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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Chauvet, * 16820112(11)
Titre : Sieur
Précision : Créancier du diocèse de Viviers

Chauvet, Jean// 17781121(01)
Titre : *
Précision : Entrepreneur du chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet

Chauvet, Jean// 17791214(03)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur du chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet

Chauvet, Jean// 17791216(04)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur du pont de Lavaur ; sa réclamation est rejetée

Chauvet, Jean// 17791216(05)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de la construction du pont de Lavaur au prix en bloc de 340 000 l.

Chauvet, Jean// 17800103(05)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur du pont de Lavaur ; les Etats refusent à nouveau de lui accorder les augmentations de prix qu'il réclame suite aux suppléments d'ouvrages qu'il prétend avoir faits

Chauvet, Jean// 17810105(21)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur de la construction du pont de Lavaur ; il a soumis 5 mémoires aux Etats pour être remboursé des augmentations d'ouvrages et frais divers qu'il a dû faire

Chauvet, Jean// 17820105(16)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur du pont de Lavaur ; la résiliation de son bail (datant du 13/05/1773) sera accordé, en lui donnant 65 000 l. en sus des 269 676 l. 12 s. 3 d. déjà payées, moyennant quoi il devra faire le décintrement du pont

Chauvet, Jean// 17821219(03)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur du pont de Lavaur, à qui les Etats ont accordé la résiliation de son bail