AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Villemur-sur-Tarn

Délibérations

Lieux



Villemur-sur-Tarn (Villemur)
*
Délibération : 16501119(01)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Différend entre les sieurs de La Ferrière et Sévin pour la députation aux derniers Etats

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(10)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Réparation du chemin sur le bord du Tarn près de Villemur

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Chemin(s)
Délibération : 17801223(03)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Au diocèse de Montauban, de Villemur à Fronton ; la construction d'un pont y a coûté 1 483 l. 5 s. 6 d. ; autre pont à Verlhac, sur le chemin de Villemur à Montclar, pour 5 654 l. 11 s. 8 d. ; autre encore sur le même chemin, pour 3 246 l. 6 s. 8 d.

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(42)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : De Villemur à Villaudric ; la rampe du bac de Villemur en fait partie

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Communauté
Délibération : 16630104(02)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Le diocèse de Montauban accorde aux consuls 150 l. pour la construction de deux petits ponts, à l'hôpital 100 l. pour un drap mortuaire et aux bateliers qui ont passé les députés 12 l.

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Communauté
Délibération : 17081124(07)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : N'est pas de tour pour entrer aux Etats cette année pour le diocèse de Montauban

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Communauté
Délibération : 17090102(05)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : N'est pas de tour pour entrer aux Etats cette année pour le diocèse de Montauban

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Communauté
Délibération : 17580131(19)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Diocèse de Bas-Montauban ; rembousement par le diocèse des dépenses faites pour le logement des troupes en quartier d'hiver

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Communauté
Délibération : 17591201(05)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Diocésaine du Bas-Montauban ; délibération à fournir au sujet de la députation aux Etats

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Communauté
Délibération : 17800103(29)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Elle demande des secours pour se garantir des dommages causés par les eaux

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Juridiction
Délibération : 17130116(04)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Les dernières inondations du Tarn (juin 1712//) ont ruiné le chemin de l'étape sur ses bords dans la juridiction de Villemur

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Route(s)
Délibération : 17791223(05)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Route de Villemur à Villaudric ; indemnisation des terres prises

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Ville
Délibération : 16490604(01)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : De tour du diocèse de Montauban, contrainte d'obéir aux lettres de cachet nommant le sieur de La Ferrière premier consul

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Ville
Délibération : 17190109(03)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Arrêt du 04/08/1718 sur la nomination consulaire du lieu de Villemur (Bas-Montauban) portant exécution de l'arrêt de règlement du 20/09/1689 pour les élections consulaires

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Ville
Délibération : 17871231(42)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : L'ouvrage projeté de la rampe du bac de Villemur est "d'autant plus intéressant que le port-bas dudit Villemur, devenu impraticable lors des basses-eaux, est le seul débouché pour communiquer de ladite ville à Toulouse, Albi, Montauban & Lavaur"

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Ville et vicomté
Délibération : 16480314(08)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Elle prétend répartir ses dommages militaires sur les villages de sa vicomté

Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Ville et vicomté
Délibération : 16491116(01)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Les Etats déclarent que l'intervention du syndic général accordée en 1647 et 1648 à divers lieux de la vicomté de Villemur ne les dispense pas de contribuer aux frais de garnison soufferts par Villemur, car ils ne forment avec elle qu'un seul corps