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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bosc, * 16620228(01)
Titre : Sieur
Précision : Procureur du sieur Pagès

Bosc, * 16781207(03)
Titre : *
Précision : Notaire de la ville de Toulouse

Bosc, * 17801214(01)
Titre : *
Précision : Notaire de Toulouse (contrat de mariage de Gabriel-Aimable Dubourg du 29/01/1684 et testament de son père Léonard du 03/09/1680)

Bosc, * 17580127(05)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats lui versent une rente perpétuelle ; il fournit gratuitement l'eau aux navires de la marine et du commerce

Bosc, * 17801212(07)
Titre : Monsieur
Précision : Fournisseur de l'eau aux bâtiments du chantier de la province à Sète

Bosc, * 17811213(13)
Titre : Monsieur
Précision : Il est chargé de fournir l'eau aux bâtiments à Sète

Bosc, * 17821203(12)
Titre : Monsieur
Précision : Il reçoit des Etats une pension de 1 200 l. pour l'eau qu'il fournit aux bâtiments

Bosc, * 17871224(03)
Titre : Monsieur
Précision : Une rente de 1 200 l. lui est payée pour l'eau qu'il fournit aux navires à Sète

Bosc, * 17890124(03)
Titre : Monsieur
Précision : Il approvisionne en eau les bâtiments dans le port de Sète

Bosc, * 17880116(23)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur de la barrière en fer qui clôture le cours Dillon à Toulouse

Bosc, * 17890218(29)
Titre : Sieur
Précision : Adrien, dit Champagne, a été chargé de faire le couronnement de la barrière en fer qui ferme le cours Dillon depuis la résiliation du sieur Bosc

Bosc, * 17880111(13)
Titre : Monsieur
Précision : Ancien conseiller à la cour des Aides de Montpellier ; créancier de la province, remboursé par soumission

Bosc, Jean 17811229(04)
Titre : Monsieur
Précision : Créancier de la province pour le roi, remboursé par soumission, à Montpellier

Bosc, Jean-Jacques 17821212(12)
Titre : Sieur
Précision : Chirurgien de Toulouse ; caution de Jacques Carol

Bosc, * 17811229(04)
Titre : Sieur
Précision : Ancien boulanger, créancier de la province pour le roi, remboursé par soumission, à Montpellier