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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bougette, * 16530331(05)
Titre : Sieur
Précision : Solliciteur pour la province au Conseil du roi//

Bougette, * 16530508(01)
Titre : Sieur
Précision : En l'absence de Joubert, il fera des poursuites pour empêcher l'union du sénéchal de Montpellier avec la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier

Bougette, * 16530509(04)
Titre : Sieur
Précision : Chargé des affaires de la province en Cour

Bougette, * 16530524(03)
Titre : Sieur
Précision : Il obtiendra les provisions nécessaires pour évoquer l'instance en cours entre le fermier de l'équivalent et les rentiers de Toulouse du parlement de Toulouse, suspect à cause des parentés des rentiers, à tel autre qu'il plaira au roi

Bougette, * 16590322(07)
Titre : Sieur
Précision : Faisant les affaires du diocèse d'Uzès à Paris

Bougette, * 16591226(22)
Titre : Sieur
Précision : Avocat au Conseil ; le diocèse d'Uzès lui accorde une somme en gratification

Bougette, * 16610329(04)
Titre : Sieur
Précision : Avocat au Conseil ; le diocèse d'Uzès impose 300 l. en sa faveur

Bougette, * 16610410(01)
Titre : Sieur
Précision : Il fait les affaires de la province à Paris

Bougette, * 16620308(06)
Titre : Sieur
Précision : Il a reçu pouvoir d'emprunter à Paris 300 000 l., par procuration passée à Pézenas le 14/04/1661 par le notaire Albert

Bougette, * 16630104(03)
Titre : Sieur
Précision : Les syndics généraux lui enverront les actes nécessaires pour faire juger l'instance en cours au Conseil entre la province et le fermier général de l'équivalent du trienne précédent

Bougette, * 17890218(07)
Titre : Sieur
Précision : Chargé de vérifier les registres tenus par les consuls des lieux d'étape contenant les recrues des troupes qui y ont logé, dans la sénéchaussée de Carcassonne : 42 journées à 6 l. chacune, plus 18 l. pour le port et la reliure