Précisions : De Villalier à Villagailhenc par Villemoustaussou ; achèvement de la construction

Villemoustaussou (Ville Moustrasson)
Seigneurie
Délibération : 16581118(02)
Commune : Villemoustaussou
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Villemoustaussou
Précisions : Transmise en ligne collatérale de Jacques d'Alibert à son neveu : le traitant du domaine prétend la soumettre au droit d'annate pour cette raison