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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Villetelle (Villetelle)
Communauté
Délibération : 17781128(08)
Commune : Villetelle
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Villetelle
Précisions : Fait partie des 8 communautés de la baronnie de Lunel qui demandent de conserver leurs droits d'usage sur les marais de la province

Villetelle (Villetelle)
Communauté
Délibération : 17791216(03)
Commune : Villetelle
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Villetelle
Précisions : Les possesseurs de biens-fonds situés sur les bords du Vidourle en amont de ce pont se plaignent que les eaux pluviales des garrigues ne trouvent plus leur issue naturelle à cause des chaussées ; les communautés riveraines y pourvoieront